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Déliberation - Liste des deliberations du 27 mars 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Fontenay-en-Parisis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 27 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
FONTENAY -EN-PARISIS
LISTE DE DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 27 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le Vingt-sept mars à vingt-heures, le Conseil Municipal,
légalement convoqué en date du 15 mars 2024, s’est réuni à la Mairie en séance publique,
sous la présidence de Monsieur PY Roland, Maire.
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres présents: 13 pour les 2 premières délibérations puis 14 jusqu’à la fin
Nombre de pouvoirs : 5
Nombre de membres votants : 13 pour la délibération 2024/010, 12 pour la délibération
2024/011 puis 14 jusqu’à la fin du Conseil municipal.
Présents :
Roland PY, Sylvie BATICLE, Latifa BELKESSAM, Brigitte BRIGANT, Sonia FRANÇAIS, Françoise
YAHIA-CHERIF, Clément MATUSIAK, Jack AUZANNET, Brigitte MEURGER, Sonia FRANÇAIS,
Jean-Yves TROTTIER, Patrick PAYAN, Nadine DE BELLIS, Gilbert MONTAGNE.
Pouvoirs :
Jean-Michel BARONI à Roland PY
Patrice SAUBATTE à Jean-Yves TROTTIER
Denis VALLERANT à Sonia FRANÇAIS
Sophie DA SILVA à Sylvie BATICLE
Réjeanne RENAULT à Gilbert MONTAGNE
A été nommé secrétaire de séance : Jack AUZANNET
LISTE DES DELIBERATIONS
Vote à scrutin public Approuvé à l’Unanimité
Approbation du Procès- 4 ABSTENTIONS (Réjeanne
verbal du 12/03/2024 RENAULT, Gilbert
MONTAGNE, Patrick PAYAN,
Nadine DE BELLIS
Délibération n° 2024/010 Compte de Gestion 2023 4 ABSTENTIONS (Réjeanne
RENAULT, Gilbert
MONTAGNE, Patrick PAYAN,
Nadine DE BELLIS Délibération n° 2024/011 Compte Administratif 2023 4 CONTRE (Réjeanne RENAULT, Gilbert
MONTAGNE, Patrick PAYAN,
Nadine DE BELLIS
Délibération n° 2024/012 Affectation du Résultat 2023 4 CONTRE (Réjeanne RENAULT, Gilbert
MONTAGNE, Patrick PAYAN,
Nadine DE BELLIS
Délibération n° 2024/013 Budget Primitif 2024 4 CONTRE (Réjeanne RENAULT, Gilbert
MONTAGNE, Patrick PAYAN,
Nadine DE BELLIS
Délibération n° 2024/014 Taux des taxes 2024 UNANIMITÉ
Délibération n° 2024/015 Versement des subventions | UNANIMITÉ
aux associations
Délibération n° 2024/016 Versement de la subvention | UNANIMITÉ
à la Caisse des Ecoles
Délibération n° 2024/017 Versement de la subvention | UNANIMITÉ
au C.C.AS
L'ordre du jour étant terminé, la séance est levée à
Fontenay-en-Parisis, le 28 mars 2024
La Secrétaire de Séance, L ire,
Jack AUZANNET