Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr du 31 aout 2012
Conseil Municipal - 27 juillet 1
Déliberation - 4 avril 2012
Séance - 26 octobre 2012
Compte-Rendu - avril 2012
unknown - n3 15 avril pages bp
Ordre du Jour - 28 septembre 2012
Procès Verbal - 01 de cembre
Procès Verbal - 5 juillet
Procès Verbal - 3 mai
Compte-Rendu - 27 avril 2012
Document publié le Vendredi 27 avril 2012 par la commune de Liesle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 27 avril 2012)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Économie et finances,
Absents
excusés
. Jacques
DOMATTI,
Emmanuel
COUDEL
(procuration
donnée
à
Simone
Valot)
et
Jean-Paul
MOUREY.
Secrétaire
de
séance
: Christine
HUMBERTJEAN
Mme
le
Maire
demande
à
rajouter
à
l'ordre
du
jour
la
demande
de
subvention
d’un
lycéen.
Dans
le
dernier
compte
rendu
(séance
du
4
avril
2012),
une
erreur
s’est
glissée
dans
le
compte
|
rendu
au
niveau
du
vote
des
taux
d'imposition.
Il
s’agit
d'une
voix
contre
et
de
dix
pour
et
non
à
l'unanimité.
©
Emprunts
et
lignes
de
trésorerie
Pour
les
travaux
d'assainissement
et
d’eau,
des
emprunts
doivent
être
contractés.
EMPRUNT
A
LONG
TERME
Assainissement
: 130
000€
sur
20
ans
Caisse
Epargne
4.96
75
712€
390
€
10
285
€
Crédit
Agricole
5.35
82
513
€
260
€
|
Banque
Populaire
4.96
75712
€
0
10285€
sur
15
ans
i
Banque
Populaire
4.52
49
718
€
0
|
11984€
ou
Caisse
Epargne
4.50
49
476
€
390
€
|
11984 €
Eau
: 45
000
€
sur
15
ans
Caisse
Epargne
4.50
17
126
€
135
€
4142
€
Crédit
Agricole
5.05
19
445
€
100
€
Banque
Populaire
4.52
17
209
€
0
4167
€
sur
12
ans
Caisse
Epargne
4.12
12
263
€
135
€
4771€
Crédit
Agricole
4.75
14
296
€
100
€
Banque
Populaire
4.33
12
936
€
0
4
628
€
Après
discussions,
le
Conseil
décide
de
choisir
à
l’unanimité
:
-
Assainissement
: durée
15
ans,
taux
de
4.52
%
à
la
Banque
Populaire.
-_
Eau:
durée
12
ans,
taux
de
4.12%
à
la
Caisse
d'Epargne
EMPRUNT
A
COURT
TERME
Un
Prêt
Relais
doit
être
contracté
en
attente
de
l’encaissement
du
FCTVA
(
Assainissement
: 64
000
€
sur
2
ans
Caisse
Epargne
2.23
2.44
192
€
Banque
Populaire
1.92
3.30
0
Eau
: 20
000
€
sur
2
ans
Caisse
Epargne
2.23
2.44
‘
75€
Banque
Populaire
1.62
3.30
|
0
Le
Conseil
adopte,
à
12
voix
Pour
et
une
Abstention,
le
Prêt
Relais
de
la
Banque
Populaire
pour
l’assainissement
et
l’eau
à
un
taux
variable
de
1.92
%. LIGNE
DE
TRESORERIE
Le
Conseil
accepte
à
l'unanimité
l'ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie,
pour
compenser
lattente
de
versement
des
subventions,
d'un
montant
maximal
de
180
000
€
pour
Passainissement
et
de
35
000
€
pour
l’eau.
La
banque
retenue
est
la
Caisse
d'Epargne.
<
Subventions
voyage
scolaire
|
Une
demande
de
subvention
avait
été
demandée
par
l’école
pour
un
voyage
scolaire
à
Pierrefontaine
les
Varans
(3
jours)
et
une
journée
à
Nancray.
Le
conseil
municipal
avait
demandé
deux
devis
comparatifs
non
fournis
à
ce jour.
Aucune
décision
n'est
prise
sans
l'apport
de
ces
pièces.
