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Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 mars 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Fontenay-en-Parisis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 mars 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
FONTENAY
IS
-EN-PARISIS
LISTE
DE
DELIBERATIONS
Séance
du
Conseil
Municipal
du
27
mars
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-sept
mars
à
vingt-heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du21
mars
2025,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
PY
Roland,
Maire.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Nombre
de
membres
présents
:
14
Nombre
de
membres
absents
:
0
Nombre
de
pouvoirs
:
5
Nombre
de
membres
votants :
19
Présents : Roland
PY,
Jack
AUZANNET,
Sylvie
BATICLE,
Latifa
BELKESSAM,
Brigitte
BRIGANT,
Djibril
CAMARA,
Françoise
YAHIA-CHERIF,
Clément
MATUSIAK,
Brigitte
MEURGER,
Sonia
FRANÇAIS,
Nadine
DE
BELLIS,
Patrick
PAYAN,
Réjeanne
RENAULT,
Gilbert
MONTAGNE
Pouvoirs : Jean-Michel
BARONI
à
Roland
PY
Patrice
SAUBATTE
à
Françoise
YAHIA-CHERIF
Sophie
COLETTE
à
Sylvie
BATCILE
Denis
VALERANT
à
Sonia
FRANÇAIS
Jean-Yves
TROTTIER
à Jack
AUZANNET
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Jack
AUZANNET
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Vote
à scrutin
public
Approuvé
à
l’Unanimité
des
membres
présents
et
représentés
Approbation
du
Procès-verbal
du
12
février
2025
Le
Procès-
verbal
du
12
février
2025
sera
présenté
lors
du
CM
du
1°
avril
2025 Délibération
n°
Révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
:
Débat
sur
les
2025/08
orientations
générales
du
projet
d'aménagement
et
de
développement
durables
(PADD)
Après
en
avoir
délibéré
avec
15
VOIX
POUR,
1
ABSTENTION (Gilbert MONTAGNE,
3
CONTRE
(Réjeanne
RENAULT,
Patrick
PAYAN,
Nadine
DE
BELLIS)
L'ordre
du
jour
étant
terminé,
la séance
est
levée
à 21h15
Fontenayÿ-en-Parisis,
le
28
mars
2025
Le
Secrétaire
de
Séance,
Jack
AUZANNET