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Conseil Municipal - Marcy Conseil municipal du 21 octobre 2024
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Marcy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Marcy Conseil municipal du 21 octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Télécommunications et internet,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2024
L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, LE VINGT-ET-UN OCTOBRE à 20 heures 00, à la mairie Le conseil municipal de la commune de MARCY étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale du 14 octobre 2024, sous la présidence de monsieur Philippe SOLER, Maire.
Étaient présents : Messieurs SOLER, CHEMINADE, GENET, KARGUL, MONTOLOY, MOOS, PRESLE et REBUT
Mesdames : DANSARD et HENRY
Absent excusé : Madame Chrystèle CHIRON donne pouvoir à Monsieur Romain PRESLE
Absent : Monsieur LE ROUX Franck et Madame CACHAT Christelle
Secrétaire de séance : Monsieur Romain PRESLE
ORDRE DU JOUR
Adoption du compte rendu du 16 septembre 2024
Présentation du rapport d’activité 2023 du Président de la CCBPD
Approbation du rapport annuel RPQS 2023 du SIGAL
Questions et informations diverses
1 – ADOPTION DU COMPTE RENDU
Le compte rendu du 16 septembre 2024 est adopté à l’unanimité.
2 – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DU PRESIDENT DE LA CCBPD
Monsieur Le Maire rappelle que tous les membres du conseil ont reçu le rapport du président 2023 en format pdf afin de pouvoir en prendre connaissance. Il est également présenté lors du conseil municipal.
Monsieur Le Maire s’assure de la bonne réception du document.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :
Reconnait avoir pris connaissance du rapport et ne pas émettre d’observation.
3 – APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLECTIF (RPQS) 2023 DU SIGAL
Monsieur Le Maire rappelle que tous les membres du conseil ont reçu le RPQS 2023 du syndicat intercommunal de la Vallée de la Galoche (SIGAL) relatif au prix et la qualité du service public d’assainissement collectif en format pdf afin de pouvoir en prendre connaissance. Il est également présenté lors du conseil municipal par Monsieur Nicolas CHEMINADE. Monsieur Le Maire s’assure de la bonne réception du document.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :
- Approuve le rapport annuel de l’exercice 2023 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
Précise que ledit rapport est consultable en mairie aux jours et horaires d’accueil du public
Informations diverses
Boulangerie. Nicolas Cheminade informe que Mr et Mme Chermette reviennent sur leur position, de rendre
par avenant au bail, le logement de l’étage. Cette décision nous amène à reconsidérer l’offre de remise de
loyer qui ne devient plus définitive mais devra faire l’objet d’une décision en janvier 2025.
M.A.M. Béatrice Henry informe qu’une réunion est programmée avec l’architecte pour caler l’appel
d’offres pour l’attribution des lots.
Le Maire informe que l’Association est en cours de création, les assistantes maternelles ayant
déposé la demande en Préfecture.
Le Maire informe que Le Département du Rhône, dans le cadre de son partenariat territorial, vient
d’accorder une subvention de 25.000 euros pour cette réalisation. Suite à un récent échange avec Mr Le
Sous-Préfet, nous proposerons ce dossier en subvention au Préfet dans le cadre de la DETR pour l’exercice
2025. Rappel subvention à venir de la C.A.F. de 136.500 euros
Préau salle d’animation. Béatrice Henry informe que le devis d’un montant de 16.312 euros a été validé
auprès de l’entreprise Fargeot. Les travaux sont programmés pour le 1er trimestre 2025.
Mr Le Maire fait part que le préau fait l’objet d’une subvention du Département de 5000 euros.
Dysfonctionnement PACS. Mr Le Maire informe que nous rencontrons des problèmes de panne de PAC
sur 3 de nos logements (2 sur 3 de nos logements des bâtiments à côté de la boulangerie) + PAC du local des
kinés. Dans les 3 cas, sont identifiés des problèmes rencontrés lors de la pose avec une demande de la
commune de faire marcher la garantie décennale. Les 2 PACS de nos locataires ont déjà fait l’objet d’une
intervention avec un coût global pour la commune de 8300 euros.
Parcelle Montezain. Mr Le Maire fait part que le promoteur a organisé en Mairie une pré-
commercialisation pour les marcillansois du programme. 4 contacts d’achat de personnes logeant sur la
commune. La commune sera propriétaire d’un logement type T3 sur ce programme.
Madone. Le diocèse a organisé le ravalement de la statue. Il a été réalisé par une Association de bénévoles
travaillant avec le diocèse et ce ravalement a été financé par Mr Jeannot Bailot, administré de la commune.
Voiries. Il est présenté le programme de travaux à venir avec des réalisations d’ici la fin d’année : Chemin
des fûts, chemin neuf, route de Montezain, signalétique.
SYDER. Jacques Montoloy informe que les travaux qui concernent l’éclairage à leds et les armoires de
commandement sont terminés et doivent faire l’objet d’une certification. La borne de recharge pour
véhicules électriques sera en service dans les semaines à venir et les études pour le programme
d’enfouissement de la route de Frontenas sont en cours pour une réalisation en 2025. Achat sono mobile. Présentation devis. Le Conseil valide l’achat de cette sono mobile et autonome sur
batterie.
Ateliers « agilité » Romain Presle présente la démarche communale d’organisation d’ateliers « Agilité » sous l’offre et l’initiative du cabinet de kinés de la commune, ces ateliers se déroulent à la salle d’animation tous les mardis pour 10 administrés.
Ateliers « Remue-Méninges »
Romain présente l’offre d’ateliers mémoire organisés en Mairie. Ces 2 ateliers sont fréquentés par une dizaine d’administrés de la commune et se sont déroulés les jeudi après-midi du mois d’octobre.
Dépôt de plainte. Un administré, s’est présenté en Mairie un jour de fermeture au public et a été informé
par Nadia de revenir aux jours d’ouverture. J’étais, présent en Mairie et devant son agressivité de propos, je
suis intervenu pour traiter sa demande. Notre échange a été écourté car l’administré m’a fait des menaces de
violences physiques. J’ai déposé plainte en Gendarmerie et comme le prévoit le protocole de protection des
élus, une action conjointe a été menée par Le Préfet et la Procureure de La République. L’administré passera
devant la justice en condamnation immédiate le 4 novembre 2024.
Projet nids d’hirondelles. Il est envisagé de poser 3 à 5 nids de substitution sur des façades de bâtiments
ayant déjà accueilli cet oiseau migrateur. Les nids ont été altérés par le temps et les années et cet oiseau de
retour au printemps peine par fatigue et absence de matière à réparer les nids. Cette démarche se généralise
sur l’ensemble des communes du secteur avec le constat du développement du nombre d’hirondelles, suite à
cette action
Communauté de Communes. Présentation du Rapport du Président de l’exercice 2023.
Informations presse du rapport de la Cour des comptes.
Dates à venir : Prochaine commission PLU le 8 novembre à 9H00
Cérémonie du 11 Novembre
Conseil Communautaire le 13 novembre à 19H00
Réunion avec les adjoints le 16 novembre à 8H00
Conseil Municipal le 18 novembre à 20H00
Séance ouverte à 20h00 et levée à 22h30.
Philippe SOLER, Maire.