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Arrêté - 2025 130 recueil 251120
Arrêté - 2025 031 recueil 250326
Arrêté - 2025 087 recueil 290806
Arrêté - 2025 132 recueil 251124
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 132 recueil 251124)
Thèmes du document : Transports, Données personnelles, Sécurité routière,
cHällans
décisions
Recueil de publication
des délibérations, décisions
et arrêtés
N° 2025-132
Mis en ligne le 24 novembre 2025
Publié électroniquement le 24/11/2025 1/27 Publié électroniquement le 24/11/2025 1/27 En application des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel doivent être publiés sous format électronique, sur le site internet de la commune.
Lorsqu’une personne demande à obtenir sur papier un acte publié sous forme électronique, le maire le lui communique. Il n’est pas tenu de donner suite aux demandes abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif et systématique. Les demandes de communication, en version papier, des actes publiés sous formes électroniques sont à adresser à Monsieur le Maire, Hôtel de ville, secrétariat de la direction générale, 1, bd Lucien Dodin BP 239, 85302 CHALLANS CEDEX – mairie@challans.fr
Certains des actes publiés ci-après ont pu être rendus anonymes conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article L. 312- 1-2 du code des relations entre le public et l’administration, relatives à la protection des données personnelles. Les catégories de documents et informations qui dérogent à l’obligation d’anonymisation sont
énumérées à l’article D. 312-1-3 de ce code .
Publié électroniquement le 24/11/2025 2/27 Publié électroniquement le 24/11/2025 2/27 = un
Sommaire
I. Délibérations du conseil municipal
Néant
II. Décisions du maire
Néant
III. Arrêtés du maire
Arrêtés du 20 novembre 2025
n°25-AT-0580 Portant réglementation du stationnement et de la circulation, Boulevard Jean Launois, Rue Paul Cezanne, Rue Jan et Joel Martel et Square Marguerite Duveau
Arrêtés du 24 novembre 2025
n°25-AT-581 Portant réglementation du stationnement et de la circulation, Rue Henri Becquerel
n°25-AT-582 Portant réglementation de la circulation Rue de Cholet
n°25-AT-583 Portant réglementation de la circulation, Chemin de la Noue du Pay
n°25-AT-584 Portant réglementation de la circulation, Rue de la Gourdine
n°25-AT-585 Portant réglementation de la circulation, Route de Commequiers
n°25-AT-586 Portant réglementation du stationnement et de la circulation, Rue de la Gourdine
n°25-AT-588 Portant réglementation du stationnement et de la circulation, Chemin de la Motte Foucrand
n°25-AT- 587 Portant réglementation du stationnement et de la circulation, Chemin du Pré des Gites
n°25-AT-588 Portant réglementation du stationnement et de la circulation, Chemin de la Motte Foucrand
n°25-AT-589 Portant réglementation du stationnement, Rue de la Marzelles
Publié électroniquement le 24/11/2025 3/27 Publié électroniquement le 24/11/2025 3/27 ==
I. Délibérations du
conseil municipal
- Néant -
Publié électroniquement le 24/11/2025 4/27 Publié électroniquement le 24/11/2025 4/27 II. Décisions du
maire
- Néant -
Publié électroniquement le 24/11/2025 5/27 Publié électroniquement le 24/11/2025 5/27 III. Arrêtés du maire
Publié électroniquement le 24/11/2025 6/27 Publié électroniquement le 24/11/2025 6/27 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
chantier.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0580
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
BOULEVARD JEAN XXIII (D1753), SQUARE JEAN XXIII,
SQUARE JEAN LAUNOIS, RUE PAUL CEZANNE, RUE JAN ET
JOEL MARTEL et SQUARE MARGUERITE DUVEAU
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-11
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 07/11/2025 émise par BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES demeurant Parc
Eco 85-2 58 Rue Pierre ALLUT CS 10647 85016 LA ROCHE SUR YON pour le compte de ENEDIS, aux fins
d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de remplacement du réseau électrique aérien rendent nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité
des usagers, du 18/12/2025 au 16/01/2026, BOULEVARD JEAN XXIII (D1753), SQUARE JEAN XXIII, SQUARE
JEAN LAUNOIS, RUE PAUL CEZANNE, RUE JAN ET JOEL MARTEL et SQUARE MARGUERITE DUVEAU
ARRÊTE
Article 1 - Stationnement interdit boulevard Jean XXIII et square Jean XXIII
À compter du 18/12/2025 et jusqu'au 16/01/2026, le stationnement des véhicules est interdit du 8 au 18
BOULEVARD JEAN XXIII (D1753) et SQUARE JEAN XXIII dans l'emprise du chantier, au droit des
habitations.
