Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 276 18 PR RH tableaux des effectifs creations
Déliberation - DCM 20240917 27 PR RH MAJ Tableau effectifs
Déliberation - DCM 20260410 12 PR RH MAJ Tableau effectif Ville
Déliberation - 2023 103 13 PR RH Modification tableau des effecti
Déliberation - 2023 104 14 PR RH Tableau des effectifs au 1er jan
Déliberation - 2023 372 25 PR RH Modification Tableau effectifs E
unknown - DCM 20250923 12 PR RH MAJ tableau effectifs Ville
Déliberation - DCM 20250408 12 PR RH MAJ Tableau effectifs
Déliberation - DCM 20251202 08 PR RH MAJ Tableaux Effectifs
Déliberation - DCM 20241203 26 PR RH MAJ tableau effectifs
Déliberation - 2022 275 17 PR RH tableaux des effectifs suppression postes Ville
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 275 17 PR RH tableaux des effectifs suppression postes Ville)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
2FiPMINY ss ver vale rime.fe Le Corbusier
HE IH
Patrimoine mondial
UNESCO
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
042-214200958-20220920-2022-275-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 23/09/2022
Notification : 26/09/2022
COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2022-275
Référence Nomenclature n°4.1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Direction Ressources et Appuis fonctionnels Service en charge : Ressources Humaines et Relations sociales
Objet : Mise à jour du tableau des effectifs — Suppression de postes
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code Général de la Fonction Publique et notamment son article L313-1
Considérant l'avis du Comité technique en date du 07 juillet 2022
Conformément à l'article L 313-1 du Code Général de la Fonction Publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à
temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.
Considérant les avancements de grade, promotions internes, réorganisation des services, mobilités et départs à la retraite, il est proposé de supprimer les postes suivants :
Quotité
Service Dee Filière | Cat Grade a Motif de suppression
du poste
AFFAIRES SCOLAIRES - départ retraite en décembre REUSSITE EDUCATIVE |-2746 MED |C |ATSEM PPAL 1E CL | 35H 017
mutation interne vers
ne PR 14.507 | TECH |C | ADJOINT TECH 7H EHPAD Les Bruneaux en juillet 2021 AFFAIRES SCOLAIRES - ADJOINT TECH
| . REUSSITE EDUCATIVE 1.4.137 | TECH |C PPAL 4E CL 27,5H départ retraite en mai 2021
ANIMATION SOCIALE ET EE CENTRES SOCIAUX - |1.4833/ANIM |C | ADJOINT ANIM 26.5 «| MUSR A IOUT AS hôtes CAFV d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET nl CENTRES SOCIAUX - 1.4.712/ANIM |C | ADJOINT ANIM 17,5H MISE AJOUT CES RQRES CAFV d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET a Se î CENTRES SOCIAUX- |1.4.729 | ANIM |C | ADJOINT ANIM 2654 : «| MER A JOUr GES pOSIES CAFV d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET OS a 1 CENTRES SOCIAUX - 1.4.824 | ANIM |C | ADJOINT ANIM 20H MISE 4 JON DES ROSES CAFV d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET eve à CENTRES SOCIAUX - |1.4.836 | ANIM |[C | ADJOINT ANIM 1754 | JOUE pUsEs CAFV d'animateurs permanents 2Frmin as vw ville-firominy. fr U
Le Corbusier
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2022-275
Référence Nomenclature n°4.1
ANIMATION SOCIALE ET
CENTRES SOCIAUX - |1.4.837 | ANIM ADJOINT ANIM 29H 1SE ROM OES POSIES CAFV d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET . CENTRES SOCIAUX- |1.4.839 | ANIM EE RAIDE 27,5H |mise à jour des postes CAFV d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET — CENTRES SOCIAUX- | 14.843 | ANIM REED 20H mise à jour des postes CAFV d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET . CENTRES SOCIAUX — |1.4.734 | ANIM ADJOINT AIM 20H Mis à pur des BOSS MPT PPAL 2E CL d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET NS CENTRES SOCIAUX — | 1.4.844 | ANIM SN AUS 20H MS a JRUNAEr POSISS MPT PPAL2E CL d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET LL CENTRES SOCIAUX - |1.4.846 | ANIM ADJOINT ANIM 29H mise à jour des postes MPT PPAL2E CL d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET Leu CENTRES SOCIAUX — | 1.4.805 |ANIM ADO PIT AN 31,5H [Mise à jour des postes MPT PPAL2E CL d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET rech CENTRES SOCIAUX- | 14.823 | ANIM PAIE 24H mise à jour des postes MPT PPAL2E CL d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET ue CENTRES SOCIAUX |1.4.826 | ANIM ADAOINTEANI 23H mise à jour des postes MPT PPAL 2E CL d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET Tops ADJOINT ANIM mise à jour des postes
