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Déliberation - Liste des deliberations du Cm du 2 juillet 2025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Fontenay-en-Parisis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Cm du 2 juillet 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DE DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 2 juillet 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le deux juillet à vingt-heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué
en date du 27 juin 2025, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur
PY Roland, Maire.
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres présents : 12
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de membres votants: 18
Présents :
Roland PY, Jack AUZANNET, Sylvie BATICLE, Latifa BELKESSAM, Brigitte BRIGANT, Sophie COLLETTE,
Sonia FRANÇAIS, Françoise YAHIA-CHERIF, Clément MATUSIAK, Jean-Yves TROTTIER, Réjeanne
RENAULT, Gilbert MONTAGNE.
Jean-Michel BARONI à Roland PY
Brigitte MEURGER à Sylvie BATICLE
Patrice SAUBATTE à Jean-Yves TROTTIER
Djibril CAMARA à Jack AUZANNET
Denis VALERANT à Sonia FRANÇAIS
Nadine DE BELLIS à Réjeanne RENAULT
Absent : Patrick PAYAN
A été nommée secrétaire de séance : Sylvie BATICLE
LISTE DES DELIBERATIONS
Approbation du Procès-verbal
du 25 juin 2025
Approuvé à la majorité avec 15
VOIX et 3 ABSTENTIONS
(Réjeanne RENAULT, Nadine
DE BELLIS, Gilbert MONTAGNE)
Délibération n° 2025/027 Approbation du bilan de
concertation et arrêt du Plan
local d'Urbanisme
Approuvé à la majorité avec 15
VOIX POUR et 3 CONTRE
(Réjeanne RENAULT, Nadine
DE BELLIS, Gilbert MONTAGNE)
L'ordre du jour étant terminé, la séance est levée à 20h50
Fontenay-en-Parisis, le 3 juillet 2025
La Secrétaire de Séance,
Sylvie BATICLE