Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - DCM 42 2024 PARTICIPATION AU CIOSCA
Déliberation - DEC 51 2024 Convention avec Ass de secours et sauv
Conseil Municipal - DCM 49 2024 PARTICIPATION PROJET DE LA JUNIOR ASSO
Conseil Municipal - DCM 45 2024 PARTICIPATION VOYAGE ITALIE LYCEE BO
Conseil Municipal - DCM 46 2023 ACQUISITION FORT FANAL
Conseil Municipal - DCM 46 2022 CESSION DES PARCELLES AD843 ET AD844
Arrêté - ARST 04 2023 FORMATION ENSEIGNEMENT DES GESTES DE
Conseil Municipal - DCM 31 2022 PRISE DE PARTICIPATION SPL AMENAGEME
Conseil Municipal - ARST 12 2023 FORMATION GESTES DE SAUVETAGE BERNARD
Arrêté - ARPM TN 022 2024 Organisation Championnat Régional
Conseil Municipal - DCM 46 2024 Participation Championnat Sauvetage College cv
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 46 2024 Participation Championnat Sauvetage College cv)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE DE PORT-VENDRES
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 JUIN 2024
---000000---
L'an deux mille vingt-quatre et le vingt juin à neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Grégory MARTY, Maire.
Date de la
convocation :
Le 14 juin 2024
Nombre de Conseillers
Municipaux en
exercice :
27
Nombre de Conseillers
Municipaux présents
ou représentés :
27
Étaient présents :
MARTY Grégory, VILVET Dominique, BELLET Jean-
Louis, SERRE Monique, ASTIE Jean, CHACON Angèle,
ALBAREDE Marie-Hélène, BLIN Yves, MARTELL
Brigitte, RUIZ Magali, CRIADO Caroline, NETTI
Vincent, ALABAU DAIDER Jacqueline, BELTRA José,
DESSEILLES Geneviève, AMITRANO Nathalie, PAGET-
BLANC Eric
Procurations :
Mme HECQUET àa Mme VILVET
Mme GUILLOUET GELYS à Mme SERRE
M. RASTOLL à M. ASTIE
Mme RICO à M. BELLET
Mme RASTOLL à Mme ALBAREDE
M. MARIA à M. MARTY
M. CATALAN à M. BLIN
M. FERNANDEZ à Mme CHACON
M. MUCCHIELLI à M. NETII
M. BLAY à Mme MARTELL
TRAME UNIQUE
Les membres présents étant en nombre suffisant pour délibérer valablement, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
Le procès-verbal de la séance du 11 avril 2024 est adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.
Monsieur José BELTRA est nommé Secrétaire de séance.
Accusé de réception en préfecture
066-216601484-20240620-DCM46-2024-DE
Date de télétransmission : 27/06/2024
Date de réception préfecture : 27/06/2024 REPUBLIQUE FRANCAISE CLASSEMENT ISSU
Département des D
Pyrénées-Orientales E LA DELIBERATION Commune de PORT-VENDRES NOMENCLATURE MUNICIPALE Séance du Conseil Municipal « ACTES » N°46-2024 20 juin 2024 7.5
Trame Unique
PARTICIPATION AU CHAMPIONNAT DE FRANCE DE SAUVETAGE - COLLEGE DE LA COTE VERMEILLE
Monsieur le Maire,
INDIQUE aux membres de l'Assemblée Délibérante que par courriel en date du 21 mai 2024, Messieurs Ulicki, Deprez et Madame Deprez, enseignants de la section sportive au collège de la Côte Vermeille, nous informent que cinq élèves de l'établissement (dont un port-vendrais) ont été sélectionnés pour participer au Championnat de France de Sauvetage qui se déroulera du 10 au 12 juin à Troyes dans le cadre de la section sportive « Sauvetage en mer ».
FAIT SAVOIR QUE cette qualification représente une formidable opportunité pour les élèves de se mesurer aux meilleures équipes du pays, de vivre une expérience enrichissante et de promouvoir les valeurs de solidarité, de dépassement de soi et de respect.
RAPPELLE qu'il est d'usage que les communes, lorsqu'elles le souhaitent, versent une contribution exceptionnelle par élève.
PRECISE QU'un élève de la Commune s'est vu sélectionné pour ce championnat. A cette occasion, Messieurs Ulicki, Deprez et Madame Deprez sollicitent la Municipalité pour participer financièrement aux frais de transport et d'hébergement de cet élève par une contribution exceptionnelle.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents ou représentés,
DECIDE,
D'ATTRIBUER au Collège de la Côte Vermeille une participation aux frais précités à hauteur de 100 euros, dans le cadre du championnat de France de sauvetage en Mer pour 1 élève demeurant à Port-Vendres.
DIT QUE la dépense sera prélevée sur les crédits ouverts au Budget 2024,
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont tous les membres présents signé au Registre.
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire, }
Le Secrétaire de séance
José BELTRA
Acte rendu exécutoire après Télétransmission en Préfec
et publication ou notification du :
Affichée du : au :
Publication sur le site internet de la ville re :
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte et informe que la présente
délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un
délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
réception par le Représentant de l'État.
Accusé de réception en préfecture
066-216601484-20240620-DCM46-2024-DE
Date de télétransmission : 27/06/2024
Date de réception préfecture : 27/06/2024
27 juin 2024
27 août 2024
27 juin 2024 27 juin 2024
27 août 2024