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Arrêté - am sg2025 280 sato rue malherbe
Arrêté - am sg2024 770 edtpe rue francois guerin
Arrêté - am sg2024 678 martragny rues dodeman delmas flaube
Arrêté - 616
Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Arrêté - 616)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Le
BAYEUX Extrait
du
registre
des
arrêtés
municipaux
POLICE
MUNICIPALE
ARRÊTÉ
N°
SG
2024-616
Le
Maire
de
Bayeux,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L
2213-1,
Vu
l'arrêté
du
26
mai
2020,
portant
délégation
de
signature
au
profit
de
Monsieur
Patrick
CREVEL,
Conseiller
Municipal
délégué
à
la
Sécurité
Civile,
CONSIDERANT
qu'à
l'occasion
des
soirées
organisées
dans
le
cadre
du
"Prix
Bayeux
Calvados-Normandie
des
Correspondants
de
Guerre"
du
7 au
13
octobre
2024,
il
s'avère
nécessaire
de
réglementer
temporairement
le
stationnement
des
véhicules
et engins
à
moteurs
place
Gauquelin-Despallières
afin
de
permettre
l'implantation
de
pavillons
ainsi
qu'aux
abords
des
autres
lieux
où
sont
organisés
des
événements.
En
outre,
il
s'avère
nécessaire
de
réglementer
temporairement
la circulation
et le stationnement
des
véhicules
et engins
à
moteurs
rue
d'Éterville
et
rue
de
Montfiquet
pendant
les
soirées
de
projection,
ARRÊTÉ
Article
1°"
-
Le
stationnement
de
tous
les
véhicules
automobiles
et
engins
à
moteurs
sera
interdit
comme
il s'en
suit :
-
Place
Gauquelin-Despallières,
du
samedi
28
septembre
2024
19
heures
au
vendredi
18
octobre
2024
18
heures.
-
Rue
Montfiquet,
entre
la
rue
du
marché
et
la
rue
d’Eterville
du
mardi
08
octobre
2024
14
heures
au
mardi
15
octobre
2024
12
heures.
-
Place
Saint-patrice
(sur
la
petite
partie
du
parking)
8
places
de
stationnement
réservées
PMR
du
mercredi
09
octobre
18h00
au
dimanche
13
octobre
fin
de
la
manifestation
-
Place
Saint-Patrice
(sur
la plus
petite
partie
du
parking)
8
places
de
stationnement
réservées
PMR
: du
mercredi
09
octobre
18h00
au
dimanche
13
octobre
fin
de
la
manifestation
Article
2
—
À
l'occasion
des
soirées
de
projection,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
automobiles
et
engins
à
moteurs
seront
interdits
rue
d'Éterville
et
rue
de
Montfiquet
(sur
la
partie
comprise
entre
la
rue
du
Marché
et
la
rue
d'Éterville),
les
10
et
11
octobre
2024
de
19
heures
30
à
minuit
et
le
12
octobre
2024
de
16
heures
30
à 23
heures.
-
Rue
Monfiquet
le
dimanche
13
octobre
2024
: de
09
heures
à
18
heures
30
Article
3
—
À
l'occasion
des
Rencontres
"HCR
-
Ouest-France",
la
circulation
des
véhicules
automobiles
et
engins
à
moteurs
sera
interdite
rue
de
Montfiquet
(sur
la
partie
comprise
entre
la
rue
du
Marché
et
la
rue
d'Éterville),
le
10
octobre
2024
de
12
heures
30
à
16
heures
30.
Police
municipale
-?,
place
Saint-Patrice
-BP
21215
-14402
Bayeux
Cedex
-tél.
02
31
92 02
42 -
policemunicipale@mairie-bayeux.fr
bayeux.fr Article
4 —
À
l'occasion
du
dévoilement
de
la
stèle
2023
et
début
2024
au
Mémorial
des
reporters,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
modifiés
rue
de
Verdun,
sur
la
section
comprise
entre
la
rue
Trébucien
et
le
boulevard
Fabian
Ware,
le
40
octobre
2024 :
- stationnement
interdit
de
14
heures
à
19
heures.
- circulation
interdite
de
16
heures
à
19
heures.
Article
5
—
A
l’occasion
du
vernissage
de
l'exposition
sur
l'Israël-Palestine
«
Le
territoire
au
cœur
du
conflit
»
qui
se
déroulera
au
Radar,
le
stationnement
sera
interdit
le
10
octobre
2024
de
09
heures
jusqu'à
la fin
de
la
manifestation
:
-
Parking
du
Violet,
sur
2
emplacements.
Article
6
- Tout
véhicule
en
infraction
de
stationnement
pourra
faire
l'objet
d'un
enlèvement
et d'une
mise
en
fourrière.
Article
7
-
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
8
—-
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
responsable
du
service
de
Police
Municipale
de
Bayeux,
Monsieur
le
Capitaine
Commandant
la Compagnie
de
Gendarmerie
de
Bayeux
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
l'Hôtel
de
Ville,
le
dix
septembre
deux
mil
vingt-quatre.
Conseills