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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 191023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 191023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Jeunesse,
Conseil Communautaire du 19 octobre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le Conseil Communautaire.
SOMMAIRE
2023-161 (R1) Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2023-162 (R2) Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 29 juin 2023
2023-163 (R3) Assemblées : Installation de deux nouveaux conseillers communautaires et désignation de représentants au sein des commissions thématiques de MBA
2023-164 (R3) Assemblées : Désignation de deux représentants de MBA au sein du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Mâconnais Sud Bourgogne
2023-165 (R3) Assemblées : Modalités de remplacement des membres titulaires au sein de la CAO et de la commission de concession
2023-166 (R3) Assemblées : Désignation d’un remplaçant au sein de la commission de concession
2023-167 (R3) Assemblées : Désignation d’un membre de la Commission de Contrôle Financier (CCF)
2023-168 (R3) Assemblées : Désignation d’un représentant de MBA au sein de l’association « AILE Sud Bourgogne »
2023-169 (R3) Assemblées : Désignation d’un présentant de MBA au sein du conseil d’administration du collège CONDORCET
2023-170 (R3) Assemblées : Désignation d’un représentant suppléant de MBA au sein de l’Agence France Locale – Société Territoriale
2023-171 (R3) Assemblées : Désignation de deux représentants de MBA pour les communes de Chasselas et Chaintré au syndicat de la Petite Grosne
2023-172 (R3) Assemblées : Désignation d’un représentant de MBA pour la commune d’Azé au syndicat du Haut Mâconnais
2023-173 (R4) SIG : Approbation de la création d’un service « SIG commun » et de la convention-type
2023-174 (R5) Commande publique : Autorisation à signer le marché d’impression des supports de communication (hors lot n°2)
2023-175 (R6)
Commande publique : Autorisation de signer l’avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour le marché d’étude de l’aléa ruissellement et débordement des petits cours d’eau sur la côte viticole en Saône-et-Loire
2023-176 (R7)
Enseignement supérieur : Attribution d’une subvention exceptionnelle 2023 au Lycée Lucie AUBRAC de Davayé dans le cadre de son projet numérique VITINNOV
2023-177 (R8) Enseignement supérieur : Attribution d’une subvention 2023 à l’Université de Bourgogne pour le festival « NOVOSONIC »
2023-178 (R9) Enseignement supérieur : Approbation du renouvellement de la convention « Chaire de droit rural » avec l’Université de Bourgogne pour 2024-2026 2023-179 (R10)
Habitat : Approbation d’une modification apportée au volet
« rénovation des logements du parc locatif privé des propriétaires bailleurs en loyer libre » du règlement d’intervention des aides de l’OPAH-RU
2023-180 (R11)
Aménagement : ZAC Europarc Sud Bourgogne, ZAC en Darèze, ZAC Les Teppes Soldat, ZAC de la Grisière et ZAC Saône Digitale : Approbation des Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022
2023-181 (R12)
Aménagement : Approbation du rapport annuel d’activités, des documents financiers et comptables de l’année 2022 de la SEMA
Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud
2023-182 (R12)
Aménagement : Approbation du rapport annuel d’activités, des documents financiers et comptables de l’année 2022 de la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud
2023-183 (R13)
Politique de la ville : CISPD : Approbation de la convention de financement 2024-2028 du Point d’accès au droit de Mâcon du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD)
2023-184 (R14) Politique de la ville : Approbation du financement des projets proposés inscrits à la Dotation politique de la ville 2023 par la Ville de Mâcon
2023-185 (R15) Mobilités : Communication du rapport annuel d’activités pour 2022 du délégataire du réseau « TRéMA »
2023-186 (R16) Mobilités : Approbation du Schéma Directeur Cyclable
2023-187 (R17) Mobilités : Approbation de la convention 2023 relative à la répartition des recettes issues du forfait post-stationnement
2023-188 (R18)
Déchets ménagers et assimilés : Approbation du Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
2023-189 (R19) Cycle de l’Eau : Approbation des Rapports annuels 2022 sur le Prix et la Qualité de Service Assainissement Collectif, Non Collectif et Eau potable
2023-190 (R20)
Cycle de l’eau : Communication des rapports annuels d’activités pour 2022 des délégataires pour les compétences « eau » et « assainissement des eaux usées »
2023-191 (R21) Cycle de l’Eau : Communication du rapport d’activités 2022 du SYDRO 71
2023-192 (R22)
Cycle de l’eau : Communication du Rapport d’activités annuel 2022 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’Eau des syndicats (Syndicat Nord Mâcon – Syndicat du Haut-Mâconnais – Syndicat Mâconnais-Beaujolais – Syndicat Petite-Grosne)
2023-193 (R23) Fonds de concours : « Aide au développement local » - 4ème attribution au
titre de l’année 2023
2023-194 (R23) Fonds de concours : « Voirie » 2020-2026 - 4
ème attribution au titre de l’année
2023
2023-195 (R23) Fonds de concours : « Revitalisation des centres-bourgs » 2023-2026 - 1 ère
attribution au titre de l’année 2023
2023-196 (R23)
Fonds de concours : Déchets ménagers et assimilés : « Soutien à la
vidéoprotection - Lutte contre les dépôts sauvages » - 2 ème attribution au titre de l’année 2023
2023-197 (R24)
Fonds de concours : Conservatoire communautaire : « Equipements communaux destinés à l’enseignement musical » : Attributions au titre de l’année 2023
2023-198 (R25) Finances : Octroi d’une garantie autonome à l’Agence France Locale dans le cadre des emprunts transférés pour la durée du mandat 2023-199 (R26) Finances : Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) – Modalités de répartition pour 2023
2023-200 (R27) Finances : Ajustement de l’APCP N°2020-04 « Fonds de concours 2020 développement local des communes » au budget principal
2023-201 (R27) Finances : Ajustement de l’APCP N°2020-03 « Renouvellement des colonnes 2020-2026 » au budget annexe « Déchets ménagers »
2023-202 (R27) Finances : Ajustement de l’APCP N°2021-01 « Réhabilitation des puits de captage » au budget annexe « Eau »
2023-203 (R28) Finances : Décision modificative n°2 du Budget Principal 2023
2023-204 (R28) Finances : Décision modificative n°2 du Budget annexe « Déchets ménagers » 2023
2023-205 (R28) Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe « GEMAPI » 2023
2023-206 (R28) Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe « Eau » 2023
2023-207 (R28) Finances : Décision modificative n°2 du Budget annexe « Assainissement » 2023
2023-208 (R29) Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Suppression de postes
2023-209 (R29) Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création de postes
2023-210 (R29) Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création d’emplois permanents à temps complet et non complet
2023-211 (R29) Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Recours à des agents contractuels sur emploi permanent
2023-212 (R30) Ressources humaines : Revalorisation du budget master-class et jurys de concours pour le Conservatoire Edgar VARESE
2023-213 (R31)
Ressources humaines : Approbation de l’adhésion de la commune de Prissé au 1 er janvier 2024 et approbation des conventions entre MBA et les communes adhérant au Service informatique mutualisé à compter du 1 er janvier 2024
2023-214 (R32) Ressources humaines : Actualisation des indemnités des assistantes maternelles
2023-215 (R33) Ressources humaines : Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil du CDG71