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Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 60 prix qualite elimination dechets)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 14/11/2025
Reçu en préfecture le 14/11/2025
Mairie de Publié le SL
BEAUMONT ID : 074-217400316-20251106-D2025_60-DE
LS
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 novembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le six du mois de novembre à 20h30, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Beaumont (Haute Savoie), sous la présidence de Monsieur Marc GENOUD, Maire de Beaumont dûment convoqués le 24 octobre 2025.
Présent(s): Le Maire, M. Genoud, Nombre de membres MM les Adjoints: R. Personnaz, T. Eudes, S. Mercet, Nicolas Laks ne MM les Conseillers: C. Arhuero, P. Meylan, S. Pérou, M. Éneere 18 Bourguignon, J.Personnaz; G. Vilmint Présents : 11 Formant la majorité des membres en exercice. Votants - 13 Pouvoirs: C. Seifert donné à P. Meylan, NathLaks donné à M. L Dont pouvoirs 02 Genoud
Absent(s) excusé(s) : S. Tugler-Rossi, A. Blanc, R.Cusin, S. Casabianca, S. Baud, Le secrétaria Alté assuré par : G. Vilmint
N° 2025;60
INTERCOMMUNALITE- rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil municipal est appelé à prendre acte des rapports d'activité communiqués par la Communauté de communes du Genevois, annexés au présent projet de délibération.
Considérant les rapports annuels pour l’année 2024 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets de la Communauté de communes du Genevois.
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal, qui accepte à l'unanimité de :
- Prendre acte de ce rapport.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an ci-dessus.
La secrétaire de séance, Le maire, fIT)- |
Ping Guillemètfe VILMINT Marc GENOU
Certifié exécutoire,
A Beaumont, le
Le maire,