Article 2 - Circulation interdite square Jean Launois
À compter du 18/12/2025 et jusqu'au 16/01/2026, la circulation des véhicules est interdite SQUARE
JEAN LAUNOIS. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de
l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police, véhicules de secours et la collecte des ordures
ménagères est autorisée si le véhicule peut intervenir sans entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le
cas contraire, l’entreprise doit informer les riverains que des containers sont mis à disposition sur des
points désignés adaptés.
Article 3 - Circulation alternée rue Paul Cézanne
À compter du 18/12/2025 et jusqu'au 16/01/2026, les prescriptions suivantes s'appliquent du 2 au 8
RUE PAUL CEZANNE :
La circulation est alternée par B15+C18 ;
Le stationnement des véhicules est interdit dans l'emprise du chantier.
Article 4 - Circulation alternée rue Jan et Joël Martel
À compter du 18/12/2025 et jusqu'au 16/01/2026, les prescriptions suivantes s'appliquent RUE JAN ET
JOEL MARTEL, de la RUE DU CHALLANDEAU jusqu'au SQUARE JEAN BAPTISTE COROT :
La circulation est alternée par B15+C18 ;
Page 1 sur 3
Publié électroniquement le 24/11/2025 7/27 chantier.
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
Le stationnement des véhicules est interdit dans l'emprise du chantier.
Article 5 - Circulation interdite rue Jan et Joël Martel
À compter du 18/12/2025 et jusqu'au 16/01/2026, la circulation des véhicules est interdite du 22 au 26
RUE JAN ET JOEL MARTEL. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de
l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police, véhicules de secours et la collecte des ordures
ménagères est autorisée si le véhicule peut intervenir sans entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le
cas contraire, l’entreprise doit informer les riverains que des containers sont mis à disposition sur des
points désignés adaptés.
Article 6 - Circulation interdite square Marguerite Duveau
À compter du 18/12/2025 et jusqu'au 16/01/2026, la circulation des véhicules est interdite SQUARE
MARGUERITE DUVEAU. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de
l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police, véhicules de secours et la collecte des ordures
ménagères est autorisée si le véhicule peut intervenir sans entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le
cas contraire, l’entreprise doit informer les riverains que des containers sont mis à disposition sur des
points désignés adaptés.
Article 7
Les travaux seront effectués successivement, au fur et à mesure de l'avancement du chantier, avec une
durée d'intervention prévue de deux à trois jours en fonction des tronçons de voie concernés.
Article 8
L'entreprise BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES devra au préalable, informer les riverains des
contraintes de circulation de l’ensemble de des rues et des squares adjacents, par distribution en boîte
aux lettres.
Article 9
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES.
