Déliberation - 2023 104 14 PR RH Tableau des effectifs au 1er janvier 2023

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Déliberation - 2023 104 14 PR RH Tableau des effectifs au 1er janvier 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Firminy. Lien du pdf (Déliberation - 2023 104 14 PR RH Tableau des effectifs au 1er janvier 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

042-214200958-20230328-2023-104-DE

s êl Accusé certifié exécutoire

Mrav lié-firminy.(r A Réception par le préfet : 31/03/2024

Le Corbusier Publication : 31/03/2023

MEL LHHH Patrimoine mondial

DE COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°2023-104

Référence Nomenclature n°4.1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE FIRMINY

Direction en charge : Direction Ressources et Appuis fonctionnels Service en charge : Ressources Humaines et Relations sociales

Objet : Tableau des effectifs de la collectivité au 1°" janvier 2023

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-29,

Vu le Code Général de la Fonction Publique et notamment son article L313-1,

Conformément à l’article L 313-1 du Code Général de la Fonction Publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services,

Considérant qu'il est également indispensable de mettre à jour le tableau des effectifs de la collectivité en cas de modification, de création, de suppression ou de modification de la

durée hebdomadaire d'un poste,

Considérant que des délibérations modifiant le tableau des effectifs ont régulièrement été prises lors des Conseils Municipaux,

Considérant qu'afin d'assurer un suivi précis, il convient d'établir un état récapitulatif des postes budgétés et des postes pourvus au 1er janvier 2023,

Et vu le tableau des postes tel rapporté en annexe.

Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir:

- Approuver le tableau des postes et des effectifs au 1er janvier 2023 tel que présenté et rapporté en annexe, considérant que les postes sont pourvus prioritairement par des titulaires et à défaut par des contractuels,

- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget

de la Commune,

-__ Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.Patrimoine mondial

SMESEO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°2023-104

Référence Nomenclature n°4.1

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,

-__ APPROUVE le tabieau des postes et des effectifs au 1er janvier 2023 tel que

présenté et rapporté en annexe, considérant que les postes sont pourvus

prioritairement par des titulaires et à défaut par des contractuels,

- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget

de la Commune,

- _ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes

les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en

œuvre de la présente délibération.

Ont signé au registre les membres présents.

Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 28 Mars 2023

Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématériatisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr.is sv ville-tieminy fr

Le Corbusier

HLH IHHH

Patrimoine mondial

UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°2023-104

Référence Nomenclature n°4.1

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE FIRMINY

SEANCE DU MARDI 28 MARS 2023

Tableau des effectifs de la collectivité au 1°’ janvier 2023

Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 21 Mars 2023, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 28 Mars 2023 à

18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.

PRESENTS :

M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis (à partir de 20 h 14), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 45), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaétan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. DUMOND Jean-Claude (à partir de 18 h 08), Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc (à partir de 18 h 28), Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.

POUVOIRS : M. CELLE Denis à M. MADO Patrick (jusqu'à 20 h 14), M. ROBERT Loïc à

M. GRANGE Gaëtan (jusqu'à 18 h 45), M. CHANUT Robert à M. LEVET Vincent, M.

LOMBARDIN Daniel à M. VALLER Daniel, Mme CREGO Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia.

ABSENT : M. DUMOND Jean-Claude (jusqu'à 18 h 08), M. PETIT Marc jusqu'à 18 h 28).

SECRETAIRE DE SEANCE : M. VALLER Daniel

PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée

Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances

Nombre de conseillers en exercice : 33

Nombre de membres présents : 29

Nombre de pouvoirs : 4

Nombre de membres absents : 0

Nombre de votants : 33de