Conseil Municipal - 2013 07 29 ordre du jour

Documents similaires

Conseil Municipal - 2013 01 21 ordre du jour

Conseil Municipal - 2013 04 08 ordre du jour

Conseil Municipal - 2013 10 28 ordre du jour

Conseil Municipal - 2013 06 25 ordre du jour

Conseil Municipal - 2013 09 17 ordre du jour

Conseil Municipal - 2013 02 28 ordre du jour

Compte-Rendu - 2013 07 29 compte rendu

Ordre du Jour - ordre du jour cm 16 12 2024

Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 06 2025

Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 06 2022

Conseil Municipal - 2013 07 29 ordre du jour Document publié le Lundi 29 juillet 2013 par la commune de Châteauneuf-du-Pape. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 07 29 ordre du jour)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, C O M M U N E D E C H Â T E A U N E U F - D U - P A P E

D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE SEANCE DU LUNDI 29 JUILLET 2013 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE

SEANCE DU LUNDI 29 JUILLET 2013 A 19 H

ORDRE DU JOUR

1.  Citoyennetés d’honneur

FINANCES

2.  Décision modificative n°2 du budget primitif 2013 – ajustement de certains crédits

3.  Remboursement de dépenses engagées par des élus à l’occasion de la visite des membres du conseil municipal à Castel Gandolfo

4.  Subvention exceptionnelle à l’association « SALTIMBANK »

5.  Subvention exceptionnelle à l’association « LOS AMIGOS DEL BAILE SEVILLANO »

6.  Subvention exceptionnelle à l’association « QUATRE SAISOUN»

PERSONNEL COMMUNAL

7.  Modification du tableau des effectifs : recrutement d’un agent au titre d’activités accessoires (aide aux services techniques pour valoriser les espaces verts et le fleurissement de la ville)

URBANISME/TRAVAUX/CIRCULATION ET ENVIRONNEMENT

8.  Réfection de voiries communale – mise en place d’un fonds de concours au profit de la CCPRO

9.  Construction d’une salle de sports – AMO – approbation de la tranche ferme et autorisation à lancer la première tranche conditionnelle de l’étude

10.  Dénomination d’un chemin communal

11.  Déclaration d’intention d’aliéner

AFFICHE LE 23 JUILLET 2013