Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm du 25062025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 19 septembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 16 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberation du CM du 1er juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 19 12 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 16 janvier 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 mars 2025
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS CM du 1er avril 25
Déliberation - Liste des deliberations du Cm du 2 juillet 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 25062025
Déliberation - Liste des deliberations du CM 25062025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Fontenay-en-Parisis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 25062025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
PONT N- NAYES PARISIS
LISTE DE DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 25 juin 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq juin à vingt-heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué en date du 20 juin 2025, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de
Monsieur PY Roland, Maire.
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres présents :
Nombre de pouvoirs :
Nombre de membres votants :
Présents :
Roland PY, Jack AUZANNET, Sylvie BATICLE, Latifa BELKESSAM, Brigitte BRIGANT, Sonia FRANÇAIS, Françoise
10
5
29
YAHIA-CHERIF, Clément MATUSIAK, Brigitte MEURGER, Jean-Yves TROTTIER.
Pouvoirs :
Jean-Michel BARONI à Roland PY
Patrice SAUBATTE à Jean-Yves TROTTIER
Djibril CAMARA à Jack AUZANNET
Denis VALERANT à Sonia FRANÇAIS
Sophie COLLETTE à Sylvie BATICLE
Absente excusée : Nadine DE BELLIS
Absents : Réjeanne RENAULT, Gilbert MONTAGNE, Patrick PAYAN
A été nommée secrétaire de séance : Brigitte BRIGANT
LISTE DES DELIBERATIONS
Approbation du Procès-verbal
du 27 mars 2025
Approuvé à l'UNANIMITÉ
Approbation du Procès-verbal
du 1° avril 2025
Approuvé à l'UNANIMITÉ
Décision du Maire n° 2025-02 Paiement de 47h30
supplémentaires autorisées à
caractère exceptionnel aux
animateurs dans le cadre du
séjour juillet 2025 à Jard-sur-
Mer
Approuvé à l'UNANIMITÉ
Délibération n° 2025/018 CARPF Révision des AC Approuvé à l'UNANIMITÉ Délibération n° 2025/019 CARPF Rapport de la CLECT Approuvé à l'UNANIMITÉ Délibération n° 2025/020 CARPF Demande de fonds de
concours portant sur la mise
Approuvé à l'UNANIMITÉ en place de nouvelles
menuiseries sur divers sites
Délibération n° 2025/021 CARPF Demande de fonds de
concours sur divers
investissements de 2024 à
2025
Approuvé à l'UNANIMITÉ
Délibération n° 2025/022 Réalisation de 3 contrats de
prêts auprès de la CDC pour un
montant de 150 000.00 €
Approuvé à l’UNANIMITÉ
Délibération n° 2025/023 Création de 9 jobs d’été Approuvé à l'UNANIMITÉ
Délibération n° 2025-024 Modification du contrat de
location de la salle jean
DREVILLE
Approuvé à l'UNANIMITÉ
Délibération n° 2025-025 SIGEIF Adhésion de la
commune de Villjust
Approuvé à l'UNANIMITÉ
Délibération n° 2025/026 CIG Renouvellement de la
convention d’Assistance
Retraite CNRACL
Approuvé à l'UNANIMITÉ
L'ordre du jour étant terminé, la séance est levée à 21 h 30
Fontenay-en-Parisis, le 26 juin 2025
La Secrétaire de Séance,
Brigitte BRIGANT
NL