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Document publié le Jeudi 23 mai 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 73 +Associations+sportives +Attribution+de+subv)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Budget,
Envoyé en préfecture le 03/06/2019
Reçu en préfecture le 03/06/2019
+ FE FR Fe ES DE ID : 040-200069631-20190523-DCC2019 05 73-DE
communauté de communes
Extrait du registre
.. 55 pre Foch des délibérations
40380 tfort-en-Chal - . SNHOTE ENT Na osse
Séance du 23 mai 2019
05 58 98 45 88
contact(Oterresdechalosse.fr
Le vingt-trois mai deux mille dix-neuf, à dix-neuf heures trente, les membres du conseil communautaire
Terres de Chalosse se sont réunis au Pôle de Services de la Communauté de Communes, sous la Présidence de
Monsieur Vincent LAGROLA.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Marie-Pierre DECLERCQ-MARESCAUX (Baigts), Sandrine LAVILLE
(Bergouey), Didier GAUGEACQ (Cassen), Ghislaine LALANNE (Caupenne), Alain LANNEBERE (Clermont),
Jean-Pierre MONET (Clermont), Maryline BEYRIS (Doazit), Éric LAFENETRE (Doazit), Isabelle DUGENE
(Gamarde les Bains), Jean-Pierre FEIGNA (Gamarde les Bains), Marie-Jeanne LAUILHE (Garrey), Daniel GIBIER
(Gibret), Vincent LAGROLA (Goos), Yves BATS (Hinx), Hélène TOMAS (Hinx), Patrick BETBOY (Hinx),
Jean-Louis CAPDEVILLE (Lahosse), Michel ROUSSEL (Laurède), Jérôme FRITSCH (Louer), Anne-Marie
LAILHEUGUE (Maylis), Éric SARRES (Montfort en Chalosse), Jean-Marie DARRICAU (Montfort en Chalosse),
Marie-Christine BRETTES (Mugron), Alain DUBAYLE (Mugron), Bernard SALLES (Mugron), Bernard
PONTARRASSE (Nerbis), Valérie JACQUELINE (Nousse), Martine MAURY (Onard), Véronique LANUQUE
(Ozourt), Fabienne LABY-FAUTHOUX (Poyanne), Thierry DARTIGUELONGUE (Poyartin), Tony ARTY
(Poyartin), Daniel CAZENEUVE (Préchacq les Bains), Monique DE CHAUTON (Saint-Geours d’Auribat),
Jean-Pierre LAHOURCADE (Sort en Chalosse), Jean-Michel TORTIGUE (Sort en Chalosse), Guillaume
LALANNE (Toulouzette), Pascal HONTANS (Vicq d’Auribat)
Etaient excusés : Mesdames et Messieurs Patricia ROUDAUT (Gamarde les Bains), Gérard GADREAU (Gousse)
remplacé par Christian TORREGUITART, Bernadette LAFITTE (Hauriet), Patrice CLAVE (Hinx), Corinne TASTET
(Hinx) donne pouvoir à Yves BATS, Michel DANGOUMAU (Larbey), Roland DUCASSE (Lourquen), Céline
LAWLESS (Montfort en Chalosse), Éric DUCOS (Mugron), Stéphane DELPEYRAT (Saint Aubin) remplacé par
Jean-Louis SAUBUSSE, Thierry DUBOS (Saint Jean de Lier) remplacé par Sébastien CHAGNAUD.
Nombre de délégués : 49
Nombre de délégués titulaires presents : 38
Nombre de délégués suppléants présents : 3
Nombre de pouvoirs :
Date d'envoi de la convocation : 17/05/2019
Secrétaire de séance : Fabienne LABY-FAUTHOUX (Poyanne)
ASSOCIATIONS SPORTIVES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L5214-16
Vu les statuts de la communauté de communes Terres de Chalosse
Vule règlement d'octroi des subventions sportives
Considérant les demandes présentées par les associations
Considérant l’avis du Bureau du 28/03/2019
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur.
www.terresdechalosse.fr Vu l'exposé de Monsieur le Président,
Envoyé en préfecture le 03/06/2019
Reçu en préfecture le 03/06/2019
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se
ID : 040-200069631-20190523-DCC2019 05 73-DE
Après délibération, le conseil communautaire à l'unanimité, DECIDE :
D'octroyer les subventions suivantes :
De prélever ces dépenses à l’article correspondant du budget général
MONTANT
DOMAINE D'ACTION PROJET ATTRIBUE
FOOTBALL
CHALOSSE FOOTBALL CLUB Fonctionnement 920,00 €
FOOTBALL CLUB DOAZIT Fonctionnement 500,00 €
GYMNASTIQUE SPORTIVE
ESPOIR MUGRONNAIS Fonctionnement 1200,00 €
DANSE
FOYER DES JEUNES Section Danse Fonctionnement 570,00 €
LAHOSSE MOUV Fonctionnement 330,00 €
TENNIS
FOYER DES JEUNES Section Tennis Fonctionnement 390,00 €
ASMontfort Tennis Fonctionnement 450,00 €
RUGBY
USMugron RUGBY Fonctionnement 1780,00 €
ASMontfort Rugby Fonctionnement 1 170,00 €
BASKET
REAL CHALOSSAIS Fonctionnement 1850,00 €
HAGETMAU DOAZIT CLUB Fonctionnement 900,00 €
MIMBASTE CLERMONT Basket Fonctionnement 580,00 €
CASSEN ST GEOURS Basket Fonctionnement 800,00 €
CANARIS PRECHACQ Fonctionnement 600,00 €
ELAN CHALOSSAIS Fonctionnement 1520,00 €
BASKET CLUB GAMARDE Fonctionnement 1600,00 €
15 160,00 €
D'autoriser Monsieur le Président à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la
présente délibération
Acte rendu exécutoire
Après envoi dématérialisé le :
Publié le :
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
DKFRVERRES: ZNTCHALOSS:
communauté de communs
Pour extrait certifié conforme au registre
Montfort, le 23 mai 2019
Le Président,
Vincent LAGROLA > | -
La présente délibération peut faire l'objet d'un recOürs devant le tribtmal N'identifiant unique : . | on. . À administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
Le Président à en vigueur.