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Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Convocation - 24 10 15 CM Convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Sainte-Maure-de-Touraine, le 8 octobre 2024
N/Réf. : DGS/Ass-Dir
Affaire suivie par M. Cyril Beauhaire
Objet : Convocation Conseil Municipal du 15 octobre 2024
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 15 OCTOBRE 2024, à 20 heures,
Salle du Conseil Municipal de SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE
L’ordre du jour est le suivant :
1. Fonctionnement des assemblées
1.1. Conseil municipal : Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2024 2. Gestion financière
2.1. Budget principal - Décision budgétaire modificative n°2-2024
2.2. Budget annexe du service des logements sociaux - Décision budgétaire modificative n°1-2024 2.3. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
2.4. Subvention affectée pour l’organisation du tournoi Star Wars Unlimited 3. Culture, Patrimoine et Tourisme
3.1. Actualisation du Procès-verbal de récolement décennal 2016-2025 des collections du musée municipal
4. Domaine et patrimoine
4.1. Construction d’un centre aquatique : Approbation de l’Avant-Projet
4.2. Dénomination de voirie - Zone des Marchaux
4.3. Rétrocession des voies et dépendances du lotissement « Les Archambaults » et intégration dans le domaine public communal
4.4. Approbation des rapports des délégataires de service public pour l’année 2023 : Eau potable et Assainissement
4.5. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics pour l’année 2023 : Eau potable et Assainissement
5. Syndicats intercommunaux
5.1. Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire (SIEIL) pour l’année 2023
6. Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de ses délégations
7. Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes cordiales salutations.
Le Maire,
Michel CHAMPIGNY
Mairie
16 bis, place du Maréchal Leclerc
37800 Sainte-Maure-de-Touraine
Téléphone : 02 47 65 40 12
www.sainte-maure-de-touraine.fr