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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 21 OCTOBRE 21
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 21 OCTOBRE 21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Humanitaire,
Conseil Communautaire du 21 OCTOBRE 2021
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvée
SOMMAIRE
2021-174 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2021-175 Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 30 septembre 2021
2021-176 Assemblées : Désignation de représentants de MBA à l'association AG
2021-177 Assemblées : Désignation de représentant de MBA au Syndicat Mâconnais Beaujolais
2021-178 Commande publique : Grand cycle de l’eau - Attribution de la concession de service public de l’assainissement pour la commune d’Igé
2021-179 Développement Economique : Participation de MBA au salon SIMI 2021
2021-180 Développement Economique : Partenariat entre MBA et le Journal de Saône-et-Loire pour l’évènement « Saône-et-Loire en Action-les talents »
2021-181 Développement Economique : Opération Cœur de ville de Mâcon : Accompagnement des commerçants
2021-182
Tourisme : Approbation d’une subvention au Département de Saône-et-Loire relative aux travaux de sécurisation de la Roche de Vergisson et de l’avenant à la convention de partenariat
2021-183 Aménagement : Approbation du rapport annuel d’activités, des documents financiers et comptables de l’année 2020 de la SEMA Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud
2021-184 Aménagement : Approbation du rapport annuel d’activités, des documents financiers et comptables de l’année 2020 de la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud
2021-185 Aménagement : Prise de participation de la SEMA Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud dans une société immobilière
2021-186 Aménagement : Approbation du bilan de la concertation publique préalable à la création de la ZAC Hurigny - La Grisière
2021-187 Aménagement : Création de la ZAC Hurigny - La Grisière
2021-188 Aménagement : Attribution du contrat de concession concernant la ZAC Hurigny - La Grisière à la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud
2021-189
Aménagement : ZI des Bruyères - Approbation de la convention financière relative à la convention de transfert de la section des PK 141+250 à 142+900 de la ligne 770 000 de Moulins à Mâcon en vue de la réalisation d’une voie verte
2021-190 Politique de la ville : Approbation du financement des projets inscrits à la Dotation politique de la ville 2021
2021-191 Grand Cycle de l’Eau : Approbation du règlement d’intervention de la Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU)
2021-192
Grand Cycle de l’Eau : Approbation des tarifs du SPANC pour les communes de Laizé, Davayé, Solutré-Pouilly et Vergisson au 1er novembre 2021, Igé au 1er janvier 2022, et approbation de l’annexe 2 actualisée au règlement du SPANC
2021-193
Grand Cycle de l’Eau : Approbation de la convention relative à la prise en charge des eaux usées des hameaux « Somméré » et « Pérelles » à La Roche Vineuse et « Chevigne » à Davayé sur la station d’épuration de Prissé
2021-194 Grand Cycle de l’Eau : Approbation du Rapport annuel 2020 sur le Prix et la Qualité de Service Assainissement Collectif, Non Collectif et Eau potable
2021-195 Déchets ménagers et assimilés : Approbation du Rapport annuel 2020 de MBA sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
2021-196 Fonds de concours : Conservatoire communautaire : « Equipements communaux destinés à l’enseignement musical » : attributions 2021
2021-197 Fonds de concours : Déchets ménagers et assimilés : Soutien à la vidéo protection - Lutte contre les dépôts sauvages : 1ères attributions 2021
2021-198 Fonds de concours : « Développement local » 2020-2026 : 4ème attribution au titre de l’année 2021
2021-199 Fonds de concours : « Voirie » 2020-2026 : 4ème attribution au titre de l’année 2021 2021-200 Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement fonds de concours revitalisation de commerce de proximité
2021-201 Finances : Décision modificative n°2 du Budget Principal 2021
2021-202 Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe « Déchets ménagers » 2021
2021-203 Finances : Décision modificative n°2 du Budget annexe « Assainissement » 2021
2021-204 Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe « GEMAPI » 2021
2021-205 Ressources Humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Suppression de postes
2021-206 Ressources Humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création de postes
2021-207 Ressources Humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création d’emplois permanents à temps complet
2021-208 Ressources Humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services des communes de 80 000 à 150 000 habitants
