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Compte-Rendu - 15 janvier 2018
Document publié le Lundi 15 janvier 2018 par la commune de Monfaucon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 janvier 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
1
Compte rendu du Conseil Municipal de Monfaucon
séance du 19 décembre 2017
Nombre de conseillers : 11
En exercice : 11
Présents : 11
Votants : 11
L'an deux mil dix sept, le dix neuf décembre à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Monfaucon régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, la mairie sous la présidence de Monsieur Stephen LYNCH pour l'élection du Maire et le Maire élu pour les objets suivants.
Date de la convocation : 17/12/2017
Présents : Monsieur Arnaud DELAIR, Monsieur Mathieu DUPUY, Monsieur Moïse FONVIEILLE, Madame Valérie FUERTES, Monsieur Stephen LYNCH, Monsieur Christophe MANTON, Madame Karine SEDENT, Madame Stéphanie VEDELAGO, Monsieur Thierry BORDERIE, Monsieur Christophe MARGONTIER, Monsieur Philippe LHOMENIE
Excusés :
Absents :
Réprésentés :
Secrétaire(s) de la séance: Stéphanie VEDELAGO
Lecture du compte-rendu du 16 novembre 2017 adopté à l'unanimité
Ordre du jour:
Élection du Maire
Création des postes d'adjoints
Election des adjoints
Questions diverses
Délibérations du conseil:
Election du Maire - Installation du Conseil Municipal ( 2017_46)
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2121-21, L. 2122-1 à L. 2122-17, 2
Le conseil municipal, réuni en séance et après lecture des articles L. 2122-4, L. 2122-4-1, L. 2122-5, L. 2122-5-1, L. 2122-6, L. 2122-7, L. 2122-7-1, L. 2122-7-2, L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales,
Élection du maire
Premier tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, le résultat suivant a été établi :
Nombre de bulletins : 11
Bulletins blancs :
Bulletins nuls (mention insuffisante ou annotée) :
Suffrages exprimés :
Majorité absolue :
Monsieur Arnaud DELAIR a obtenu dix voix (10) au premier tour de scrutin.
Monsieur le maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
CREATION DES POSTES D'ADJOINTS ( 2017_47)
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2122-2 et L. 2122-7-2,
Considérant que le conseil municipal dispose de la faculté de déterminer le nombre d’adjoints au maire appelés à siéger,
Considérant que le Code général des collectivités territoriales fixe le nombre de postes d’adjoints à 30 % maximum de l’effectif total du conseil municipal,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité :
D’approuver la création de trois postes d’adjoints.
Monsieur le maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
ELECTION DES ADJOINTS ( 2017_48)
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2122-1 et suivants,
Vu la délibération du 19 décembre 2017 déterminant le nombre d’adjoints,
Considérant que le nombre d’adjoints au maire de la commune est fixé à 3 ;
Monsieur le maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal,
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, plus âgé est déclaré élu.
Par suite il est procédé à l’élection des adjoints au maire, 3
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
- Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : un (1) b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : dix (10)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : zéro (0) d. Nombre de suffrages exprimés [b – c] : neuf (9)
e. Majorité absolue : six (6)
INDIQUER LE NOM (dans l’ordre alphabétique) NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
FUERTES Valérie 9 (neuf)
Madame FUERTES Valérie a été proclamée première adjointe et immédiatement installée.
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
- Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : zéro (0) b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : onze (11)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : zéro (0) d. Nombre de suffrages exprimés [b – c] : 9 (neuf)
e. Majorité absolue : six (6)
INDIQUER LE NOM (dans l’ordre alphabétique) NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
BORDERIE Thierry 3 (trois)
MARGONTIER Christophe 1 (un)
VEDELAGO Stéphanie 5 (cinq)
- Résultats du deuxième tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : zéro (0) b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : onze (11)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : zéro (0) d. Nombre de suffrages exprimés [b – c] : 8 (huit)
e. Majorité absolue : six (6)
INDIQUER LE NOM (dans l’ordre alphabétique) NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
BORDERIE Thierry 3 (trois)
MARGONTIER Christophe 0 (zéro)
VEDELAGO Stéphanie 5 (cinq)
- Résultats du troisième tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : zéro (0) b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : onze (11)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : zéro (0) d. Nombre de suffrages exprimés [b – c] : 7 (sept) 4
INDIQUER LE NOM (dans l'ordre alphabétique) NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
BORDERIE Thierry 2 (deux)
MARGONTIER Christophe 0 (zéro)
VEDELAGO Stéphanie 5 (cinq)
Madame VEDELAGO Stéphanie a été proclamée deuxième adjointe et immédiatement installée.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
- Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : zéro (0) b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : onze (11)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : zéro (0) d. Nombre de suffrages exprimés [b – c] : 8 (huit)
e. Majorité absolue : six (6)
INDIQUER LE NOM (dans l’ordre alphabétique) NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
BORDERIE Thierry 6 (six)
MARGONTIER Christophe 2 (deux)
Monsieur BORDERIE Thierry a été proclamé troisième adjoint et immédiatement installé.
Monsieur le maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
Questions diverses :
Fin de la séance à 22h30.
Les membres du Conseil, Le Maire,