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Déliberation - 2023 04 04 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 4 04 2023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 4 04 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’YVIGNAC-LA-TOUR
*************
Séance du 4 avril 2023
L’an deux-mille-vingt-trois et le quatre avril à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean- Luc BOISSEL, Maire, dans le lieu habituel de ses séances.
Date de la convocation : 28 mars 2023
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Absente : 1 Pouvoir : 0
Présents : Jean-Luc BOISSEL, Christine LAFFICHER LE FLOHIC, Jean-Luc HAGUET, Claudine LUCAS, Alain LESLÉ, Alain LHERBETTE, Béatrice POISSONNIER, Jacques CARNET, Annie DOUARD, Jean-Luc FAIERIER, Régine POILVÉ, Sandie LEBIGUE, Anthony DESCHAMPS, Florian RESLOU
Absente : Marine DESPRAT
Secrétaire de séance : Alain LESLÉ
Délibération
n°04/04/2023 - 01
LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL
DE LA SÉANCE DU 2 MARS 2023
Approuvée
Délibération
n°04/04/2023-02
VOTE DES TAUX D’IMPOSITION EXERCICE 2023
Approuvée
Maintien des taux
Délibération
n°04/04/2023-03
APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS
Approuvée
Délibération
n°04/04/2023-04
VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS – EXERCICE 2023 – BUDGET
PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
Approuvée
Délibération
n°04/04/2023-05
FINANCES – CRÉATION D’UNE RÉGIE D’AVANCE
Approuvée
Délibération
n°04/04/2023-06
PROJET DE BOULANGERIE : LANCEMENT DE LA CONSULTATION
DES ENTREPRISES
Approuvée
Délibération
n°04/04/2023-07
REQUALIFICATION DE L’ANCIENNE FORGE : CHOIX DU MAITRE
D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DU PARKING ARRIÈRE DU
RESTAURANT
Approuvée
Délibération
n°04/04/2023-08
CIMETIÈRE : DEVIS POUR L’AJOUT DE CAVURNES Approuvée Entreprise retenue :
pompes funèbres l’entre
deux rivières
Délibération
n°04/04/2023-09
ENTRETIEN DU TERRAIN DE SPORTS
Approuvée
Entreprise retenue :
ARVERT
Délibération
n°04/04/2023-10
RÉSILIATION DU BAIL COMMERCIAL DU LOCAL DE DÉPÔT DE
PAIN – 9 PLACE DES TERRE-NEUVAS
Approuvée
Certifiée conforme au procès-verbal
...............................
Le Maire,
Jean-Luc BOISSEL