2021-209 Ressources Humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Recours à des agents contractuels sur emploi permanent
2021-210 Ressources Humaines : Protocoles Ressources Humaines
2021-174 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2021-175 Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 30 septembre 2021
2021-176 Assemblées : Désignation de représentants de MBA à l'association AG
2021-177 Assemblées : Désignation de représentant de MBA au Syndicat Mâconnais Beaujolais
2021-178 Commande publique : Grand cycle de l’eau - Attribution de la concession de service public de l’assainissement pour la commune d’Igé
2021-179 Développement Economique : Participation de MBA au salon SIMI 2021
2021-180 Développement Economique : Partenariat entre MBA et le Journal de Saône-et-Loire pour l’évènement « Saône-et-Loire en Action-les talents »
2021-181 Développement Economique : Opération Cœur de ville de Mâcon : Accompagnement des commerçants
2021-182
Tourisme : Approbation d’une subvention au Département de Saône-et-Loire relative aux travaux de sécurisation de la Roche de Vergisson et de l’avenant à la convention de partenariat
2021-183 Aménagement : Approbation du rapport annuel d’activités, des documents financiers et comptables de l’année 2020 de la SEMA Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud
2021-184 Aménagement : Approbation du rapport annuel d’activités, des documents financiers et comptables de l’année 2020 de la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud
2021-185 Aménagement : Prise de participation de la SEMA Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud dans une société immobilière
2021-186 Aménagement : Approbation du bilan de la concertation publique préalable à la création de la ZAC Hurigny - La Grisière
2021-187 Aménagement : Création de la ZAC Hurigny - La Grisière
2021-188 Aménagement : Attribution du contrat de concession concernant la ZAC Hurigny - La Grisière à la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud
2021-189
Aménagement : ZI des Bruyères - Approbation de la convention financière relative à la convention de transfert de la section des PK 141+250 à 142+900 de la ligne 770 000 de Moulins à Mâcon en vue de la réalisation d’une voie verte
2021-190 Politique de la ville : Approbation du financement des projets inscrits à la Dotation politique de la ville 2021
2021-191 Grand Cycle de l’Eau : Approbation du règlement d’intervention de la Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU)
2021-192
Grand Cycle de l’Eau : Approbation des tarifs du SPANC pour les communes de Laizé, Davayé, Solutré-Pouilly et Vergisson au 1er novembre 2021, Igé au 1er janvier 2022, et approbation de l’annexe 2 actualisée au règlement du SPANC
2021-193
Grand Cycle de l’Eau : Approbation de la convention relative à la prise en charge des eaux usées des hameaux « Somméré » et « Pérelles » à La Roche Vineuse et « Chevigne » à Davayé sur la station d’épuration de Prissé
2021-194 Grand Cycle de l’Eau : Approbation du Rapport annuel 2020 sur le Prix et la Qualité de Service Assainissement Collectif, Non Collectif et Eau potable
2021-195 Déchets ménagers et assimilés : Approbation du Rapport annuel 2020 de MBA sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2021-196 Fonds de concours : Conservatoire communautaire : « Equipements communaux destinés à l’enseignement musical » : attributions 2021
2021-197 Fonds de concours : Déchets ménagers et assimilés : Soutien à la vidéo protection - Lutte contre les dépôts sauvages : 1ères attributions 2021
2021-198 Fonds de concours : « Développement local » 2020-2026 : 4ème attribution au titre de l’année 2021
2021-199 Fonds de concours : « Voirie » 2020-2026 : 4ème attribution au titre de l’année 2021
2021-200 Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement fonds de concours revitalisation de commerce de proximité
2021-201 Finances : Décision modificative n°2 du Budget Principal 2021
2021-202 Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe « Déchets ménagers » 2021
2021-203 Finances : Décision modificative n°2 du Budget annexe « Assainissement » 2021
2021-204 Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe « GEMAPI » 2021
2021-205 Ressources Humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Suppression de postes
2021-206 Ressources Humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création de postes
2021-207 Ressources Humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création d’emplois permanents à temps complet
2021-208 Ressources Humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services des communes de 80 000 à 150 000 habitants
2021-209 Ressources Humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Recours à des agents contractuels sur emploi permanent
2021-210 Ressources Humaines : Protocoles Ressources Humaines