Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS du 17102023 AFFICHEE LE 251020
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 04062024 AFFICHEE LE 06062024
Déliberation - 18 11 2024 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 24 06 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 21 12 22
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 18 09 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 20 03 23
Déliberation - Liste de Deliberations A AFFICHER
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de Deliberations A AFFICHER)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Conseil Municipal
14 novembre 2022
Hôtel de Ville, Salle Edgar Faure 18h30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 14 novembre 2022 à 18 h 30, Salle Edgar Faure à Dole, sur la convocation de Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire. Conformément à l’article 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Isabelle GIROD a été désignée comme secrétaire de séance.
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 32
Nombre de procurations : 03
Nombre de conseillers votants : 35
Date de convocation : 8 novembre 2022
Date de publication : 21 novembre 2022
Conseillers présents
M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire,
Mme Isabelle GIROD, Maire Délégué de Goux,
Mme Isabelle MANGIN, Mme Sylvette MARCHAND, M. Stéphane CHAMPANHET, Mme Catherine NONNOTTE-BOUTON, M. Daniel GERMOND, Mme Frédérike DRAY, M. Philippe JABOVISTE, Mme Maryline MIRAT, M. Alexandre DOUZENEL, M. Jean-Pierre CUINET, M. Jacques PÉCHINOT, M. Jean-Pascal FICHÈRE, M. Jean-Michel REBILLARD, Mme Blandine CRETIN-MAITENAZ, M. Patrice CERNELA, M. Jean- Philippe LEFÈVRE, Mme Isabelle DELAINE, Mme Nathalie JEANNET, Mme Catherine DEMORTIER, Mme Patricia ANTOINE, M. Mohamed MBITEL, Mme Claire BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE, Mme Justine GRUET, M. Hervé PRAT, Mme Laetitia JARROT-MERMET, M. Nicolas GOMET, M. Ako HAMDAOUI, M. Timothée DRUET, Mme Christine MUGNIER, Mme Nadine HERRMANN
Conseillers absents ayant donné procuration
M. Mathieu BERTHAUD à Mme Isabelle MANGIN
Mme Sylvette MARCHAND à M. Jean-Baptiste GAGNOUX (à partir de la DCM 22.14.11.100) M. Paul ROCHE à M. Stéphane CHAMPANHET
Mme Laetitia CUSSEY à M. Philippe JABOVISTE (jusqu’à son arrivée à la DCM 22.14.11.98)
Conseiller absent non représenté
M. Philippe JABOVISTE (DCM 22.14.11.100-101)
Ordre du jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
N° Délib. Intitulé de la délibération Décision
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du
19 septembre 2022
Adopté à l’unanimité
Communication des décisions prises par le Maire dans
le cadre de sa délégation de pouvoirs
Prend acte
22.14.11.98 Modification du règlement intérieur du Conseil
Municipal
Adopté par 5 voix contre
et 1 abstention
22.14.11.99 Rapport annuel 2022 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
Prend acte
22.14.11.100 Rapport d’Orientations Budgétaires 2023 Adopté par 6 voix contre
22.14.11.101 Partage de la Taxe d’Aménagement - ZAE Adopté à l’unanimité
22.14.11.102 Garantie d’emprunt avec la SPL Grand Dole
Développement 39 pour l’opération Cœur de Ville (25
Rue Pointelin)
Adopté à l’unanimité 22.14.11.103 Subvention 2022 à l’association « Les ravagés » Adopté à l’unanimité
22.14.11.104 Subvention 2022 à l’association « Jongleurs et
Opérette »
Adopté à l’unanimité
22.14.11.105 Modification du tableau des effectifs Adopté à l’unanimité
22.14.11.106 Recensement de la population 2023 : recrutement de 6 agents
Adopté à l’unanimité
22.14.11.107 Cession de terrain à NEXITY – Délibération
complémentaire n° 2
Adopté à l’unanimité
22.14.11.108 Cession de terrain à Madame et Monsieur Fation
VJERDHA
Adopté à l’unanimité
Fait à Dole, le 14 novembre 2022.