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Compte-Rendu - CR+CM+29+04+
Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Néronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+29+04+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal de Néronde
en date du lundi 29 avril 2024 à 20 heures
Présents : MMES et MM : MONCELON Gérard, PLANCHE Geneviève, BUSSERY
Michel, GOUTAILLER Cyril, FÊCHE Sébastien, TRIOMPHE Rodolphe, BAUDOUIN
René, REVEL Évelyne, NICOLAS Geneviève.
Absent : Martin CLAIRET, excusé, a donné procuration à M. Sébastien FÊCHE.
Secrétaire de séance : M. Michel BUSSERY
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 mars 2024
Le compte rendu est adopté à l'unanimité.
Approbation de l'ordre du jour du Conseil Municipal du 29 avril 2024
Le compte rendu est adopté à l'unanimité.
Compétence police de publicité par la CCFE
Dans le cadre des services communs assurés par la CCFE, il est proposé par une convention entre la CCFE et ses communes membres d'intégrer la mission d'instruction des demandes d’autorisations en matière de publicité extérieure , enseignes et pé-enseignes. Le conseil municipal approuve à l'unanimité les termes de la convention à signer et et autorise M. le Maire à la signer.
Transfert PLU à la CCFE
Suite à l'approbation par la CCFE du transfert de la compétence « plan local urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu ou de carte communale », il est demandé à chaque commune de se prononcer sur le transfert de la compétence PLU à la CCFE.
Après présentation et explications, le conseil municipal donne son accord à l'unanimité sur ce transfert.
Adhésion de la commune d'Épercieux Saint-Paul au SIEMLY
M. le Maire soumet au Conseil municipal la délibération du 22 mars 2024 prise par le Comité du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier acceptant l'adhésion, à compter du 1er janvier 2025 de la Commune d'Épercieux-Saint-Paul, et demandant la modification des statuts du Syndicat pour la prise en compte de l'extension du périmètre syndical. Cette adhésion est approuvée à l'unanimité
Proposition d'honoraires d'architecte pour l'expansion du local technique Après discussion et délibération, le conseil municipal approuve le devis de l'architecte Hélène Pascal.
Conventions avec le centre de loisirs de Bussières
Geneviève Planche demande aux membres du conseil d'approuver la signature des conventions d'objectifs entre la municipalité de Néronde et l'association M.J.C. de Bussières pour une prestation de services « Accueil de loisirs extrascolaires d'avril 2024 à août 2024 et de septembre 2024 à août 2025 » pendant les mercredis et les vacances scolaires. Plus précisément il s'agit de soutenir l'association M.J.C. de Bussières dans la gestion du service d'accueil des enfants Par ces conventions,la commune s'engage à soutenir financièrement la réalisation des ces objectifs à raison de 1,70 euro par heure et par enfant (coût prévisionnel pour la commune 3000 euros/an)
La signature de ces conventions est approuvée à l'unanimité.
Convention avec l'Arche de Noé
Le conseil municipal vote la reconduction de la convention passée avec l 'Arche de Noé sur la base de 0,60 euro par habitant.
Adressage route des Creux
Le conseil municipal approuve les ajouts d'adressage présentés par Geneviève Planche : 12 bis rue des Écoles – 1150 route des Creux.
Subventions aux organismes et associations
Les subventions suivantes sont votées :
ADMR Balbigny : 50 euros – ADAMA-ESAT Créations Bussières : 50 euros – France Alzheimer : 50 euros – Restaurants du cœur : 100 euros – USEP Loire : 70 euros – CFA Roannais : 50 euros - AFP France Handicap : 50 euros- Handisport : 50 euros – Association Française des Sclérosés En Plaques : 50 euros - Les 48 heures de la Création : 60 euros – OCCE : 500 euros
Subvention à l'école de musique et de danse « FA SI LA Jouer »de Balbigny pour 2024 Sur proposition de M. le Maire, la subvention suivante est votée à l'unanimité : 100 euros par élève inscrit.
Demande de subventions auprès de la CCFE
Sur proposition de M. le Maire le conseil municipal approuve les demandes suivantes sur l'enveloppe 2024 du budget de la CCFE :
1 - Versement d'un fonds de secours de 1250 euros pour le projet d'achat de cuves dans le cadre d'une solution de récupération des eaux.
2 - Versement d'un fonds de secours de 20 440 euros concernant le projet d'extension et d'amélioration des performances énergétiques du local technique.
Urbanisme
Geneviève Planche présente l'état des dossiers :
Déclaration préalable de travaux validée par le service ADS de la CCFE : MM. Babin-Nasri 280 chemin de Toujon
Permis de construire refusé par le service ADS de la CCFE : hangar équipé de panneaux photovoltaïques, J. Vial lieu-dit Chazelle.
Dossiers en cours
Cyril Goutailler présente l'état des éléments concernant la réflexion sur la création du chemin reliant la départementale D1 au chemin du tacot : la commission environnement a travaillé sur l'estimation des coûts, des travaux à réaliser... La question se pose sur la pertinence de cet investissement… La décision de réalisation ou non est reportée après une étude plus précise des coûts et la possibilité d'aides extérieures.
La réfection des conduits d'égout en bas du petit bois est à réaliser. Étude en cours. La mise en place du groupe « budget participatif » se poursuit.
Sébastien Fêche : Placette du cuvage l'aménagement se poursuit avec la pose de la fontaine, la finition du pressoir… On attend un devis pour la pergola.
Sur la route de l'ancienne gare, les plots vers le parking seront remplacés par une chicane empiétant sur la chaussée afin de ralentir les voitures
Rue Traîne-Cul, les revers d'eau qui permettent également le ralentissement des voitures seront légèrement rehaussés.
On demandera un devis pour la pose de pics anti pigeons
Salle Henri IV, demander un devis pour repeindre le portail et installer une rampe d'accès rue de la Sauverie. Geneviève Planche informe qu'elle a demandé des devis pour des travaux sur les toitures de l'église ainsi que celles de la chapelle.
Michel Bussery : Les enfant du CME ont planté un arbre sur la butte de la table d'orientation, et ont donné l'idée du fleurissement autour de cet arbre et sous les panneaux réalisés route de l'ancienne gare par le CME précédent.
La réunion sur la migration vers la fibre a attiré peu de monde. Il faudra mener une action de sensibilisation pour amener les propriétaires à équiper leur habitation d'une prise. Dans le cadre de l'opération « Mon chemin j'y tiens, je l'entretiens » une demi-journée de nettoyage est prévue le mardi 7 mai matin en collaboration avec la mairie, les chasseurs, les cavaliers, les pêcheurs et le randonneurs.
Gérard Moncelon : La CCFE organise une rencontre des écoles primaires sur la sensibilisation du développement durable lundi 17 juin à Saint-Laurent La Conche
Les 8 et 9 juin, le club canin organise son concours annuel à l'étang le samedi, sur leur terrain route de Balbigny le dimanche.
Le tournoi de foot au citystade reporté en raison du mauvais temps est reporté au samedi 8 juin.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30
Prochaine réunion lundi 17 juin 2024.
Le Maire Le Secrétaire
Gérard MONCELON Michel BUSSERY