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Conseil Municipal - 2023 09 13 centre medico scolaire de feurs
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 09 13 centre medico scolaire de feurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 14
Envoyé en préfecture le 17/10/2023
Regu en préfecture le 17/10/2023
Publié le S LO
ID : 042-214200305-20231003-20230913-DE
MENTION
Re Te SUN
Séance du 03/10/2023
2023-09-13
L'an deux mille vingt trois le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Serge DERORY.
Etaient ents :
M. DERORY Serge, Mme PONCET Valérie, Mme SENDRA Valérie,
M. ESSERTEL Cédric, Mme LECLOUX Aurélie, M. CARTERON Philippe,
Mme LEROY Nadine, M. CHAUVE Jean-Paul, M. CHEMINAL Carl,
M. DUBOST Pierre, M. THINARD Franck
Présents : 11
Absents : 03 Procuration(s) :
PRnDre Êe LAIÉR DES Etai(ent) absent(s) : exprimés :
xp Pour : 11 M. FORGE Joffrey, Mme BEAL Marie-Line, Mme FERON Florence Contre : 0
Abstentions : À Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. Jean-Paul CHAUVE
e de convocati CENTRE MEDICO-SCOLAIRE DE FEURS
26/09/2023
Monsieur le Maire informe les élus que les dossiers médicaux des enfants
scolarisés (de la grande section au CM2) sont gérés et suivis par le Centre-Médico (CMS) de Feurs.
Il ajoute que les frais de fonctionnement de ce centre sont pris en charge par la ville de Feurs : mise à disposition gratuite des locaux, fournitures de bureaux, entretien des locaux, consommation d'électricité et de gaz, achat de matériel informatique.
Monsieur le Maire explique que la ville Feurs souhaiterait que la commune signe une convention afin de participer aux de fonctionnement engagés à compter de l'année scolaire 2023-2024.
Il souligne que ces frais sont calculés par année scolaire et répartis entre toutes les communes au prorata du nombre d'élèves scolarisés sur la commune concernée.
Après discussion, le Conseil Municipal ne souhaite pas signer cette convention.
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie.bussy-albieux@wanadao.fr Envoyé en préfecture le 17/10/2023
Reçu en préfecture le 17/10/2023
S'LOT Publié le
ID : 042-214200305-20231003-20230913-DE
Ont signé au registre tous les membres présents.
Copie certifiée conforme.
Bussy-Albieux,
le 03 Octobre 2023
Le Secrétaire de Séance Le Maire Serge DERORY
Affichage fait le... 1.1 NET... numériquement
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux
mairie.bussy-albieux@wanadoo.fr