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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 060423
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 060423)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Famille,
Conseil Communautaire du 06 avril 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le Conseil Communautaire.
SOMMAIRE
2023-023 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2023-024 Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 23 février 2023
2023-025 Assemblées : Installation d’un nouveau conseiller communautaire et désignation d’un représentant au sein d’une commission thématique
2023-026 Commande publique : Autorisation de signer les marchés de fourniture et livraison de composteurs, et de prestations de suivi des composteurs collectifs
2023-027 Commande publique : Détermination du mode de gestion du service public pour l’exploitation des services de mobilité et de transport de voyageurs
2023-028 Commande publique : Détermination du mode de gestion du service public de l’assainissement sur la commune de Sancé
2023-029
Commande publique : Approbation de l’avenant n°2 au contrat de délégation de service public de la collecte et du transport des eaux usées de Mâcon et ses communes associées
2023-030
Aménagement et urbanisme : Approbation du principe de réalisation de prestations de service pour les communes hors périmètre de MBA par le service ADS
2023-031 Habitat : Attribution d’une subvention à Mâcon Habitat au titre de l’année 2023
2023-032 Conservatoire communautaire : Approbation du règlement intérieur à destination des usagers
2023-033 Conservatoire communautaire : Convention de partenariat avec l’Université de Haute-Alsace pour l’organisation et l’accueil des CPES en 2023-2024
2023-034 Développement Economique : Ajustement des tarifs de la Cité de l’entreprise
2023-035 Tourisme : Signature de la charte de gouvernance pour la préservation, la gestion et la mise en valeur du Grand Site de France Solutré-Pouilly-Vergisson
2023-036
Mobilités durables et transition énergétique : Approbation de la convention de financement pour l’aménagement d’une zone de manutention de conteneurs dans le cadre du développement des activités multimodales d’Aproport au port de Mâcon
2023-037 Cycle de l'eau : Approbation du règlement de service public de l’assainissement collectif et des eaux pluviales urbaines
2023-038 Cycle de l'eau : Approbation de nouveaux tarifs portant sur la réalisation de branchements et de contrôles de conformité pour le compte des usagers
2023-039 Cycle de l'eau : Approbation de nouveaux tarifs portant sur les rejets viticoles
2023-040 Cycle de l’eau : Présentation du rapport d’activités 2021 de l’EPTB Saône et Doubs
2023-041 Cycle de l’eau : Approbation de la modification des statuts de l’EPTB Saône et Doubs 2023-042 Fonds de concours : Prorogation du fonds de concours « Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs et maintien du commerce de proximité »
2023-043 Fonds de concours : « Aide au développement local » - 2 ème attribution au titre
de l’année 2023
2023-044 Fonds de concours : « Voirie » 2020-2026 - 2 ème attribution au titre de l’année 2023
2023-045 Finances : Modification de la participation complémentaire de MBA au capital de l’Agence France Locale
2023-046 Finances : Adoption du compte de gestion 2022 du budget principal de MBA
2023-047 Finances : Adoption du compte administratif 2022 du budget principal de MBA
2023-048 Finances : Adoption du compte de gestion 2022 du budget annexe "Site d'Azé"
2023-049 Finances : Adoption du compte administratif 2022 du budget annexe "Site d'Azé"
2023-050 Finances : Adoption du compte de gestion 2022 du budget annexe "Cité de l'entreprise"
2023-051 Finances : Adoption du compte administratif 2022 du budget annexe "Cité de l'entreprise"
2023-052 Finances : Adoption du compte de gestion 2022 du budget annexe "Mobilités"
2023-053 Finances : Adoption du compte administratif 2022 du budget annexe "Mobilités"
2023-054 Finances : Adoption du compte de gestion 2022 du budget annexe "Déchets ménagers"
2023-055 Finances : Adoption du compte administratif 2022 du budget annexe "Déchets ménagers"
2023-056 Finances : Adoption du compte de gestion 2022 du budget annexe "GEMAPI"
2023-057 Finances : Adoption du compte administratif 2022 du budget annexe "GEMAPI"
2023-058 Finances : Adoption du compte de gestion 2022 du budget annexe "Eau"
2023-059 Finances : Adoption du compte administratif 2022 du budget annexe "Eau"
2023-060 Finances : Adoption du compte de gestion 2022 du budget annexe "Assainissement"
2023-061 Finances : Adoption du compte administratif 2022 du budget annexe "Assainissement"
2023-062 Finances : Affectation des résultats de clôture 2022 du budget principal de MBA
2023-063 Finances : Affectation des résultats de clôture 2022 du budget annexe "Site d’Azé"
2023-064 Finances : Affectation des résultats de clôture 2022 du budget annexe "Cité de l’entreprise"
2023-065 Finances :Affectation des résultats de clôture 2022 du budget annexe "Mobilités" 2023-066 Finances : Affectation des résultats de clôture 2022 du budget annexe "Déchets ménagers"
2023-067 Finances : Affectation des résultats de clôture 2022 du budget annexe "GEMAPI"
2023-068 Finances : Affectation des résultats de clôture 2022 du budget annexe "Eau"
2023-069 Finances : Affectation des résultats de clôture 2022 du budget annexe "Assainissement"
2023-070 Finances : Vote des taux d’imposition 2023
2023-071 Finances : Vote des subventions en numéraire 2023
2023-072 Finances : Vote des subventions en nature 2023
2023-073 Finances : Tarification 2023-2024 du Conservatoire communautaire de musique et de danse
2023-074 Finances : Tarification à compter du 1 er septembre 2023 du Pôle aquatique
2023-075 Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2019-01 « Plan Local de l’Habitat 2019-2025 » au budget principal
2023-076
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2020-01 « Fonds de concours 2020 voirie des communes » au budget principal
2023-077
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement l’APCP N°2020-04 « Fonds de concours 2020 développement local des communes » au budget principal
2023-078 Finances : Ajustement et prolongation de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2020-07 « Village des artisans » au budget principal
2023-079 Finances : Ajustement et prolongation de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2020-06 « Saône digitale » au budget principal
2023-080
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2020-05 « Aménagement d’itinéraires cyclables » au budget annexe « Mobilités »
2023-081
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2020-02 « Modernisation du parc poids lourds des déchets ménagers et passage à l’hydrogène » au budget annexe « Déchets ménagers »
2023-082
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2020-03 « Renouvellement des colonnes 2020-2026 » au budget annexe « Déchets ménagers »
2023-083
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2022-0101 « Aménagement du ruisseau de l’Abîme » au budget annexe « GEMAPI »
2023-084 Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2021-01 « Réhabilitation des puits de captage » au budget annexe « Eau »
2023-085
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2021-02 « Priorité 1 du Schéma directeur d’assainissement sur les communes de Saint-Amour-Bellevue et Chânes » au budget annexe « Assainissement »
2023-086 Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2021-04 « STEP Péronne » au budget annexe « Assainissement » 2023-087
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2022-01 « Schémas directeurs d’assainissement : élaboration, mise à jour et travaux en découlant » au budget annexe « Assainissement »
2023-088
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2022-02 « Construction nouvelle station d’épuration de Charbonnières » au budget annexe « Assainissement »
2023-089
Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement N°2022-03 « Mise en conformité du système de collecte de Mâcon et Environs » au budget annexe « Assainissement »
2023-090
Finances : Ajustement et prolongation de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement l’APCP N°2021-03 « Mise en séparatif des réseaux à Bussières » au budget annexe « Assainissement »
2023-091 Finances : Révision libre du montant des attributions de compensation relatives à la compétence Petite Enfance
2023-092 Finances : Adoption du budget primitif 2023 du budget principal de MBA
2023-093 Finances : Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe "Site d’Azé"
2023-094 Finances : Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe "Cité de l’entreprise"
2023-095 Finances : Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe "Mobilités"
2023-096 Finances : Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe "Déchets ménagers"
2023-097 Finances : Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe "GEMAPI"
2023-098 Finances : Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe "Eau"
2023-099 Finances : Adoption du budget primitif 2023 du budget annexe "Assainissement"
2023-100
Mission de la Prévention des Risques Professionnels : Présentation du Rapport Annuel 2022 sur la Santé, la Sécurité et les Conditions de Travail et programme annuel 2023 de prévention
2023-101 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Suppression de postes
2023-102 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création de postes
2023-103 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création d’emplois permanents à temps complet et non complet
2023-104 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Recours à des agents contractuels sur emploi permanent
2023-105 Ressources humaines : Adhésion de principe à la mission référent déontologue de l’élu local du Centre de gestion de Saône-et-Loire