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Déliberation - DELIBERATIONS DU 4 DECEMBRE 2014
Procès Verbal - PV DU 20 JUIN 2014
Déliberation - DELIBERATION DU 20 JUIN 2014
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Carbon-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION DU 20 JUIN 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
20 JUIN
2014
DELIBERATIONS
n°
2014
OBJET
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
LEURS
SUPPLEANTS
EN
VUE
DE
L’ELECTION
DES
SENATEURS DÉPARTEMENT
(collectivité)
:
Communes
de
1 000
Œ:
_
habitants
et plus
EURO
DÉ...
p
COMMUNE
:
Élection
des
délégués
ARRONDISSEMENT
(subdivision)
:
C
et
de
teurs
suppléants
M
Bornenux.
-LFR
RO)
en
vue
de
l'élection
Effectif
légal
du
conseil
municipal
:
a
IS
PROCÈS-VERBAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
4,8
DE
L'ÉLECTION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
Nombre
de délégués
(ou délégués CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
LEURS
supplémentaires)
à élire
:
es
HS
SUPPLÉANTS
EN
VUE
DE
Nombre
de suppléants
à élire
:
L'ÉLECTION
DES
SÉNATEURS
L'an
deux
mille
quatorze,
le vingt
juin
à
AR
rene
heures.....@)
(2
rsesssssses
minutes,
en
application
des
articles
L. 283
à EL.
290-1
du
code
électoral,
s’est
réuni
le conseil
municipal
de
la
commune
de
DRARBOMN
BLANC
aneeeennensnnensnns
3
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants)
1.
#
TURBY
Alain
PINSTON
Gérard
MONTSEC
Cécile
MADRELLE
Nicolas
MAGNÉ
Nelly
|
GUENON
Jean-Marie
ARPIN
Nadine
PINEAU
Nicolas
BERGERON
Michel
GARBAY
Bertrand
MARON
Frédérique
[CANALES
Marjorie
ELISSALDE
Marie
Anne
|BLANCHER
Guillaume
[PEREZ
ROBA
Laurent
[BECERRO
Annick
LOZACHMEUR
Yannick
JAUREGUI
Christophe
|ALLAIRE
Frédéric
THORE
Janine
DROUHAUT
Valérie
GOUGUET
Marie-Claude]
GRASSET
Jean-Paui
|ROIRAND
Frédérique
BERTEAU
Seltana
THOUVENIN
Thierry
! Indiquer
les
nom
et
prénom
d’un
conseiller
par
case.
Les
conseillers
municipaux
qui
n’ont
pas
la nationalité
française
ne
peuvent
participer
à l’élection
des
délégués
et de
leurs
suppléants
(article
LO
286-1
du
code
électoral).
Dans
les
communes
de
9 000
habitants
et
plus,
ils
sont
remplacés
par
le premier
candidat
non
encore
proclamé
conseiller
de
la liste
sur
laquelle
ils
se
sont
présentés
pour
l’élection
du
conseil
municipal. -2-
posent
2 nat Kendognes
: DARRIGE,.
DEP
LATS...
LATE.
CHAR
Annee
enr
1. Mise
en
"PO
du
bureau
électoral
fox
COLA
EE.
LERRBN.
sn
nereneneneenneene
cerner
enr
eec
een
eanaeneeseee
, maire
(ou
son
un
çant
en
ne
de
l’article
L. 2122-17
du
CGCT)
a ouvert
la séance.
M
iiiiienienserseseeeenriieeensns
a été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal
(art.
L. 2121-15
du
CGCT).
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a procédé
à l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
issus
conseillers
présents
et a
constaté
que
la condition
de
quorum
posée
à l'article
L. 2121-17
du
CGCT
était
remplie
8,
Le
maire
(ou
son
remplaçant}
a ensuite
rappelé
qu'en
application
de
l'article
R,
188
du
code
électoral,
le bureau
électoral
est
présidé
par
le maire
ou
son
remplaçant
et
comprend
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
et
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
jeunes
présents
à
l'ouverture
du
scrutin,
à savoir
MM
en.dame.NLtORE.,
2.