Article 10
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 20 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES (pour attribution)
TRANSPORTS SOVETOURS (pour information)
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
TRANSPORTS NOMBALAIS (pour information)
TRANSPORTS ALEOP 85 (pour information)
CHALLANS GOIS COMMUNAUTE (pour information)
TRANSPORTS CTA (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
TRANSPORTS HERVOUET (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
Page 2 sur 3
Publié électroniquement le 24/11/2025 8/27 contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 3 sur 3
Publié électroniquement le 24/11/2025 9/27 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0581
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
RUE HENRI BECQUEREL
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 06/11/2025 émise par SAUR demeurant 16 rue du Commerce ZI Sud 85033
LA ROCHE SUR YON aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la
circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages d'eaux usées / assainissement rendent
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer
la sécurité des usagers, du 01/12/2025 au 12/12/2025 RUE HENRI BECQUEREL
ARRÊTE
Article 1
À compter du 01/12/2025 et jusqu'au 12/12/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent RUE HENRI
BECQUEREL :
La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux
véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police, véhicules de secours et la
collecte des ordures ménagères est autorisée si le véhicule peut intervenir sans entrave ou
manœuvre dangereuse. Dans le cas contraire, l’entreprise doit informer les riverains que des
containers sont mis à disposition sur des points désignés adaptés.
Le stationnement des véhicules est interdit, dans l'emprise du chantier.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SAUR.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 24 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 24/11/2025 10/27 DIFFUSION:
SAUR (pour attribution)
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
CHALLANS GOIS COMMUNAUTE (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 24/11/2025 11/27 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0582
Portant réglementation de la circulation
RUE DE CHOLET
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 20/11/2025 émise par ID VERDE demeurant TSA 70011 - CHEZ SOGELINK
69134 DARDILLY CEDEX aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux d'élagage rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée
de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 25/11/2025 au 28/11/2025, RUE DE CHOLET
ARRÊTE
Article 1
À compter du 25/11/2025 et jusqu'au 28/11/2025, la circulation est alternée par feux du 1 au 16 RUE DE
CHOLET.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ID VERDE.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 24 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
ID VERDE
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 24/11/2025 12/27 deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 24/11/2025 13/27 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0583
Portant réglementation de la circulation
CHEMIN DE LA NOUE DU PAY
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 07/11/2025 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 rue du
bois David Parc d'activités 85301 CHALANS représentée aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation
de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 05/01/2026 au
19/01/2026 CHEMIN DE LA NOUE DU PAY
ARRÊTE
Article 1
À compter du 05/01/2026 et jusqu'au 19/01/2026, la circulation est alternée par B15+C18 ou K10
CHEMIN DE LA NOUE DU PAY, du CHEMIN DE LA COETIERE au 14.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.
Article 2
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 24 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SPIE CityNetworks CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 24/11/2025 14/27 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 24/11/2025 15/27 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0584
Portant réglementation de la circulation
RUE DE LA GOURDINE
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 21/11/2025 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 rue du
bois David Parc d'activités 85301 CHALANS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la
circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 19/01/2026 au
17/02/2026 RUE DE LA GOURDINE
ARRÊTE
Article 1
À compter du 19/01/2026 et jusqu'au 17/02/2026, la circulation est alternée par B15+C18 ou K10 du 42
au 50 RUE DE LA GOURDINE.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 24 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SPIE CityNetworks CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 24/11/2025 16/27 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 24/11/2025 17/27 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
susvisée.
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0585
Portant réglementation de la circulation
ROUTE DE COMMEQUIERS
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 19/11/2025 émise par ATLAS GEOTECHNIQUE demeurant TSA 70011 Chez
Sogelink 69134 DARDILLY CEDEX aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT qu'en raison de la réalisation de sondages géotechniques, il y a lieu d'arrêter la
réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 01/12/2025 au
30/12/2025 ROUTE DE COMMEQUIERS au lieu-dit GARANGER ;
ARRÊTE
Article 1
À compter du 01/12/2025 et jusqu'au 30/12/2025, ROUTE DE COMMEQUIERS, au lieu-dit GARANGER, un
rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la chaussée,
entraine une modification des conditions de circulation et de stationnement. La circulation est alternée
par B15+C18. Les emplacements de stationnement situés au droit de l'empiètement sont neutralisés.
Article 2
Les travaux sont prévus pour une durée de 1 jour sur la période susvisée.
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ATLAS GEOTECHNIQUE.
