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Déliberation - N 48 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de recours a un intervenant aupres des seniors dans le cadre du programme d activites generation seniors cours d espagnol
Document publié le Jeudi 18 juillet 2019 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 48 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de recours a un intervenant aupres des seniors dans le cadre du programme d activites generation seniors cours d espagnol)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
1
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2019
DELIBERATION N° 48
L’an deux mil dix-neuf, le douze juillet, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h40.
Présents : M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBE, Mme BISAUTA, M. SOROSTE, Mme LAUQUE, MM. NEYS, UGALDE, LACASSAGNE, Mmes DUHART, CASTEL, MARTIN-DOLHAGARAY, MM. AGUERRE, ESMIEU, SALDUCCI, POCQ, ARCOUET, SALANNE, Mmes BRAU-BOIRIE, MEYZENC (jusqu’à 19h20), MM. ESCAPIL-INCHAUSPE (à partir de 17h51), LAIGUILLON, Mme BENSOUSSAN, M. DAUBISSE, Mme LARRE, MM. MASSONDE, PARRILLA-ETCHART, Mmes ARAGON, HERRERA LANDA, MM. DUZERT, ETCHETO, BERGE, PALLAS (jusqu’à 19h00), ARTIAGA, IRIART et Mme LEUENBERGER.
Absents représentés par pouvoir :
Mme JUZAN par Mme DUHART ; Mme LANGLOIS par M. ESMIEU ; Mme MEYZENC par Mme DURRUTY (à partir de 19h20) ; M. ESCAPIL-INCHAUSPE par Mme DURRUTY (jusqu’à 17h51) ; Mme TAIEB par M. par MASSONDE, Mme CANDILLIER par M. ARCOUET ; M. BOUTONNET par M. LAIGUILLON ; Mme PICARD-FELICES par M. ETCHETO, Mme CAPDEVIELLE par M. ARTIAGA ; M. PALLAS par M. DUZERT (à partir de 19h00).
Secrétaire :
Mme BENSOUSSAN
Entendu le rapport de Mme Lauqué,
OBJET : RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de recours à un intervenant auprès des séniors dans le cadre du programme d’activités génération séniors (cours d’espagnol).
Dans le cadre de sa programmation d’activités culturelles et de loisirs, le service Génération séniors propose des cours d’espagnol, à raison de deux séances hebdomadaires d’1h30.
Ces cours seront assurés par une vacataire expérimentée qui effectuera deux à quatre prestations par semaine, du 9 septembre 2019 au 30 juin 2020, hors vacances scolaires.
Il est proposé que la vacation soit rémunérée sur la base d’un forfait de 75 € nets par cours d’1h30 ; maintenant en cela le même montant que pour l’année 2018-2019.
Nombre de conseillers
municipaux en exercice :
43
Certifié exécutoire compte
tenu du dépôt au titre du
contrôle de légalité et de
l’affichage en mairie le
Le Maire 2
Aussi, il est demandé au conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à recruter un vacataire afin de dispenser des cours d’espagnol, du 9 septembre 2019 au 30 juin 2020, dans les conditions ci-dessus énoncées.
Ont signé au registre les membres présents.
ADOPTION, A L’UNANIMITE
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne