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Procès Verbal - pv cm 30 mars 23
Conseil Municipal - cm du 30 mars
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Duingt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 30 mars)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Justice et droit,
PROCÈS
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MARS
2009
L'an
deux
mil
neuf,
le trente
mars
à
20
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
DUINGT
(Haute-Savoie),
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
ROLLIN,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Présents
: 13
Votants
: 13
PRÉSENTS
:
M.
Marc
ROËLIN
M.
Fred
VIART,
Mme
Pascale
MEYER,
M.
Jean-François
HAGNIER,
M.
Bruno
BARTHALAIS M.
Bernard
ALLAMAN
(arrivé
à
21
H
30),
M.
Eric
BARITHEL,
Mme
Elisabeth
BORN-
BURNOD,
M.
Marc
CHAVANNE,
Mme
Véronique
GESIPPE,
Mme
Monique
MERMET,
M.
Francis
MILLET,
M.
Jean
PALAU
(arrivé
à
21
H
00)
ABSENTS
EXCUSES
:
Date
de convocation
du Conseil
Municipal
: le 23/03/2009
Date
d'affichage
de
la convocation
: le 23/03/2009
Le Président
ayant
ouvert
la séance
et fait appel
nominal,
il a été
procédé,
en conformité
avec
l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à l'élection
d'un
secrétaire
pris au sein du
conseil.
Mme
Véronique
GESIPPE
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
LÉLECSCELE
LE)
Le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
est
adopté
à
l'unanimité.
OK
HORORIONR
OR APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DU
RECEVEUR
POUR
2008
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2008
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
Monsieur
le
Receveur,
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à
payer.
Après
s'être
assuré
que
Monsieur
le Receveur
a repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2008,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qui
lui ont
été
prescrites
de
passer
dans
ses
écritures
Considérant
l'exactitude
des
opérations
effectuées
par
Monsieur
le
Receveur
et
ses
services, Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1° janvier
2008
au
31
décembre
2008
et
avant
d'entreprendre
et
d'approuver
le compte
administratif
2008
Le conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
+
Déclare
que
le
Compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2008
par
Monsieur
le
Receveur
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
BUDGET
COMMUNAL
2008
Sous
la présidence
de
M.
Jean-François
HAGNIER
adjoint
chargé
de
la préparation
des
documents
budgétaires,
le
Conseil
Municipal
délibère
sur
le compte
administratif
2008.
Après
avoir
approuvé
le compte
de
gestion
2008
de
Monsieur
le Receveur
en
tous
points
conforme
avec
les
résultats
du
compte
administratif
2008
et
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
et
les
décisions
modificatives,
le
compte
administratif
2008
peut
se
résumer
ainsi :
Fonctionnement
+
Dépenses
528
635.03
€
+
Recettes
738
326.44
€
Résultat
de
l'exercice
2008
209
691.41
€
Résultat
de
clôture
2007
165
907.97
€
Part
affectée
à
l'investissement
en
2008
165
907.97
€
Excédent
de
clôture
2008
209
691.41
€ Investissement Dépenses
248
599.81
€
Recettes
321
875.97
€
Résultat
de
l'exercice
2008
=
73
276.16
€
Résultat
de
clôture
2007
=
- 56
032.65
€
Excédent
de
clôture
2008
=
17
243.51
€
Hors
de
la présence
de
M.
Marc
ROLLIN,
Maire,
+
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
compte
administratif
du
budget
communal
2008.
AFFECTATION
DES
RESULTATS
DU
BUDGET
COMMUNAL
2008
Le
Conseil
Municipal
délibère
et
décide
à
l'unanimité
d'affecter
les
résultats
ci-
dessous
de
la manière
suivante
:
+ _ Au
fonctionnement
Au
compte
002
21
000
€
+
À
l'investissement
Au
compte
O01
17
243,51
€
Au
compte
1068
188
691.41€
VOTE
DES
TAUX
DES
QUATRE
TAXES
DIRECTES
LOCALES
Monsieur
le Maire
rappelle
le taux
des
quatre
taxes
directes
locales
de
l'année
2008
soit :
Taxe
d'habitation
:
847
%
Foncier
bâti :
8.17
%
Foncier
non
bâti :
36.47%
Taxe
professionnelle
12.77
%
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la communauté
de
communes
de
la Rive
Gauche
du
lac
d'Annecy
n'a
pas
augmenté
ses
taux
pour
le
budget
2009
et
que
les
taux
communaux
doivent
rester
modérés.
Deux
propositions
d'augmentation
sont
examinées
l'une
à 0.8
%
et
l'autre
à 1 %.