ne SOA TR ESS PRIM PPAL 2E CL 288n d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET un CENTRES SOCIAUX -— |1.4.831 | ANIM ADJOINT ANIM 24,5H mise à jour des postes MPT PPAL 2E CL d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET es CENTRES SOCIAUX — |1.4.838 | ANIM DA COL 26,54, | MS IeUTdeS pestes MPT d'animateurs permanents
ANIMATION SOCIALE ET Fa HS CENTRES SOCIAUX - |1.4.840 | ANIM ADROINEANEM 25,5H | Mise à jour des postes MPT PPAL 2E CL d'animateurs permanents
CULTURE - ANIMATION Len er ; EVENEMENTIELLE — 1.4.226 | CULT ADJOINT PATRI 28H DO RIT ATIES ce Sn BIBLIOTHEQUE
COMMUNICATION - ADJOINT TECH avancement de grade en MARKETING 1.1.406 | TECH EN oEe 28H SES
TERRITORIAL !
CULTURE - ANIMATION fin de contrat sur emploi EVENEMENTIELLE SES RTE TÉSTBISIEN PA permanent en octobre 2021
BATIMENTS - MAGASIN départ retraite en janvier AURAS 1.3.754 | TECH TECHNICIEN 35H ce
PROPRETE - CADRE DE avancement de grade en WE-eSPaces verre |-2204|TECH TECHNICIEN 35H juin 2022 # #
ses ver. ville-téeminy.fr U
Le Corbusier
HU HN
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2022-275
Référence Nomenclature n°4.1
HYGIENE ET SECURITE _ - OCCUPATION 14.127 | TECH SSD re pong o g PemeNOn (MES En DOMAINE PUBLIC p
HYGIENE ET SECURITE ADJOINT TECH avancement de grade en DES LOCAUX AIMER PPAL 2E CL TSH | in 2022
HYGIENE ET SECURITE ADJOINT TECH départ retraite en janvier DES LOCAUX LAS | TECH PPAL 1E CL 28,54 |2022
Il'est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
Approuver la suppression des emplois précités ci-dessus au tableau des effectifs
de la collectivité,
Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire où à son représentant à prendre toutes
les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en
œuvre de la présente délibération,
Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget
de la Commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
APPROUVE la suppression des emplois précités ci-dessus au tableau des
effectifs de la collectivité,
DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes
les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en
œuvre de la présente délibération,
DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget
de la Commune.
Ont signé au registre les membres présents.
Firminy, le 20 septembre 2022
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale où d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie
postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens »
sur le site www.telerecours.fr. =F
ile ce min
Le Corbusier
HE
Li FI il remis, îr
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2022-275
Référence Nomenclature n°4.1
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 20 SEPTEMBRE 2022
Objet : Mise à jour du tableau des effectifs —- Suppression de postes
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 13 Septembre 2022, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 20 Septembre 2022 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18 h 15), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 09), M. ZEDDA Marc, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme CREGO Tiffanie, Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
ABSENTS :
Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 18 h 15).
POUVOIRS :
Mme GUILLOT Laëtitia à Mme GIL Nathalie, M. CHANUT Robert à Mme MOUNIER
Béatrice (jusqu’à 18 h 09), Mme CAMOSSO Jacqueline à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. VALLER Daniel à M. ROBERT Loïc, M. DUMOND Jean-Claude à M. CELLE Denis, M. MENDES José à M. PETIT Marc, Mme GIBERNON Danielle à Mme TAING Claire.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. GRANGE Gaëtan.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACE M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 27
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33