Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - L
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - L
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - L
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - L
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - L
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - L
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - L
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - L
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - D
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Liste deliberations 12.02.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Liste deliberations 12.02.26)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Environnement, Handicap et inclusivité,
DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 12 FEVRIER 2026 A 18 H 30 A LA SALLE COMMUNALE
DE BISSY LA MACONNAISE
N°
délibération Objet de la délibération Résultat du
vote
1 Attribution des compensations définitives 2025 Validé
2 Attribution des compensations provisoires 2026 Validé
3 Rapport d’Orientation Budgétaire 2026 Validé
4
Signature de la convention de groupement de commande pour l’établissement d’un plan de gestion stratégique des milieux humides sur les bassins versants de la Mouge, de la Petite Grosne et des petits affluents de la Saône Validé
5
Attribution du marché « Désignation du conseiller accrédité par l’Ademe dans le cadre de l’accompagnement personnalisé au cœur de la démarche Territoire en transition écologique et élaboration et suivi d’un Plan Climat Energie Territorial » Validé
6 Vente d’une benne à ordures ménagères Validé
7 Désignation de l’entreprise retenue pour l’acquisition et l’installation de garde corps en déchetterie Validé
8 Avis déclaration projet emportant mise en compatibilité PLUI pour projet parking Saint Albain Validé
9 Modification du tableau des effectifs Validé
10 Retrait de la délibération n°91-2025 Validé
11 Modification du RIFSEEP Validé
12 Demande subvention Région pour renouvellement Labellisation Pepi't Validé
13 Attribution d’une subvention à Initiative Saône et Loire pour l’année 2026 Validé
Le Président La secrétaire de séance Affiché le 20.02.26 Christophe RAVOT Patricia CLEMENT