Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 6 janvier 2015
Compte-Rendu - 9 avril 2015
Compte-Rendu - 26 mai 2015
Compte-Rendu - 19 juin 2015
Compte-Rendu - 18 septembre 2015
Compte-Rendu - 15 janvier 2018
Compte-Rendu - 27 novembre 2023
Compte-Rendu - 30 janvier 2026
Compte-Rendu - 20 janvier 2026
Compte-Rendu - 21 janvier 2026
Compte-Rendu - 27 janvier 2015
Document publié le Mardi 27 janvier 2015 par la commune de Monfaucon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 27 janvier 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
Compte rendu du Conseil Municipal de MONFAUCON
séance du 27 janvier 2015
Nombre de conseillers : 10
En exercice : 10
Présents : 8
Votants : 8
L’an deux mil quinze, le vingt sept du mois de janvier à vingt heures trente , le conseil municipal de la commune de Monfaucon, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, la mairie sous la présidence de Monsieur Didier AYRÉ,
Date de convocation : 21 janvier 2015
Présents : Monsieur Didier AYRÉ, Monsieur Arnaud DELAIR, Madame Valérie FUERTES,
Monsieur Stephen LYNCH, Madame Stéphanie VEDELAGO, Madame Claude KINDT, Moïse
FONVIEILLE, Monsieur Mathieu DUPUY
Excusés :
Absents : Madame Karine SEDENT, Monsieur Christophe MANTON
Secrétaire de la séance: Stéphanie VEDELAGO
Lecture du compte-rendu de la réunion du 6 janvier 2015 approuvé à l'unanimité.
Délibérations du conseil:
CONVENTION FOURRIERE SPA (2015 06)
M. le Maire donne lecture à l'assemblée délibérante, de la convention fourrière 2015 entre la commune et la SPA.
Le tarif annuel par habitant est fixé à 0.65 €, soit 189.80 € pour l'année 2015. IL est proposé au Conseil Municipal, d’autoriser M. le Maire à signer cette convention avec la SPA. Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, avec 7 voix pour et 1 abstention, AUTORISE M. le Maire à signer avec la SPA cette convention.
Sénat : Réserve parlementaire subvention (2015 07)
Dans le cadre de la réserve parlementaire affectée en 2015, une subvention de 3 500.00 € est octroyée à la commune de Monfaucon afin de mettre en place une signalétique des rues et numéros de maisons.
Le plan de financement est le suivant :
Subvention Réserve parlementaire : 3 500.00 € HT
Montant des travaux : 7 164.83 € HT
Part communale : 3 664.83 € HT
Approuvé à l'unanimité. Questions diverses :
Signalétique : M. le Maire présente Le devis de la signalétique qui sera prochainement implantée sur la commune. :
Logement du Presbytère : Discussion pour la pose d'une plaque de cheminée à la maison du Presbytère et la rénovation du portial (un devis présenté).
Cimetière : Présentation d'un devis pour un logiciel de gestion du cimetière.
Fin de la séance à 22 H 45.
Les membres du Conseil, Le Maire,
T © ne ut — TE
NT LCL Te