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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 09.12.2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 09.12.2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Éducation,
AVIS
La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le :
Lundi 9 décembre 2024 à 19h
Salle des fêtes – SAINTS-EN-PUISAYE
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal du 28 octobre 2024
2) Décisions du Président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
3) Développement économique
- Précision sur le prix d’acquisition d’une parcelle sise Zone d’Activité de Toucy - Adhésion à Yonne Développement
4) Enfance Jeunesse
- Le Plan Mercredi 2024-2027
- Attribution de subvention à la section volleyball de l’US Toucy
- Avenant n°2 à la convention de service « Mon Compte Partenaire » de la CAF
5) Environnement
- Attributions de subventions aux associations œuvrant à la transition écologique pour l’année 2024
6) Patrimoine
- Avenant n°3 au lot 02 du marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire dans l’ancienne mairie de ST FARGEAU
- Avenants au marché de travaux pour la construction du centre aquatique sur la commune de Toucy
- Avenant n°1 au marché de coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé - Avenant n°1 au marché de Contrôle Technique
7) Culture
- Convention de mise à disposition de professeurs de l’EMDTPF et de partenariat entre l’Orchestre À l’Ecole de l’école élémentaire de Saint-Fargeau et de l’EMDTPF
8) Santé
- Baptême Maison médicale de Courson les Carrières
9) Déchets
- Lancement d’une consultation relative aux travaux de couverture finale des casiers en post- exploitation
10) Mobilité
- Validation concernant l’expérimentation de véhicules intermédiaires dans le cadre du programme Extrême Défi porté par l’ADEME. AVIS
11) Ressources Humaines
- Modification de la délibération n°167/2023 relative à l’organisation du temps de travail au sein de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
- Modification de la délibération n°209/2023 relative à la mise en place du télétravail au sein de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Recours à un stagiaire étudiant Educateurs de Jeunes Enfants à la crèche de Courson-les-Carrières et la micro-crèche de Pourrain
- Recours exceptionnel aux heures supplémentaires indemnisées temporairement du 1er janvier 2025 au 30 juin 2025 au service REOM et agents d’environnement
- Renouvellement de l’adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Yonne et celui de Meurthe-et- Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)
- Ouverture d’un poste en accroissement temporaire de Chargé(e) de mission développement économique à 21/35ème
12) Finances
- Ouverture anticipée des crédits d’investissement en 2025
- Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des locaux appartenant à une collectivité territoriale ou à un EPCI occupés par une maison de santé
- Décisions modificatives
- Souscription d’emprunts
- Approbation du rapport quinquennal de la CLECT
- Rapport CLECT 2024
- Attributions de compensation provisoires de 2025
- Réduction d’un titre de 2023 émis par le SIVU
- Approbation du compte de gestion 2024 et du compte administratif 2024 du SIVU - Décision modificative permettant l’intégration des résultats du SIVU
- Vote des cotisations des communes 2024 SIVU
13) Demande de financement Ingénierie dans le cadre de la convention Territoires en Action auprès de la Région
14) Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
15) Point sur les dossiers en cours
16) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI