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Document publié le Vendredi 17 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20211217 093)
Thèmes du document : Démocratie, Énergies, Environnement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 10/12/21
ÉLECTION DU 3ÈME MEMBRE DU BUREAU DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
DÉLIBÉRATION N°DEL20211217_093
Commission principale : 0 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 17 décembre 2021 à 08 H15 à la Maison des Sports, Place des Bughes à Clermont-Ferrand
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne- Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, François CARMIER, Eric GRENET, Richard BERT, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Pierre SABATIER, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Jean- Christophe CERVANTÈS, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Patrick NÉHÉMIE, Jean PICHON, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Jean-Paul CORMERAIS, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Julie DUVERT, Eric FAIDY, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF- TERRASSE, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Flavien NEUVY pouvoir à Jocelyne CHALUS
Serge PICHOT pouvoir à Sylvie VIEIRA DI NALLO
Laurent GANET pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Dominique BRIAT pouvoir à Sondès EL HAFIDHI
Wendy LAFAYE pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER
Luc LEVI ALVARES pouvoir à Patrick NÉHÉMIE
Estelle BRUANT pouvoir à Nicolas BONNET
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Julien BONY
Cécile LAPORTE pouvoir à Julien BONY
Catherine PINET-TALLON pouvoir à Jean-Paul CORMERAIS
Christine BIGOURET pouvoir à Marcel ALEDO
Marie DAVID pouvoir à Chantal LAVAL
Fatima BISMIR pouvoir à Stanislas RENIÉ
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Nathalie CARDONA
N°DEL20211217_093
1/3
Pôle Assemblées / 7075
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 17 DÉCEMBRE 2021 À 08 H15
Conseillers en
exercice :
84
Conseillers
présents :
70
Conseillers
représentés :
13
Total votants :
83 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 17 décembre 2021
Pôle Assemblées / 7075
Mathieu TULON
ÉLECTION DU 3ÈME MEMBRE DU BUREAU DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Par délibération en date du 10 Juillet 2020, le Conseil métropolitain a fixé comme suit la composition du Bureau métropolitain :
- Le Président,
- 20 Vice-présidents,
- 10 Membres du Bureau
Par courrier en date du 28 Novembre 2021, Monsieur Eric GRENET a informé le Préfet du Puy-de-Dôme de sa volonté de démissioner de sa fonction de conseiller métropolitain délégué à l'agriculture urbaine et à la ceinture maraichère au sein de l'exécutif de Clermont Auvergne.
Madame Anne-Marie PICARD ayant démissionné de la Vice-présidence en charge du développement durable, de la transition énergétique et écologique, le Président souhaiterait qu'elle soit élue membre du Bureau, en lieu et place de Monsieur Eric GRENET.
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), et notamment les articles L.5211- 10 et L.2122-7, il y a lieu de recourir pour l’élection des Vice-présidents et des autres membres du Bureau, à une élection au scrutin secret uninominal, à la majorité absolue.
Il convient donc de procéder à l’élection du 3ème membre du Bureau.
Le Bureau de vote est composé de :
Secrétaire : Madame Marion BARRAUD
Premier assesseur : Moniseur Thomas WEIBEL
Second assesseur : Madame Marion MAXIMI
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé
- de procéder au vote comme suit :
ELECTION du 3ème membre du Bureau métropolitain
Pour le poste du 3ème membre du Bureau métropolitain, je vous propose la candidature de :
Madame Anne-Marie PICARD
La candidate au poste du 3ème membre du Bureau métropolitain est :
Madame Anne-Marie PICARD
Il est procédé au vote électronique à scrutin secret.
Le 1er tour de scrutin étant clos, les 3 scrutateurs sont invités à venir vérifier le résultat du vote électronique.
N°DEL20211217_093
2/3
Pôle Assemblées / 7075 Résultat du scrutin :
Nombre de votants : 83
Nombre de votes : 83
Suffrages exprimés : 65
Majorité absolue : 33
Abstentions : 16
Blancs : 2
Ont obtenu : Mme Anne-Marie PICARD : 61 voix
M. Dominique ADENOT : 3 voix
Mme Christine PEROL-BEYSSI : 1 voix
Conformément aux articles L.2122-15 et L.5211-2 du CGCT, cette élection deviendra effective à compter de l'acceptation de la démission de Madame Anne-Marie PICARD et Monsieur Eric GRENET par le Préfet, ou à défaut de cette acceptation, un mois après un nouvel envoi de la démission envoyée par lettre recommandée.
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
N°DEL20211217_093
3/3
Pôle Assemblées / 7075