Après
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
+ _
Adopte
la
hausse
de
1
%
(7
voix
pour)
la
hausse
à
0.8
%
obtient
6
voix
Les
nouveaux
taux
seront
les
suivants :
Taxe
d'habitation
:
8.55
% Foncier
bâti :
8.05
%
Foncier
non
bâti
:
36.81
%
Taxe
professionnelle
12.90
%
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
COMMUNAL
2009
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
au
Maire-Adjoint
chargé
des
finances
de
la
commune
afin
qu'il
commente
les
propositions
de
la commission
des
finances
pour
le
budget
primitif
2009.
«+
Le
conseil
municipal
ouï
l'exposé
du
Maire-Adjoint
en
charge
des
finances,
et
après
avoir
délibéré,
approuve
le
budget
Primitif
2009
de
la
commune
équilibré
en
recettes
et
en
dépenses
:
Fonctionnement
: 717
484,
€
Investissement
: 496
000
€
TARIFS
2009
DU
MARCHE
D'ETE
Madame
Pascale
MEYER
Maire-Adijointe
rappelle
au
Conseil
Municipal
les tarifs
du
marché
2008
votés
le 3 juillet
2008
Abonnement
Abonnement
Supplément
2
mois
1
mois
Un
mardi
électricité
juillet
et
août
juillet
ou
août
1.50 € le mètre
1.70 € le mètre
linéaire |
2€
le mètre
linéaire
2 € par
mardi
linéaire
Mine
Pascale
MEYER
propose
au
conseil
municipal
de
simplifier
la tarification
du
marché
d'été
en
instaurant
un
seul
tarif
à 1.50 €
le mi
pour
abonnement
de
2
mois
et de
conserver
le tarif
de
2 € le ml au coup
par
coup
et
le tarif
supplément
électricité
de
2 € par
marché.
Le
nouveau
tarif
se
présenterait
ainsi
:
Abonnement
2
mois
Un
mardi
Supplément
électricité
juillet
août
1.50 € le mètre
linéaire
2 € le mètre
linéaire
2 € par
mardi Madame
Pascale
MEYER
demande
au
Conseil
Municipal
de se
prononcer
sur
cette
nouvelle
tarification Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
de
+
D'accepter
la
nouvelle
tarification
mentionnée
ci-dessus
GESTION
DU
RELAIS
POSTE
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
par
délibération
du
22
décembre
2008
celui-ci
s'était
déclaré
favorable
au
transfert
de
l'agence
postale
communale
en
Relais
Poste.
La
Poste
représentée
par
le
Directeur
Territorial
de
l'Enseigne
de
la Poste
de
Rhône-Alpes
Nord
a fait
part
à Monsieur
le
Maire
de
la
signature
d'une
convention
« relais
poste»
avec
JFG
ENTREPRISE
immatriculée
au
Registre
du
Commerce
et
des
Sociétés
sous
le
N°
480549443
représentée
par
M.
Jean-François
GERIN
situé
325
route
d'Annecy
74410
Duingt.
Le
relais
poste
débuterait
le 15/06/2009,
Les
jours
et
heures
d'ouverture
seraient
les suivants
:
Du
01/10
au
30/06
du
lundi
au
vendredi
de
14
H
30
à
17
H
30
et
le
samedi
uniquement
sur
rendez-vous.
Du
01/07
au
30/09
du
lundi
au
samedi
de
10
H
00
à 12
H
00
et
de
14
H
30
à
18
H
O0.
+
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
convention.
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
A
L'ASSOCIATION
LES
MARMOTTONS
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'ailouer
une
subvention
exceptionnelle
de
330
€ au
profit
de
l'Association
les
MARMOTTONS
et
au
titre
de
la prise
en
charge
des
écoliers
lors d'un
précédent
mouvement
social
des
enseignants.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
+
décide
à
l'unanimité
d'allouer
une
subvention
exceptionnelle
de
330
€
à
l'association
les
MARMOTTONS Questions
et
informations
diverses
Communication
au
Conseil
Municipal
de
deux
lettres
:
+
du
chef
de
chœur
de
l'Eau
Vive
M.
Guy
Ponchon
qui
annonce
sa
passation
de
pouvoir
à
M.
Julien
Combaz.
Il
dirigera
un
dernier
concert
à
Duingt
au
mois
de
juin.
e
de
M.
Patrick
Combaz
Président
de
l'association
Duingt
Animation
qui
s'engage
à
participer
financièrement
à
la
restauration
du
four
banal
des
Maisons.
La
séance
est
levée
à
23
H
00