Conseil Municipal - 2013 09 17 ordre du jour

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Compte-Rendu - 2013 09 17 compte rendu

Ordre du Jour - conseil municipal du 25112013 ordre du jour

Compte-Rendu - 2013 02 28 compte rendu

Conseil Municipal - 2013 09 17 ordre du jour Document publié le Mardi 17 septembre 2013 par la commune de Châteauneuf-du-Pape. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 09 17 ordre du jour)Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Inégalités sociales, C O M M U N E D E C H Â T E A U N E U F - D U - P A P E

D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE SEANCE DU MARDI 17 SEPTEMBRE 2013 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE

CHATEAUNEUF-DU-PAPE

SEANCE DU MARDI 17 SEPTEMBRE 2013 A 21 H

ORDRE DU JOUR

FINANCES

1.  Décision modificative n°3 du budget primitif 2013 – ajustement de certains crédits

2.  Décision modificative n°4 du budget primitif 2013 – ajustement de certains crédits

3.  Modification de la répartition du versement des subventions exceptionnelles pour les associations « MUSICHOEURS ET MUSIC SOLAL » dans le cadre des déambulations oenomusicales

4.  Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « YOUPI FIESTA «

ADMINISTRATION GENERALE

5.  Rapport d’activité du Syndicat Mixte des Eaux Région Rhône Ventoux 2012

6.  Renouvellement de la convention de mise à disposition d’ordinateurs portables aux enseignants de l’école primaire Albert Camus de Châteauneuf-du-Pape

PERSONNEL COMMUNAL

7.  Modification du temps de travail d’un agent nommé sur un poste à 8 h par semaine en vue d’un passage sur un poste à 10 h par semaine

SERVICE SOCIAL

8.  Renouvellement de la convention de prestations pour la restauration scolaire et de la crèche avec une diététicienne nutritionniste pour la période de septembre 2013 à juillet 2014

9.  Fonds départemental d’aide aux jeunes – appel de fonds 2013

10.  Convention de service relative au service extranet de consultation des ressources pour la prestation de service unique entre la commune et la MSA du Languedoc

11.  Service animation enfance jeunesse : fixation des tarifs pour la période de septembre à décembre 2013 et des vacances de Toussaint 2013C O M M U N E D E C H Â T E A U N E U F - D U - P A P E

D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE SEANCE DU MARDI 17 SEPTEMBRE 2013 2

URBANISME/TRAVAUX/CIRCULATION ET ENVIRONNEMENT

12.  Bornage amiable SCEA Domaine Mathieu/Commune de Châteauneuf-du- Pape – parcelles cadastrées section B n° 328 et n° 496

13.  Approbation du projet d’extension de l’école maternelle et de la construction d’un espace restauration – demande de subvention et mise en place du plan de financement

14.  Déclarations d’intention d’aliéner

DECISIONS N°38-39-40-41-41B/2013 : marché de services fourniture logicel marché public avec Berger Levrault- marché de fourniture maintenance logiciel état-civil- marché de services logiciel E.MAGNUS- avenant logement GARCIA BERTHE- opération façade n°3 versement subvention à PAUL JEUNE.

AFFICHE LE 10 SEPTEMBRE 2013