EC.
ER,
ere
eneun.
AC
tae,....Fraré
ai.
nn
2.
Mode
de
scrutin
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a ensuite
invité
lé
conseil
municipal
à procéder
à “élection
des
délégués
et de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
H a
rappelé
qu
en
application
des
articles
L.
289
et
R.
133
du
code
électoral,
les
délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
et leurs
suppléants
sont
élus
sur
la même
liste,
sans
débat,
à la
représentation
proportionnelle
suivant
la règle
de
la pius
forte
moyenne,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
Île plus
âgé
des
candidats
est
déclaré
élu.
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a également
précisé
que
les’membres
du
conseil
municipal
qui
sont
également
députés,
sénateurs,
conseillers
régionaux,
conseillers
généraux,
conseillers
à
l’Assemblée
de
Corse
ou
membres
de
l'assemblée
de
Polynésie
française
peuvent
participer
à
l'élection
des
délégués
et suppléants
mais
ne
peuvent
être
élus
délégués
ou
suppléants
(art.
L. 287,
L. 445
et
L. 556
du
code
électoral).
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a rappelé
que
les
délégués
sont
élus
parmi
les
membres
du
conseil
municipal
et
que
les
suppléants
sont
élus
soit
parmi
les
membres
du
conseil
municipal,
soit
parmi
les
électeurs
de
la
commune.
Les
délégués
supplémentaires
sont
élus
parmi
les
électeurs
de
la commune."
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a indiqué
que
conformément
aux
articles
L. 284
à L.
286
du
code
électoral,
le conseil
municipal
devait
élire
Ua
n:2
Re
. délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
et
CAAT.
érresrs
suppléants.
Les
candidats
peuvent
se
présenter
soit
sur
une
liste
comportant
autant
de
noms
qu’il
y a
de
délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
et
de
suppléants
à élire,
soit
sur
une
liste
incomplète
(art.
L. 289
du
code
électoral).
Les
listes
présentées
doivent
respecter
l'alternance
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
? Préciser
s'ils
sont
excusés,
s’ils
ont
donné
pouvoir
et
à qui
(art.
L.
289
du
code
électoral).
3 Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal.
En
l’absence
de
quorum,
le
conseil
municipal
doit
être
convoqué
le
quatrième
jour
suivant
la réunion
initiale
et peut
alors
délibérer
sans
condition
de
quorum
(art.
L.
2121-17
du
CGCT).
# Dans
les
communes
de
1 000
à 8
999
habitants
il est
procédé
à l'attribution
de
sièges
de
délégués
et
de
suppléants,
dans
les
communes
de
9 000
à 30
799
habitants,
il n’est
procédé
qu’à
l'attribution
de
sièges
de
suppléants
et
dans
les
communes
de
plus
de
30
800
habitants,
il est
procédé
à l’attribution
de
sièges
de
délégués
supplémentaires
et
de
suppléants.
Dans
les
communes
de
9 000
habitants
et plus,
tous
les
conseillers
municipaux
sont
délégués
de
droit. -3-
Avant
lPouverture
du
scrutin,
le maire
(ou
son
remplaçant)
a constaté
que
listes
de
candidats
avaient
été
déposées.
Un
exemplaire
de
chaque
liste
de
candidats
a été
joint
au
procès-verbal.
Lorsque
le
nombre
de
candidats
est
supérieur
à deux
cents,
la
liste
complète
des
candidats
de
la liste
a été
affichée
dans
la salle
de
vote
et
les
bulletins
ne
comportent
que
le nom
de
la liste
et
du
candidat
tête
de
liste
(article
R.
138
du
code
électoral),
3.