<
Travaux
de
la
place
La
commission
d’appel
d'offres
s’est
réunie
pour
l'ouverture
des
plis
des
entreprises
:
concernant
de
la
lî
tranche
de
l'aménagement
de
la
place.
|
3
entreprises
ont
répondu
: Bonnefoy,
Sacer
et
Roger
Martin
Après
contrôle
par
le
cabinet
BEJ,
la
moins
disante
est
Roger
Martin
pour
un
montant
de
196
948.50
€
HT
Pour
le
réseau
éclairage,
trois
entreprises
ont
répondu
sobeca,
Vigilec
et
Cegelec.
A
été
retenu
la
moins
disante
l’entreprise
Vigilec
pour
17
200
€
HIT.
Le
conseil
accepte
à
l'unanimité
les
deux
entreprises
Martin
et
Vigilec
et
autorise
Mme
le
Maire
a
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
la
réalisation
des
|
travaux.
|&
Subventions
diverses
Pour
les
travaux
de
la
place
des
subventions
peuvent
encore
être
demandées
-
FISAC
(ETAT)
sur
les
parties
stationnement,
aménagement
et
accès
devant
commerce
et
coiffeuse.
Taux
maximum
30
%
du
montant
de
ces
travaux
à
définir.
- SYDED
25
%
sur
la
partie
éclairage
public
: total
travaux
1€
tranche
29
750€
HT.
-
ADEME
: nouvelle
aide
pour
les
petites
communes
de
moins
de
2000
habitants.
Mme
le
Maire
se
renseignera
si
le
cumul
Syded
et Ademe
est
possible
pour
la
partie
éclairage
de
la
place
et
une
demande
sera
déposée
avant
le
31
mai.
Une
demande
de
subvention
ADEME
sera
également
demandée
pour
l'aménagement
|
de
l'éclairage
public
en
étude
sur
la
rue
Dornier.
Le
conseil
approuve
à
l’unanimité
ces
demandes
de
subvention
et
autorise
Mme
le
Maire
à
réaliser
les
dossiers.
Point
sur
logement
vacant
école
Mr
Gérard
MOREL
présente
un
plan
d'aménagement
du
logement
vacant
de
l’école.
|
Le
devis
des
travaux
(isolation
déplacement
escalier
grenier,
peintures,
plomberie)
est
estimé
à
47
000
€
Le
conseil
approuve
le
plan
d'aménagement.
-
Vente
des
bois
à
Pouilley
les
Vignes:
tous
les
articles
ont
été
vendus
pour
un
montant
de
69
168
€.
- Nouveau
président
du
comité
d'animation
: M.
Robert
AMET.
|
- Conseil
d'école:
51
élèves
actuellement
et
57
élèves
à
la
rentrée.
|
Un
achat
de
chaises
et
de
tables
est
demandé
pour
la
rentrée, - Demande
de
M.
Bernard
Michaud
: mettre
la
rue
des
grands
vergers
à
sens
unique
en
interdisant
le
passage
sens
rue
DORNIER
rue
GAFFIOT
à
partir
de
chez
M.
COLIN
pour
une
question
de
sécurité.
Ce
sens
interdit
gênerait
l’accès
des
véhicules
agricoles. - Demande
de
M.
Damien
DOMATTI,
lycéen
à
Gray.
Un
projet
de
Raid
au
Maroc
en
novembre
2012
avec
deux
voitures
205
aménagées
conduites
par
2
équipages
de
lycéens
est
en
préparation.
Damien
demande
une
participation
financière,
si
possible,
de
la
commune
: soit
en
offrant
un
jour
de
location
de
la
salle
des
fêtes
où
un
repas
va
être
organisé
par
les
élèves
le
09
juin
prochain,
soit
par
une
subvention. Pour
la
salle
des
fêtes,
un
règlement
intérieur
a
été
validé
et
aucune
dérogation
au
fonctionnement
ne
sera
accordée.
Concernant
la
participation
financière,
la
même
demande
avait
été
faite
par
un
autre
lycéen,
le
conseil
municipal
avait
refusé
: la
priorité
de
la
commune
est
d'aider
uniquement
les
écoles
de
LIESLE.
- M.
Denys
OLLIER
fait
remarquer
que
l’Assemblée
Générale
du
FC
Val
de
Loue
n’a
pas
été
mentionné
sur
le
bulletin.
Elle
se
tiendra
le
16 juin.
Levée
de
séance
23h15