Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N 48 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de rec
Déliberation - N° 93 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de reco
Déliberation - N 254 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de rec
Déliberation - N 68 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de rec
Déliberation - N 45 RESSOURCES HUMAINES Avenant au contrat
Déliberation - N 243 SOLIDARITES Programme d activités génér
Déliberation - N 233 SOLIDARITES Programme d activités génér
Déliberation - N 44 RESSOURCES HUMAINES Modification du tab
Déliberation - N 44 RESSOURCES HUMAINES Modification du tab
Déliberation - N 197 SOLIDARITES Programme d activités Généa
Déliberation - N 44 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de recours a intervenant aupres des seniors dans le cadre du programme activites generation seniors Cours d espagnol
Document publié le Jeudi 19 juillet 2018 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 44 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de recours a intervenant aupres des seniors dans le cadre du programme activites generation seniors Cours d espagnol)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
1
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUILLET 2018
DELIBERATION N° 44
L’an deux mil dix huit, le dix neuf juillet, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h40.
Présents : M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBE, Mme BISAUTA (jusqu’à 19h55 – délibérations n°1 à 28), M. SOROSTE, MM. NEYS, UGALDE, LACASSAGNE, Mmes DUHART, CASTEL, MARTIN DOLHAGARAY, MM. AGUERRE, ESMIEU, Mme LANGLOIS, MM. SALDUCCI, POCQ, ARCOUET, LALANNE, SALANNE, Mme MEYZENC, M. ESCAPIL-INCHAUSPE, Mme TAIEB (jusqu’à 19h20), M. LAIGUILLON, Mme BENSOUSSAN (à partir de 18h35), M. BOUTONNET, DAUBISSE, Mmes ARAGON, CAPDEVIELLE, HERRERA LANDA, MM. DUZERT, ETCHETO, BERGE, PALLAS (jusqu’à 19h15), ARTIAGA, IRIART et Mme LEUENBERGER.
Absents représentés par pouvoir :
Mme LAUQUE par M. LACASSAGNE, Mme JUZAN par Mme DUHART, Mme BRAU- BOIRIE par M. MILLET-BARBE, Mme TAIEB par M. POCQ (à partir de 19h20), Mme CANDILLIER par M. ARCOUET, Mme BENSOUSSAN par M. LAIGUILLON (jusqu’à 18h35), Mme LARRE par Mme MARTIN DOLHAGARAY, Mme PICARD- FELICES par Mme HERRERA LANDA, M. PALLAS par M. ETCHETO (à partir de 19h15).
Absentes:
Mme BISAUTA (à partir de 19h55 – délibérations n°29 à 55), Mme BELBARAKA. Secrétaire :
M. BOUTONNET
Entendu le rapport de Mme Langlois,
OBJET : RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de recours à un intervenant auprès des séniors dans le cadre du programme d’activités génération séniors (cours d’espagnol).
Dans le cadre d’une programmation d’activités culturelles et de loisirs, le service animations séniors propose des cours d’espagnol, à raison de deux cours hebdomadaires d’1 heure 30.
Ces derniers seront assurés par un vacataire expérimenté qui effectuera deux prestations par semaine, du 11 septembre 2018 au 30 juin 2019, hors vacances scolaires.
Il est proposé que la vacation soit rémunérée sur la base d’un forfait de 75 € nets par cours d’1 heure 30.
Nombre de conseillers
municipaux en exercice :
43
Certifié exécutoire compte
tenu du dépôt au titre du
contrôle de légalité et de
l’affichage en mairie le
Le Maire 2
Aussi, il est demandé au conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à recruter un intervenant vacataire afin de dispenser des cours d’espagnol, du 11 septembre 2018 au 30 juin 2019, dans les conditions ci-dessus énoncées.
Ont signé au registre les membres présents.
ADOPTION, A L’UNANIMITE DES VOTES EXPRIMES,
Mmes ARAGON, CAPDEVIELLE, HERRERA LANDA (avec mandat),
MM. DUZERT, ETCHETO (avec mandat), BERGE, ARTIAGA ne prennent pas part au vote.
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne