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Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Acte - acte 2021 MAIRIE 046 SUBVENTION APE)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE MONTPEZAT DEPARTEMENT DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTPEZAT
Séance du 07 décembre 2021
Délibération n°2021-MAIRIE-046
L’an deux mil vingt et un, le sept du mois de décembre à 18h45 le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du foyer communal, sous la présidence
de Jean-Michel ANDRIUZZI, Maire.
Etaient présents : ANDRIUZZI Jean-Michel, BOUNOUA Houassilla, COQUARD Philippe, DURET Laëtitia, FORESTIER Mathias, LECOURT Didier, NARDINI Carole, RAMON Guillaume (arrivé au point n°9), RIBIERE
Ludovic, SAUVAIRE Manuela.
Absents excusés : BONICEL Carole (pouvoir à M RIBIERE Ludovic)
Mme NARDINI a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
Objet : Subvention association des parents d’élèves
Nb de
conseillers en
exercice : 15
Quorum : 8
Présents : 10
30/11/2021
Convocation le :
M. Le Maire informe les membres du conseil que suite à l’arrêt de l’activité de
l’Association des Sympathiques Parents d’élèves de l’Ecole de Montpezat (ASPEEM) décidé en AG du 28/09/2021, plusieurs parents, jugeant de l’importance de l’intérêt pour les enfants, se sont manifestés pour constituer une nouvelle association.
Une AG tenue le 03/12/2021 a mis en place la nouvelle structure de l’association (nom,
statuts, bureau) et envisagé les premières manifestations.
M. le Maire propose, au titre du démarrage de l’activité et lui permettre de fonctionner, de
verser à la nouvelle association une subvention exceptionnelle de 500€.
Après délibéré, les membres du conseil approuvent cette initiative et autorisent ce
versement à l’unanimité.
Pour copie conforme
Accusé de réception en préfecture
030-213001829-20211208-2021-MAIRIE-046-AI
Date de télétransmission : 08/12/2021
Date de réception préfecture : 08/12/2021