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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 290623
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 290623)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Travail et emploi,
Conseil Communautaire du 29 juin 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le Conseil Communautaire.
SOMMAIRE
2023-106 (R1) Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2023-107 (R2) Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 6 avril 2023
2023-108 (R3) Assemblées : Désignation de deux représentants suppléants de MBA pour la commune de Leynes au Syndicat de la Petite Grosne
2023-109 (R4) Commande publique : Approbation de l'avenant n°1 au contrat de DSP d'assainissement pour Saint-Martin-Belle-Roche
2023-110 (R4) Commande publique : Approbation de l'avenant n°1 au contrat de DSP d'assainissement pour Laizé
2023-111 (R4) Commande publique : Approbation de l'avenant n°1 au contrat de DSP d'assainissement pour La Salle
2023-112 (R4) Commande publique : Approbation de l'avenant n°1 au contrat de DSP d'assainissement pour Senozan
2023-113 (R4) Commande publique : Approbation de l'avenant n°2 au contrat de DSP d'assainissement pour Hurigny
2023-114 (R4) Commande publique : Approbation de l'avenant n°2 au contrat de DSP d'assainissement pour Prissé
2023-115 (R4) Commande publique : Approbation de l'avenant n°2 au contrat de DSP d'assainissement pour Chaintré et Vinzelles
2023-116 (R4)
Commande publique : Approbation de l'avenant n°2 au contrat de DSP d'assainissement pour La Chapelle-de-Guinchay, Saint-Symphorien- d'Ancelles et Romanèche-Thorins
2023-117 (R4) Commande publique : Approbation de l'avenant n°2 au contrat de DSP d'assainissement pour Igé
2023-118 (R4) Commande publique : Approbation de l'avenant n°3 au contrat de DSP d'assainissement pour Mâcon et les communes associées
2023-119 (R4) Commande publique : Approbation de l'avenant n°3 au contrat de DSP d'assainissement pour le SIVOM des Deux Roches
2023-120 (R4) Commande publique : Approbation de l'avenant n°3 au contrat de DSP d'assainissement pour Crêches-sur-Saône
2023-121 (R5) Commande publique : Adhésion et signature de la convention avec la centrale d’achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)
2023-122 (R6) Commande publique : Attribution et autorisation à signer le marché d’aménagement des pistes cyclables
2023-123 (R7)
Commande publique : Autorisation de signer les marchés de fourniture de matériaux du bâtiment pour les sites de MBA relatifs au lot n°2 « Fournitures de plomberie de piscine » et au lot n°3 « Fournitures de plomberie sanitaire chauffage » 2023-124 (R8)
Commande publique : Attribution et autorisation de signer les marchés de rénovation de locaux en vue de l’installation des services de
l’agglomération relatifs au lot n°1 « Démolition, gros œuvre, étanchéité » et au lot n°6 « Chauffage, climatisation, plomberie, sanitaire »
2023-125 (R9) Commande publique : Attribution et autorisation de signer les marchés relatifs aux travaux de rénovation du multi-accueil des Tilleuls
2023-126 (R10)
Commande publique : Validation du principe de la prime versée aux candidats dans le cadre de la consultation pour la concession du service public pour l’exploitation des services de mobilité et de transport de voyageurs
2023-127 (R11)
Tourisme : Attribution d’une aide financière exceptionnelle et approbation de la convention d’objectifs entre MBA et l’association « Comité
d’Organisation Saône-et-Loire 2024 du congrès national des sapeurs- pompiers de France »
2023-128 (R12) Politiques contractuelles et territoriales : PETR : Communication du rapport d’activité 2022
2023-129 (R13) Démocratie participative : Présentation du rapport d’activité 2022 du Conseil de développement
2023-130 (R14) Habitat : Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA)
2023-131 (R15) Habitat : Approbation du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur (PPGDID)
2023-132 (R16) Habitat : Approbation des contrats de mixité sociale des communes de Charnay-lès-Mâcon et de La Chapelle-de-Guinchay
2023-133 (R17) Politique de la ville : Attributions de subventions dans le cadre de l’appel à projet 2023 du contrat de ville 2015-2023
2023-134 (R18) Mobilités : Adoption des tarifs transports urbains pour la période du 1er septembre 2023 au 30 juin 2024
2023-135 (R19)
Mobilités : Approbation de l’accord de partenariat entre MBA et
TotalEnergies en vue d’une candidature commune à l’appel à projets « écosystèmes territoriaux hydrogène » de l’ADEME
2023-136 (R20) Mobilités : Modification de l’intérêt communautaire de la compétence supplémentaire « voirie »
2023-137 (R21)
Aménagement : ZAC Saône Digitale – Approbation de l’avenant n°1 au contrat de concession avec la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud (SPL71)
2023-138 (R22) Cycle de l’eau : Adoption des projets de zonage d’assainissement sur Saint-Amour-Bellevue et Chânes et mise à l’enquête publique
2023-139 (R22) Cycle de l’eau : Modification de la mise à l'enquête publique du projet de zonage d’assainissement sur Crêches-sur-Saône
2023-140 (R23) Fonds de concours : « Aide au développement local » - 3 ème attribution au
titre de l’année 2023
2023-141 (R23) Fonds de concours : « Voirie » 2020-2026 - 3
ème attribution au titre de l’année
2023
2023-142 (R23) Fonds de concours : « Aménagement d'itinéraires cyclables » 2020-2026 - 1 ère attribution au titre de l’année 2023
2023-143 (R24) Finances : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1 er janvier 2024
2023-144 (R25) Finances : Attribution de la Dotation de Solidarité Communautaire pour 2023 2023-145 (R27) Finances : Nouvelle souscription de la participation de MBA au capital de l’Agence France Locale incluant le budget annexe « Déchets ménagers »
2023-146 (R28) Finances : Révision des Crédits de Paiement de l’APCP N°2020-06 « Saône Digitale » au budget principal
2023-147 (R28) Finances : Révision des Crédits de Paiement de l’APCP 2021-03 « Mise en séparatif des réseaux à Bussières » au budget annexe « Assainissement »
2023-148 (R28)
Finances : Révision des Crédits de paiement de l’APCP N°2022-02
« Construction nouvelle station d’épuration de Charbonnières » au budget annexe « Assainissement »
2023-149 (R29) Finances : Décision modificative n°1 du Budget Principal 2023
2023-150 (R29) Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe « Mobilités » 2023
2023-151 (R29) Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe « Déchets ménagers » 2023
2023-152 (R29) Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe « Assainissement » 2023
2023-153 (R30) Finances : Approbation du 3ème volet du pacte financier et fiscal
2023-154 (R31) Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Suppression de postes
2023-155 (R31) Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création de postes
2023-156 (R31) Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création d’emplois permanents à temps complet
2023-157 (R31) Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Recours à des agents contractuels sur emploi permanent
2023-158 (R32) Ressources humaines : Actualisation du règlement des astreintes
2023-159 (R33) Ressources humaines : Plan de formation
2023-160 (RS) VŒU : Mise en demeure collégiale de la société Orange par les Maires des communes du périmètre AMII de déploiement de la fibre optique