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Déliberation - N 68 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de recours a deux intervenants aupres des seniors dans le cadre du programme d activites generation seniors
Document publié le Jeudi 14 décembre 2017 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 68 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de recours a deux intervenants aupres des seniors dans le cadre du programme d activites generation seniors)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
1
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2017
DELIBERATION N° 68
L’an deux mil dix sept, le quatorze décembre, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h40.
Présents : Présents : M. ETCHEGARAY, Mmes DURRUTY, BISAUTA, M. SOROSTE, Mme LAUQUE, MM. UGALDE, LACASSAGNE, Mmes DUHART, CASTEL, MARTIN DOLHAGARAY, M. AGUERRE, Mme JUZAN, MM. ESMIEU, SALDUCCI, POCQ, ARCOUET, Mme BRAU-BOIRIE, M. LAIGUILLON, Mme BENSOUSSAN, M. BOUTONNET, Mmes ARAGON, CAPDEVIELLE, HERRERA LANDA, MM. DUZERT, ETCHETO, BERGE, PALLAS, ARTIAGA, IRIART.
Absents représentés par pouvoir :
M. MILLET-BARBE par M. LACASSAGNE, M. NEYS par M. SOROSTE, Mme LANGLOIS par M. ESMIEU, M. LALANNE par Mme JUZAN, M. SALANNE par M. POCQ, Mme MEYZENC par Mme DURRUTY, M. ESCAPIL-INCHAUSPE par Mme DUHART, Mme TAIEB par Mme CASTEL, Mme CANDILLIER par M. ETCHEGARAY, Mme DESTIN par M. LAIGUILLON, M. DAUBISSE par M. ARCOUET, Mme PICARD FELICES par Mme HERRERA LANDA, Mme WAGNER par M. IRIART
Absents non représentés : Mme BELBARAKA.
Entendu le rapport de Mme Lauqué,
OBJET : RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de recours à deux intervenants auprès des seniors dans le cadre du programme d’activités génération seniors (cours d’espagnol et d’anglais).
Dans le cadre d’une programmation d’activités culturelles et de loisirs, le service animations seniors propose des cours d’espagnol et d’anglais, à raison d’un cours hebdomadaire d’1 heure 30 par langue.
Ces derniers seront assurés par deux vacataires expérimentés qui effectueront une prestation par semaine, du 8 janvier 2018 au 6 juillet 2018, hors vacances scolaires.
Il est proposé que la vacation soit rémunérée sur la base d’un forfait de 75 € nets par cours d’1 heure 30.
Aussi, il est demandé au conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à recruter deux vacataires afin de dispenser des cours d’espagnol et d’anglais, du 8 janvier 2018 au 6 juillet 2018, dans les conditions ci-dessus énoncées.
Nombre de conseillers
municipaux en exercice :
43
Certifié exécutoire compte
tenu de l’affichage en
mairie le …………………
Et du dépôt
au titre du contrôle
de légalité le
……………………..
Le Maire2
Ont signé au registre les membres présents.
ADOPTION, A L’UNANIMITE
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne