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Conseil Municipal - Marcy Conseil municipal du 26 juin 2023
Conseil Municipal - Marcy Conseil municipal du 22 mai 2023
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Marcy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Marcy Conseil municipal du 22 mai 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22 MAI
2023
Étaient
présents
: Messieurs
SOLER,
CHEMINADE,
GENET,
KARGUL,
MONTOLOY,
MOOS,
PRESLE
et REBUT Mesdames
CACHAT,
MONTBROUSSOUS,
CHIRON
et DANSARD
Absent
excusé
: Monsieur
DEMIGNEUX
(pouvoir
de
vote
à Madame
CACHAT)
Monsieur
LE
ROUX
(pouvoir
de
vote
à Madame
CHIRON)
Secrétaire
de
séance
: Madame
CACHAT
ORDRE
DU
JOU > Adoption
du
compte
rendu
du
24
avril
2023
>
Avis
concernant
la
Demande
d'Autorisation
Environnementale
pour
le
renouvellement
et
l'extension
de
l'exploitation
de
la carrière
Lafarge
Val
d'Azergues.
>
Amendes
de
polices
2022
Questions
et informations
diverses
1-
ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
Pour
des
raisons
de
planning
le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
24
avril
2023,
sera
présenté
et
voté
lors
du
prochain
conseil
municipal.
2 —- AMENDES
DE
POLICE
2023
Monsieur
le
Maire
informe
qu’une
subvention
au
titre
du
produit
des
amendes
de
police
peut
être
accordée
par
le Conseil
Départemental
pour
les
communes
de
moins
de
10
000
habitants
et être
allouée
:
X
Pour
les
transports
en
commun :
- Aménagements
et
équipements
améliorant
la
sécurité
des
usagers,
l'accueil
du
public,
l'accès
aux
réseaux,
les
liaisons
entre
réseaux
et avec
les
autres
modes
de
transport
;
- Aménagements
de
voirie,
équipements
destinés
à une
meilleure
exploitation
des
réseaux ;
- Equipements
assurant
l'information
des
usagers,
>
Pour
la
circulation
routière
:
- Etude
et mise
en
œuvre
de
plans
de
circulation
;
- Création
de
parcs
de
stationnement
;
- Installation
et développement
de
signaux
lumineux
et de
la signalisation
horizontale
;
- Aménagement
de
carrefours
;
- Différenciation
du
trafic
;
- Travaux
commandés
par
les
exigences
de
la sécurité
routière.
Ii propose
aux
membres
de
solliciter
une
subvention
auprès
de
la Maison
du
Rhône,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
:
-
Sollicite
la
Maison
du
Rhône
pour
présenter
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
du
produit
des
amendes
de
police,
pour
l’année
2023,
pour
les
travaux
de
sécurité
suivants
: >.
Aménagement
de
sécurisation
de
l’entrée
de
commune.
-
Mandate
Monsieur
le Maire
pour
déposer
le dossier
de
demande
de
subvention
et l’autorise
à signer
les
documents
se
rapportant
à cette
demande.
-
Précise
que
les
dépenses
ont
été
inscrites
au
budget
primitif
de
l’exercice
2023
pour
un
montant
de
53
000
€.
3
- AVIS
SUR
LA
DEMANDE
D’AUTORISATION
ENVIRONNEMENTALE
POUR
LE
RENOUVELLEMENT
ET
L’'EXTENSION
DE
LA
CARRIERE
LAFARGE
Monsieur
le
Maire
informe
qu’un
dossier
concernant
P’avis
relatif à
l’ouverture
de
l’enquête
publique
sur
la
demande
d’autorisation
environnementale
présentée
par
la
société
LAFARGE
CIMENTS
pour
son
projet
de
renouvellement
et
d'extension
de
la
carrière
calcaire
et
de
marne
du
Val
d’Azergues
située
sur
les
communes
de
Belmont
d’Azergues,
Charnay
et
Saint
Jean
Des
Vignes
était
consultable
en
Mairie.
Aucune
observation
n’a
été
émise
sur
ce
dossier.
Monsieur
Le
Maire
demande
au
conseil
de
bien
vouloir
se prononcer
sur
cette
demande.
Monsieur
MOOS
rappelle
les
problèmes
liés
à la carrière
dans
les
années
1970
(proximité
des
habitations)
et
le
fait que
ce
problème
se reproduise.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
avec
13
voix
pour
et
{ abstention :
Emet
un
avis
favorable
à
la
poursuite
de
l’exploitation
de
cimenterie
de
la
société
LAFARGE
CIMENTS.
Questions
diverses
:
Réhabilitation
SAR
:
Béatrice
MONTBROUSSOUS
annonce
que
la fibre
optique
sera
installée
cette
semaine.
La
réception
du
chantier
se
fera
mi-juin.
La
visite
de
la commission
de
sécurité
se
fera
le
12 juillet.
Achat
du
matériel
pour
l’espace
traiteur
et pour
le
bar
de
mange-debout
en
cours.
Achat
de
l’étude
et du
lave
verre
reporté
à plus
tard,
après
l’étude
des
retors
des
utilisateurs
de
la salle.
Visite
de
la salle
par
le Conseil
municipal
prévue le jeudi
17 juin
à 20h
et le
samedi
10 juin
à 9h.
Boulangerie
:
L’entreprise
Calade
détection
est
passée
pour
l'étude
des
canalisations
le
15
mai.
En
attente
du
rapport.
Parcelle
Montezain
:
Une
deuxième
offre
est parvenue
de
la part
de
Monsieur
Thierry
Meynand
- 10
logements
en
maison
duplex.
Maisons
d’Assistants
Maternels
:
Envoi
de
70
courriers
aux
administrés
17
réponses
reçues
avec
des
réponses
variées.
Il y a encore
28
potentiels
foyers
à interroger.
Bilan
de
la rencontre
avec
Sylvie
Jovillard,
élue
en
charge
de
la petite
enfante
au
sein
de
la CCBBP
:
Les
MAM
sont
de
bonnes
solutions
en
locale.
La
CCBPD
est
favorable
à ces
structures
sur
le secteur.
Les
assistantes
maternelles
sont
accompagnées
dans
ces
projets.
Il y
a un
soutien
financier
de
1 000
€ par
place
ouverte.
2 à 4 assistantes
maternelles
qui
peuvent
avoir
chacune
2 à 4 enfants.
Il peut
également
avoir
des
aides
de
la CAF.
Monsieur
SOLER
et Chrystelle
CHIRON
ont
rencontré
2
professionnelles
intéressées
par
ce
projet
et qui
fonctionnent
déjà
à Saint
Just
d’Avray.
Besoin
de
220
à 230
m°
et un
extérieur
pour
les
locaux
à aménager.
Pas
de
garanti
concernant
une
priorité
aux
enfants
de
Marcy
pour
les
places
en
MAM
puisque
ce
sont
des
assistantes
maternelles
indépendantes.
Possibilit?
de
prendre
un
loyer
pour
la MAM.
Prochaine
étape
rencontrer
des
communes
qui
ont
une
MAM. Parcelle
:
Madame
Micheline
PRESLE
a effectué
une
demande
d’achat
de
100
m?
sur
la parcelle
614
le long
de
son
bâti.
Après
concertation
le conseil
municipal
lui
avait
fait
une
proposition
d'échanges
avec
100
m°
de
la
parcelle
615
et avec
à sa
charge
les
frais
de
notaire.
Pas
de
retour
de
Madame
PRESLE
VOIRIE
- Amendes
de
police:
Concerne
l’entrée
du
village
côté
Charnay.
Pose
d’une
chicane
annulée
en
2003.
Le
dossier
est
ressorti
avec
une
proposition
de
remplacer
la chicane
par
un
plateau
surélevé.
Déplacement
du
panneau
de
Marcy
nécessaire
si ce
projet
est
réalisé.
Nécessité
aussi
de
prendre
un
bureau
d’étude
pour
une
question
de
sécurité.
Le
projet
devrait
couter
entre
25
000
et 30
000
€.
Une
partie
peut
être
financée
par
une
subvention
auprès
du
Département
(amendes
de
police).
