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Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20250623
Conseil Municipal - 8 PVsynthtique 13122017
Document publié le Mardi 12 septembre 2017 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 PVsynthtique 13122017)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, PME, commerce et artisanat,
Mairie de Puygouzon
Nombre de membres afférents au conseil municipal : 31. Nombre de membres en exercice : 31. Nombre de membres présents : 25.
Étaient présents : M. DUFOUR Thierry, M. ROYER Jacques, MME CONDOMINES MAUREL Nadine (Procuration de M. KROL Alfred), MME NOUVEL Nathalie, M. JARLAN Alain, MME MELET Christine, M. De LAGARDE Vincent, M. DEBEAULIEU Philippe, M. ANTOINE Gérard, M. CACERES Philippe, M. CLERC Laurent, MME COBOURG Monique, MME DUPLE Martine, MME FRANQUES Joëlle (Procuration de MME CHEVALIER SEXTON Florence), M. GARCIA Jean- Marie, M. GAYRARD Alain, M. GOZE Emile, M. HEIM Philippe, M. JOUANY Claude, MME MALAQUIN Hélène, MME MEDALLE Geneviève, M. RIGAL Jean- Marc, MME SOURD Mireille, MME TAMBORINI Christine, MME VERGNES Brigitte. Absents excusés : M. KROL Alfred (Procuration à MME CONDOMINES MAUREL Nadine), M. AUDOUARD Lilian, MME CHEVALIER SEXTON Florence (Procuration à MME FRANQUES Joëlle), MME JEANSON Claude, M. MILAN Philippe, M. TROUCHES Michel.
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2017 - P.V. SYNTHÉTIQUE
DÉLIBÉRATIONS POUR CONTRE ABSTENTION
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2017. 27 0 0
2. Régime indemnitaire du personnel. 27 0 0
3. Mise en place du RIFSEEP. 27 0 0
4. Demande de subvention à la DRAC pour la ré informatisation de la médiathèque. 27 0 0
5. Remboursement de frais pour la cérémonie du souvenir et de la paix. 27 0 0
6. Remboursement de frais de médecin. 27 0 0
7. Tarifs municipaux 2018. 27 0 0
8. Tarif d’adhésion 2018 à la médiathèque communale Puygoulire. 27 0 0
9. Budget communal – Décision modificative n°4. 27 0 0
9.1 Budget communal – Décision modificative n°5. 27 0 0
9.2 Budget communal – Décision modificative n°6. 27 0 0
9.3 Budget communal – Décision modificative n°7. 27 0 0
10. Cession de terrain à M. Ossau Tresaugue 27 0 0
11. Cession de terrain à M. Lafon. 27 0 0
12. Travaux de dissimulation de réseau en régime urbain chemin des Crêtes. 27 0 0
13. SIAH du Dadou : Adhésion de la commune de Rayssac. 27 0 0
14. Dénomination portant sur une voie communale. 27 0 0
15. Approbation des rapports de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) et des nouveaux montants des attributions de compensation. 27 0 0
16. Dérogations au repos dominical pour 2018 – commerces de détails. 23 2 2
17. Avenantn° 2017-002 au Contrat Enfance Jeunesse 2014/2017. 27 0 0