Article 4
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 24 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
ATLAS GEOTECHNIQUE (pour attribution)
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 24/11/2025 18/27 POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 24/11/2025 19/27 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE - - -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
’avaux ,
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0586
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
RUE DE LA GOURDINE
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 21/11/2025 émise par ATU - SAUR France CSP demeurant . 56000 VANNES
aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de renouvellement d'un poteau incendie rendent nécessaire d'arrêter
la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des
usagers, du 08/12/2025 au 19/12/2025, 34 RUE DE LA GOURDINE
ARRÊTE
Article 1
À compter du 08/12/2025 et jusqu'au 19/12/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent du 32 au 36
RUE DE LA GOURDINE :
La circulation est alternée par B15+C18 ou K10 ;
Le dépassement des véhicules est interdit ;
Le stationnement des véhicules est interdit dans l'emprise des travaux ;
La vitesse maximale autorisée des véhicules est fixée à 30 km/h.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ATU - SAUR France CSP.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 24 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
ATU - SAUR France CSP
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Publié électroniquement le 24/11/2025 20/27 GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE - - -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
e chantier.
susvisée, le 17/12/2025.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0587
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
CHEMIN DU PRE DES GITES
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 19/11/2025 émise par ODEON TP - LA GARNACHE (pour attribution)
demeurant Z.A La Voltière - 4 impasse des Bouillet 85710 La Garnache représentée par Madame
Virginie THIBAUD aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages de fibre optique rendent nécessaire d'arrêter
la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des
usagers, du 08/12/2025 au 06/01/2026, 20 CHEMIN DU PRE DES GITES
ARRÊTE
Article 1
À compter du 08/12/2025 et jusqu'au 06/01/2026, les prescriptions suivantes s'appliquent du 18 au 20
CHEMIN DU PRE DES GITES :
La circulation est alternée par B15+C18 ;
Le dépassement des véhicules est interdit ;
Le stationnement des véhicules est interdit dans l'emprise du chantier.
Article 2
Les travaux sont prévus pour une durée de 1 jour sur la période susvisée, le 17/12/2025.
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ODEON TP - LA GARNACHE (pour
attribution).
Article 4
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
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Publié électroniquement le 24/11/2025 22/27 Pour le Maire
ué
Jean-Marc FOUQUET
Fait à Challans, le 24 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
ODEON TP - LA GARNACHE (pour attribution)
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 24/11/2025 23/27 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
chantier.
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0588
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
CHEMIN DE LA MOTTE FOUCRAND
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 07/11/2025 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 rue du
bois David Parc d'activités 85301 CHALANS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du
stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers,
du 15/12/2025 au 13/01/2026 CHEMIN DE LA MOTTE FOUCRAND
ARRÊTE
Article 1
À compter du 15/12/2025 et jusqu'au 13/01/2026, les prescriptions suivantes s'appliquent du 58 au 62
CHEMIN DE LA MOTTE FOUCRAND :
La circulation est alternée par B15+C18 ou K10 ;
Le stationnement des véhicules est interdit dans l'emprise du chantier.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 24 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SPIE CityNetworks CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 24/11/2025 24/27 SDIS CHALLANS (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 24/11/2025 25/27 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0589
Portant réglementation du stationnement
RUE DES MARZELLES
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment l'article R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 17/11/2025 émise par ATU - SAUR France CSP demeurant . 56000 VANNES
aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement
CONSIDÉRANT que des travaux de renouvellement de débitmètre enterré rendent nécessaire d'arrêter
la réglementation appropriée du stationnement, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 03/12/2025
au 04/12/2025, 30 RUE DES MARZELLES
ARRÊTE
Article 1
À compter du 03/12/2025 et jusqu'au 04/12/2025, le stationnement des véhicules est interdit entre le
28 et le 30 RUE DES MARZELLES dans l'emprise des travaux, suivant le plan joint.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ATU - SAUR France CSP.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 24 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
ATU - SAUR France CSP
DESTINATAIRES TRAVAUX EN CENTRE-VILLE (pour information)
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
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Publié électroniquement le 24/11/2025 26/27 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 24/11/2025 27/27