VOIRIE
— abords
de
la
boulangerie:
Depuis
les
travaux
du
SIGAL,
une
partie
de
l’enrobé
est
manquante
sur
la
RD
70.
Les
travaux
sur
la RD
70
étant
prévue
entre
fin juillet
et début
août,
en
tenant
compte
des
vendanges,
la dégradation
de
la route
est
dangereuse.
Il est donc
décidé
de
faire
une
demande
auprès
du
SIGAL
pour
faire
poser
de
l’enrobé
à froid
en
attendant
les
travaux.
VOIRIE
- Priorité
à droite :
Monsieur
Le
Maire
évoque
la possibilité
de
changer
le stop
en
priorité
à droite
en
bas
de
la route
de
Frontenas
et en
haut
du
chemin
des
Fûts.
Après
échanges
et concertation
le conseil
municipal
décide
de
laisser
le STOP.
SYDER
:
Jacques
MONTOLOY
présente
le compte
rendu
de
la réunion
pour
la démarche
performancielle
qui
consiste
à réaliser
des
économies.
Possibilité
d'économie
d’énergie
en
passant
en
ampoule
LEDS
de
50
%.
Coût
d'installation
et de
changement
des
lampadaires
de
165
000
€.
Remise
à jour
du
dossier
concernant
l’enfouissement
des
lignes
électriques
dans
le village
qui
a été
stoppé
il
y a quelques
années.
Collège
de
secteur
:
Le
Département
du
Rhône
informe
la commune
d’un
changement
concernant
le collège
de
secteur.
Le
collège
de
Anse
arrive
à saturation
de
places.
Il est
proposé
que
le collège
de
secteur
pour
Marcy
soit
le
collège
de
Chazay
ou
celui
du
Bois
d’Oingt
à partir
de
la rentrée
2024.
Le
conseil
municipal
souhaite
appuyer
une
demande
pour
le collège
de
Chazay.
Epiceries
autonomes
:
Sébastien
KARGUL
en
charge
du
dossier
présente
son
étude.
-
Les
Casiers
du
coin
: container
pour
accueillir
des
produits
locaux
de
consommation.
Achat
du
matériel
et après
on
est
autonome.
Intérêt
: privilégie
les
circuits
courts
Inconvénients
: demande
une
certaine
organisation
pour
le remplissage.
-__
Boxi
: gère
le
matériel
et
le
ravitaillement.
Sébastien
KARGUL
continue
ces
recherches
et se
renseigne
auprès
de
différentes
communes.
Groupe
d'Animation
:
L'association
donne
une
subvention
à la commune
de
464.67
€ pour
la gestion
de
la vaisselle.
Déchets
organiques
:
À
partir
du
1% janvier
2024,
tous
les
ménages
devront
disposer
d'une
solution
leur
permettant
de
trier
leurs
déchets
biodégradables.
La
CCBBP
propose
des
solutions
individuelles
ou
collectives.
Le
coût
d’un
composteur
de
400
L par
ménage
est
de
37
€
en
PVC
ou
61
€ en
bois.
D’autres
choix
devraient
arriver
car
il
y aussi
le problème
des
restaurants,
des
écoles. Apéro
villageois
:
Romain
PRESLE
demande
si l’apéro
villageois
est
maintenu
le 3 juin
pour
l’organisation.
Chien
dangereux :
Romain
PRESLE
soulève
la question
d’un
chien
catégorisé
dangereux.
Monsieur
SOLER
a déjà
effectué
des
prises
de
contact
avec
le propriétaire
afin
qu’il
effectue
les
démarches
de
déclaration
en
mairie.
Il a
également
pris
contact
avec
la gendarmerie
et la SPA
à la demande
des
services
de
la Préfecture.
Le
propriétaire
ne
répondant
aux
injonctions
(3
courriers
recommandés)
il pourrait
être
pris
un
arrêté
du
Maire
de
saisie
provisoire
afin
de
contraindre
le propriétaire
de
remplir
ses
obligations.
Il rappelle
que
le chien
en
question
est
dans
un
enclos
sur
une
parcelle
privée.
Séance
ouverte
à 20h00
et levée
à
23h15.
Philippe
SOLER,
Maire.