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Compte-Rendu - 08.03
Document publié le Samedi 15 mars 2008 par la commune de Brax.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 08.03)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE DE BRAX DÉPARTEMENT DE LA
Liberté - Égalité - Fraternité HAUTE GARONNE
Conseil Municipal d’installation et d’élection du 15 mars 2008 Page 1 sur 5
COMPTE RENDU DE L’INSTALLATION
DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE L’ELECTION
DU MAIRE ET DES ADJOINTS
DU 15 MARS 2008
Vu le code général des collectivités territoriales, l’an deux mille huit et le quinze du mois de mars à onze heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BRAX, proclamés élus à la suite des récentes élections municipales du neuf mars deux mille huit, se sont réunis dans la salle François Verdier sur la convocation du dix mars deux mille huit, qui leur a été adressée par Monsieur le Maire, conformément aux articles L 2122-7, L 2122-8 du Code général des Collectivités Territoriales.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux : Cathy AMOROS, Nadine AYMARD, Geneviève BÉGUÉ, Claudine BROSSERON, Amapola GARRIC, Joëlle GAUVIN, Sophie GILLAUX, Anne-Marie MELLET-BARBOULE, Cathy TABORSKI, Roger BOREL, Jean-Michel DELCHER, Grégory FRÉCHOU, Christian GABIS, Thierry HUGUET, Christian LAMARQUE, André LAPASSET, Bernard POMMET, Jean-Christophe SOULIÉ, Jean- Pierre VERGÉ.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre VERGÉ Maire sortant, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
Mesdames et Messieurs GAUVIN Joëlle, SOULIÉ Jean-Christophe, FRÉCHOU Grégory, MELLET-BARBOULE Anne-Marie, BROSSERON Claudine, POMMET Bernard, HUGUET Thierry, DELCHER Jean-Michel, GABIS Christian, AMOROS Cathy, GILLAUX Sophie, AYMARD Nadine, LAMARQUE Christian, LAPASSET André, TABORSKI Cathy, BÉGUÉ Geneviève, GARRIC Amapola, VERGÉ Jean-Pierre, BOREL Roger dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur André LAPASSET, doyen d’âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du Maire.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Monsieur Grégory FRÉCHOU.
Nombre de conseillers :
En exercice : 19
Présents : 19
Votants : 19 Conseil Municipal d’installation et d’élection du 15 mars 2008 Page 2 sur 5
I – ELECTION DU MAIRE.
Il est procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le Président, après avoir donné lecture des articles L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code Générale des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L 2122-7 de ce code.
Monsieur Jean-Pierre VERGÉ se porte candidat.
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin, écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
Bulletin blanc ou nul : 1
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Monsieur Jean-Pierre VERGÉ, dix huit voix, 18
Monsieur Jean-Pierre VERGÉ ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Monsieur Jean-Pierre VERGÉ a déclaré accepter d’exercer cette fonction.
Monsieur le Maire remercie les électeurs. Il développe ensuite sommairement les axes du mandat à venir. Il s’engage à maintenir un lien important avec les habitants.
Il invite l’Assemblée à travailler à ses côtés pour continuer le développement du village et mieux répondre aux besoins des Braxéens.
II – ELECTION DES ADJOINTS.
ÉLECTION DU 1ER ADJOINT.
Il a été procédé ensuite, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre VERGÉ élu Maire, à l’élection du premier Adjoint. Il rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et convient par conséquent de commencer par l’élection du Premier adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Après appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Monsieur le Maire propose Madame BÉGUÉ Geneviève. Il n’y a pas d’autre
candidature. Conseil Municipal d’installation et d’élection du 15 mars 2008 Page 3 sur 5
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
Bulletins blancs ou nuls : 4
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 10
Madame BÉGUÉ Geneviève, quinze voix, 15
Madame BÉGUÉ Geneviève ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée
Première Adjointe et a été immédiatement installée.
ELECTION DU 2 ÉME ADJOINT.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second Adjoint.
Après appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Monsieur le Maire propose Monsieur BOREL Roger. Il n’y a pas d’autre candidature.
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
Bulletin blanc ou nul : 1
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Monsieur BOREL Roger, dix-huit voix, 18
Monsieur BOREL Roger ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Second Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 3 ÉME ADJOINT.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du troisième Adjoint.
Après appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Monsieur le Maire propose Madame GARRIC Amapola. Il n’y a pas d’autre
candidature.
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
Bulletins blancs ou nuls : 4
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 10
Madame GARRIC Amapola, quinze voix, 15 Conseil Municipal d’installation et d’élection du 15 mars 2008 Page 4 sur 5
Madame GARRIC Amapola ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée
Troisième Adjointe et a été immédiatement installée.
ELECTION DU 4 ÉME ADJOINT.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du quatrième Adjoint.
Après appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Monsieur le Maire propose Monsieur POMMET Bernard. Il n’y a pas d’autre
candidature.
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
Bulletin blanc ou nul : 2
Suffrages exprimés : 17
Majorité absolue : 10
Monsieur POMMET Bernard, dix-sept voix, 17
Monsieur POMMET Bernard ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé
Quatrième Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 5 ÉME ADJOINT.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du cinquième Adjoint.
Après appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Monsieur le Maire propose Madame TABORSKI Cathy. Il n’y a pas d’autre
candidature.
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
Bulletins blancs ou nuls : 6
Suffrages exprimés : 13
Majorité absolue : 10
Madame TABORSKI Cathy, treize voix, 13
Madame TABORSKI Cathy ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée
Cinquième Adjointe et a été immédiatement installée. Conseil Municipal d’installation et d’élection du 15 mars 2008 Page 5 sur 5
Avant de clore la séance Monsieur le Maire précise que les postes de Conseillers Délégués seront attribués à :
Monsieur LAMARQUE Christian,
Madame AYMARD Nadine,
Monsieur GABIS Christian,
et Madame GILLAUX Sophie.
La séance est levée à 12 heures.