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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 200225
Document publié le Jeudi 20 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 200225)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Travail et emploi,
Conseil Communautaire du 20 FEVRIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le Conseil Communautaire.
SOMMAIRE
2025-001 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2025-002 Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 12 décembre 2024
2025-003 Cyclone Chido à Mayotte : Aide exceptionnelle de solidarité
2025-004 Mutualisation : Adhésion de communes au service mutualisé « SIG commun »
2025-005 Commande publique : Choix du mode de gestion du service eau potable sur une partie du territoire communautaire
2025-006 Commande publique : Choix des modes de gestion du service assainissement et de la gestion des eaux pluviales urbaines sur le territoire communautaire
2025-007 Commande publique - Assainissement : Approbation de l’avenant n 4 au contrat de délégation de service public d’assainissement « SIVOM des Deux Roches »
2025-008 Centre aquatique : Financement par MBA de la formation « Brevet National de Sauvetage et de Secourisme Aquatique » en partenariat avec la Protection Civile
2025-009 Développement économique : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Région Bourgogne-Franche-Comté relative aux aides directes aux entreprises
2025-010 Aménagement : MAM de Sennecé-lès-Mâcon – Conclusion d’un bail à construction avec la Ville de Mâcon pour la mise à disposition du foncier
2025-011 Aménagement : Modification de l’intérêt communautaire de la compétence supplémentaire « Voirie »
2025-012
Habitat : Modification des enveloppes des cadres 2 et 3 du Règlement d’Intervention « Aides à l’amélioration et à la diversification du parc public » dans le cadre du PLH 2019-2025
2025-013 VIF : Approbation de la convention de partenariat 2025-2027 entre l’Association d’Enquête et de Médiation et le réseau VIF MBA
2025-014 VIF : Approbation du contrat de mobilisation et de coordination de MBA sur les violences intrafamiliales, les violences sexistes et sexuelles
2025-015 Mobilités : Avis sur le projet arrêté de Plan de Mobilité des territoires lyonnais du SYTRAL 2025-016 Transition écologique : Communication du Rapport Développement Durable 2024
2025-017 Déchets ménagers et assimilés : Approbation du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de MBA
2025-018 Fonds de concours : « Aide au développement local » - 1
ère attribution au titre de l’année
2025
2025-019 Fonds de concours : « Revitalisation des centres-bourgs » 2023-202A – 1ère attribution au
titre de l’année 2025
2025-020 Ressources humaines : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2025-021
Finances : Suppression des segmentations opérationnelles par commune de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement N 2022-03 « Mise en conformité du système de collecte de Mâcon et alentours »
2025-022 Finances : Notification des montants prévisionnels des attributions de compensation 2025
2025-023 Finances : Rapport d'Orientations Budgétaires 2025
2025-024 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Suppression de postes 2025-025 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création de postes
2025-026 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création d’emplois permanents à temps complet