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Déliberation - DELIBERATION 2017 100
Déliberation - DELIBERATION 2017 105
Déliberation - DELIBERATION 2017 106
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 2017 106)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
2017/208
COMMUNE
DE
GREZIEU
LA
VARENNE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
QUINZE
DECEMBRE
DEUX
MILLE
DIX
SEPT
ERA
ARE
A
AREA
HO
AP
ORIGIN
CREER OA
EE
A
L’AN
DEUX
MIL
DIX
SEPT
Le
15
décembre
Sous
la
présidence
de
M.
Bernard
ROMIER,
Maire,
Ont
siègé
: Mesdames
Eliane
BERTIN,
Béatrice
BOULANGE,
Monia
FAYOLLE,
Geneviève
GARNIER,
Laurence
MEUNIER,
Sophie
MONTAGNIER,
Annc-Virginie
POUSSÉ,
Claudiné
ROCHE,
Renée
TORRES,
Chantal
VARAGNAT
ét
Messieurs,
Éric
BESSENAVY,
Jean-Marc
CHAPPAZ,
Gérard
CROYET,
Jean-Luc
DUVILLARD,
Jacques
FORAT,
Laurent
FOUGEROUX,
Pierre
GRATALOUP,
Jatques
MEILHON,
Hugues
JÉANTÉET,
Mario
SCARNA,
Michel
LAGIER
Pouvoirs :
Erie
PRADAT
donne
pouvoir
à
Renée
TORRES,
Jean-Claude
CORBIN,
donne
pouvoir
à
Gérard
CROYET,
Bernard
GUY
donne
pouvoir
à
Hugues
JÉANTET,
Emilie
SOLLIER
donne
pouvoir
à
Jean-Marc
CHAPPAZ,
Patrick
BOUVET
donne
pouvoir
à
Jacques
FORAT,
Stéfania
FLORY
donne
pouvoir
à Claudine
ROCHE,
Sylvie
JERDON
donne
pouvoir
à
Pierre
GRATALOUP
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.Hugues
JEANTET
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
élus
129
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
présents
: 22
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
représentés
: 7
CONVOCATION
EN
DATE
: 8 décembre
20917
DATE
D'AFFICHAGE
:
28 décembre
2017
OBJET
: Actualisation
de
FAPCP
0501
-— Aménagement
de
l’espace
public
du
secteur
de
la Halle/
Mairie/
Centre
d’animation
N°
2017/106
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
n°
2011/25
en
date
du
20
avril
2011,
l’Assemblée
délibérante
de Grézieu-La-Varenne
a validé
le principe
d'Aménagement
de
l’espace
public
du
secteur
de
la Haïle/Mairie/Centre
D’Animation.
Cette
opération
globale
a
été
échelonnée
en
plusieurs
phases:
une
tranche
ferme
et
trois
Tranches
Conditionnelles
(TC{,
TC2,
TC3),
afin
de
tenir
compte
des
capacités
financières
de
la commune
et des
contraintes
liées
au
planning
d'exécution
des
différentes
opérations
connexes
telles
que
la
fin
de
la
construction
des
bâtiments
de
l’OPAC,
la construction
du
Pôle
Médical
et des
logements
adaptés
aux
petsonnes
âgées
autonomes.
A ce
jour,
la tranche
ferme
a été
réglée
en
totalité.
La
tranche conditionnelle
3 a été affermie
par délibération
en date du 7 décembre
2016.
La
maîtrise
d'œuvre
à été payée
à hauteur
de 26
854,24
€ TTC
pour
la tranche
conditionnelle
3 et
11400
€ devraient
être
facturés
d'ici
la fin
2017.
Le
cabinet
de
maîtrise
d'œuvre
a actualisé
la tranche
conditionnelle
3 et a estirné
le montant
de
travaux
à la somme
de
673
825.08
€ TTC,
hors
révision
de
prix
et
imprévus
estimés
à 34
000
€ (5%) 2017/209
Le
montant
de
l'opération
initialement
prévu
à
1 561
922
€ est porté
à
1 493
499.68
€ suite à la
révision
des
projets
de
bassins
de
rétention.
Aussi,
il
convient
d'actualiser
l'APCP
0501
—
Aménagement
de
Fespace
public
du
secteur
de
la
Halle/Mairie/Centre
d'Animation
selon
le détail
en €/ TTC
ci-dessous :
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
APCP
0501
AS0Ë
464
508,47€
268
974,21€
3 942.€
38
253
€
717370€
1 493
499.68
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
:
27
VOIX.
POUR.
VOIX
CONTRE
2 VOIX
ABSTENTION
VALIDE
la
nouvelle
répartition
de
l'autorisation
de
programme
0501
-— Aménagement
de
l’espace
public
du
secteur
de
la Halte/Maire
/Centre
d'animation
détaillée
ci-dessus
FAIT
LES
: JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRÉSENTS
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME