Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N 243 SOLIDARITES Programme d activités génér
Déliberation - N 197 SOLIDARITES Programme d activités Généa
Déliberation - N 68 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de rec
Déliberation - N 44 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de rec
Déliberation - N 48 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de rec
Déliberation - N° 93 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de reco
Déliberation - N 45 RESSOURCES HUMAINES Avenant au contrat
Déliberation - N 150 SOLIDARITES Extension des modalités de
Déliberation - N 254 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de rec
Déliberation - N 37 FINANCES Modalités de remboursement des
Déliberation - N 233 SOLIDARITES Programme d activités générations seniors Recours à deux intervenants
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 233 SOLIDARITES Programme d activités générations seniors Recours à deux intervenants)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
GSayonne BAIONA PAYS BASQUE
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2023
DELIBERATION N° DE-2023-233
L'an deux mil vingt-trois, le 19 octobre, le Conseil municipal dûment convoqué, s'est réuni l'Hôtel de ville, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h36.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Présents :
M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBÉ, Mme LAUQUÉ, M. UGALDE, M. CORRÉGÉ, Mme LOUPIEN-SUARES, M. LACASSAGNE, Mme MARTIN-DOLHAGARAY, M. LAIGUILLON, Mme CASTEL, M. ALQUIÉE, Mme MEYZENC (à partir de la délibération DE-2023-196), M. PARRILLA ETCHART, Mme DUHART, M. AGUERRE, Mme BRAU-BOIRIE, Mme BISAUTA, M. ARCOUET, Mme LARRÉ M. SALANNE, M. PAULY, Mme LAPLACE, M. DAUBISSE (à partir de la délibération DE- 2023-201), Mme MOTHES (à partir de la délibération DE-2023-195) , M. ALLEMAN, M. SEVILLA, Mme ZITIEL, Mme BENSOUSSAN, Mme LARROZE-FRANCEZAT, M. ERREMUNDEGUY, M. SUSPERREGUI, M. BOUTONNET-LOUSTAU, Mme DELOBEL, Mme CAPDEVIELLE, M. DUZERT, M. ESTEBAN, Mme LIOUSSE, Mme DUPREUILH, M. ETCHETO, Mme HERRERA LANDA, M. ABADIE,
M. BERGE.
Absents représentés par pouvoir :
Mme HARDOUIN-TORRE à Mme BISAUTA ; Mme MEYZENC à Mme DURRUTY (jusqu'à la délibération DE-2023-195) ; M. DAUBISSE à M. CORRESGE (jusqu'à la délibération DE-2023-200) : Mme MOTHES à M. UGALDE (jusqu'à la délibération DE-2023-194) ; Mme BROCARD à Mme LIOUSSE.
Absent{(s) :
Secrétaire :
M. BOUTONNET-LOUSTAU
Entendu le rapport de Mme LAUQUE,
OBJET : SOLIDARITES - Programme d'activités "génération séniors” - Recours à deux intervenants.
Dans le cadre de sa programmation d'activités culturelles et de loisirs, le service Génération séniors propose des cours d'espagnol et d'anglais, à raison de deux à quatre
cours hebdomadaires d'1h30.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20231019-23_07300-DE
Date de télétransmission : 26/10/2023
Date de réception préfecture : 26/10/2023 _
LJayonne BAIONA PAYS BASQUE
Une vacataire expérimentée en espagnol et une vacataire expérimentée en anglais assureront ces cours et effectueront deux à quatre prestations par semaine, du 9 septembre 2023 au 30 juin 2024, hors vacances scolaires.
Il est proposé que la vacation soit rémunérée sur la base d'un forfait de 75 € nets par cours d’1h30.
Aussi, il est demandé au Conseil municipal d'autoriser Monsieur le Maire à recruter deux vacataires afin de dispenser des cours d'espagnol et des cours d'anglais, du 9 septembre 2023 au 30 juin 2024, dans les conditions ci-dessus énoncées,
Ont signé au registre les membres présents.
Adopté à l'unanimité
Par délégation du Maire
David Tollis
directeur général des services
Jean-René
Mair
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20231019-23_07300-DE
Date de télétransmission : 26/10/2023
Date de réception préfecture : 26/10/2023