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Déliberation - DELIBERATION 2017 104
unknown - annexe 5 ra sigerly 2022
Séance - 4 d1671453970699
Séance - 9 d1650004759370
Séance - 6 d1516010728987
Séance - 53 d1532070596352
Déliberation - DELIB 2024 033 RAPPORT DECHETS ET ANNEXE
Déliberation - 1699887
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Ronno.
Lien du pdf (Déliberation - 1699887)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
CONSEIL MUNICIPAL
23 MAI 2024
20H30 salle du Conseil Municipal
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro de
délibération
Objet de la délibération Statut
N°23.05.2024-01 COR – Modifications des statuts de la COR pour la compétence informatique
Approuvée
N°23.05.2024-02 Personne – Mise en place d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Approuvée
N°23.05.2024-03 Définition des zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables (ZAEnR)
Approuvée
N°23.05.2024-04 Vote de subventions à diverses associations Approuvée
N°23.05.2024-05 Demande de subventions appel à projets 2024 avec le Département du Rhône
Création d’une MAM
Approuvée
N°23.05.2024-06 Demande de subventions appel à projets 2024 avec le Département du Rhône
Sentier remarquable
Approuvée
N°23.05.2024-07 Cession et acquisition de parcelles au lieu-dit La Montagne Approuvée
N°23.05.2024-08 Lancement d’une enquête publique pour aliénation de chemins ruraux
Approuvée