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Déliberation - N 254 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de recours à un intervenant auprès des séniors Cours d espagnol
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 254 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de recours à un intervenant auprès des séniors Cours d espagnol)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
À
BDayon 0 BASQUE
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2022
DELIBERATION N° DE-2022-254
L'an deux mil vingt-deux, le 7 décembre, le Conseil municipal dûment convoqué, s'est réuni l'Hôtel de ville, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h30.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Présents:
M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. UGALDE, Mme HARDOUIN-TORRE, M. CORRÉGÉ, Mme LOUPIEN-SUARES (jusqu'à 20h40), M. LACASSAGNE, Mme MARTIN-DOLHAGARAY, Mme CASTEL, M. ALQUIE, Mme MEYZENC, M. PARRILLA ETCHART, Mme DUHART, M. AGUERRE, Mme BRAU-BOIRIE, Mme BISAUTA, M. ARCOUET, Mme LARRÉ, M. SALANNE, M. PAULY, Mme VOISIN, M. DAUBISSE, Mme MOTHES, M. ALLEMAN, M, SÉVILLA, Mme ZITTEL (à partir de 18h24), M. ERREMUNDEGUY, M. SUSPERREGUI (à partir de 19h06), M. BOUTONNET-LOUSTAU (à partir de 20h58), Mme DELOBEL, M. DUZERT, M. ESTEBAN, Mme LIOUSSE, Mme DUPREUILH, M. ETCHETO (à partir de 19h25), Mme BROCARD (à partir de 21h08), Mme HERRERA LANDA, M. ABADIE, M. BERGÉ.
Absents représentés par pouvoir:
M. MILLET-BARBÉ à M. CORRÉGÉ, Mme LAUQUÉ à M. LACASSAGNE, M. LAIGUILLON à M. UGALDE, Mme LARROZE-FRANCEZAT à M. ALLEMAN, M. SUSPERREGUI à Mme DELOBEL (jusqu'à de 19h06), Mme CAPDEVIELLE à M. ETCHETO (à partir de 19h25), M. ETCHETO à Mme DUPREUILH (jusqu'à 19h25), Mme BROCARD à Mme LIOUSSE (jusqu'à 21h08)
Absent(s) :
Mme LOUPIEN-SUARES (à partir de 20h40 pour le vote des délibérations n° DE-2022-226 à 261), Mme ZITTEL (jusqu'à 18h24 pour le vote des délibérations n° DE-2022-201 à 203), Mme BENSOUSSAN, M. BOUTONNET-LOUSTAU (jusqu'à 20h58 pour le vote des délibérations n° DE-
2022-201 à 227), Mme CAPDEVIELLE (jusqu'à 19h25 pour le vote des délibérations n° DE-2022- 201 à 207)
Secrétaire :
M. ERREMUNDEGUY
Entendy le rapport de Mme LARRE,
OBJET: RESSOURCES HUMAINES - Autorisation de recours à un intervenant auprès des séniors dans le cadre du programme d'activités génération séniors (cours d'espagnol).
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20221207-22_05594-DE
Date de réception préfecture : 13/12/2022 Bayonne PAYS BASQUE
Dans le cadre de sa programmation d'activités culturelles et de loisirs, le service Génération séniors propose des cours d'espagnol, à raison de deux à six cours hebdomadaires d'1h30 chacun.
Ces derniers seront assurés par une vacataire expérimentée qui effectuera deux à six prestations par semaine, du 1 septembre 2022 au 30 juin 2023, hors vacances scolaires.
Il est proposé que la vacation soit rémunérée sur la base d'un forfait de 75 € nets par cours d'1h30.
Aussi, il est demandé au Conseil municipal d'autoriser Monsieur le Maire à recruter un vacataire afin de dispenser des cours d'espagnol, du 1 septembre 2022 au 30 juin 2023, dans les conditions ci-dessus énoncées.
Ont signé au registre les membres présents.
Adopté à l'unanimité
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bäyonne
Par délégation du Maire
h David Tollis
Directeur général des services
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20221207-22_05594-DE
Date de réception préfecture : 13/12/2022