Déroulement
du
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
a fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
ou
d’un
seul
bulletin
plié
du
modèle
uniforme.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
(ou
le bulletin)
que
le conseiller
municipal
a déposé
lui-même
dans
l’urne
ou
le réceptacie
prévu
à cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à l'appel
de
leur
nom,
a été
enregistré.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
ie président
à déclaré
le scrutin
clos
et
les
membres
du
bureau
électoral
ont
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
où
enveloppes
déclarés
nuls
par
le bureau,
qui
comprennent
les
bulletins
blancs,
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
_annexion
(bulletin
blanc,
bulletin
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lequel
le votant
s’est
fait
connaître,
enveloppe
vide,
bulletin
établi
au
nom
d’une
liste
dont
la
candidature
n'a
pas
été
enregistrée,
bulletin
avec
adjonction
ou
radiation
de
noms
où
avec
modification
de
l’ordre
des
candidats,
bulletin
ne
respectant
pas
l'obligation
d’alternance
d'un
candidat
de
chaque
sexe).
Ces
bulletins
ou
ces
enveloppes
annexées
avec
leurs
bulletins
sont
placés
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
4. Élection
des
déléqués
(ou
délégués
supplémentaires)
et
des
suppléants
4.1.
Résultats
de
l'élection
4
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
b. Nombre
de
votants
(enveloppes
ou
bulletins
déposés)
7 ©
Un
2AD
c. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau...
Q
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
- c].........................
ne
2
a
Les
mandats
de
délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
sont
répartis
entre
toutes
les
listes
à la
représentation
proportionnelle,
Le
bureau
détermine
le quotient
électoral,
en
divisant
le
nombre
de
suffrages
exprimés
dans
la
commune
par
le
nombre
des
délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
à élire.
ll est
attribué
à chaque
liste
autant
de
mandats
de
délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
que
le nombre
des
suffrages
de
la liste
contient
de
fois
le quotient
électoral.
Les
sièges
non
répartis
paï
application
des
dispositions
précédentes
sont
attribués
selon
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne.
A cet
effet,
les
sièges
sont
conférés
successivement
à celle
des
listes
pour
laquelle
la division
du
nombre
de
suffrages
recueillis
par
le nombre
de
sièges
qui
lui
ont
déjà
été
attribués,
plus
un,
donne
le
plus
fort
résultat.
Si
plusieurs
listes
ont
la
même
moyenne
pour
l'attribution
du
dernier
siège,
celui-ci
revient
à la
liste
qui
a obtenu
le plus
grand
nombre
de
suffrages.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le siège
est
attribué
au
plus
âgé
des
candidats
susceptibles
d'être
proclamés
élus.
Une
fois
l'attribution
des
mandats
de
délégués
effectuée,
il est
procédé
de
la même
manière
pour
l'attribution
des
mandats
de
suppléants.
Dans
les
communes
de
9 000
à 80
799
habitants,
il
n'est
procédé
qu'à
l'attribution
de
sièges
de
suppléants -4e
Nombre
de
délégués
INDIQUER
LE
NOM
DE
LA
LISTE
(ou
délégués
Nombre
de
OÙ
DU
CANDIDAT
TÊTE
DE
LISTE
Suffrages
obtenus
|
Diémentaires)
suppléants
(dans
l’ordre
décroissant
des
suffrages
obtenus)
obtenus
obtenus
4.2. Prociamation
des
élus
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a proclamé
élus
délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
les
candidats
des
listes
ayant
obtenu
des
mandats
de
délégués
dans
l'ordre
de
présentation
sur
chaque
liste
et dans
la limite
du
nombre
de
mandats
de
délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
obtenus,
conformément
à la
feuille
de
proclamation
jointe
au
présent
procès-verbal.
1! a
ensuite
proclamé
élus
suppléants
les
autres
candidats
des
listes
pris
à la
suite
du
dernier
candidat
élu
délégué
dans
l'ordre
de
présentation
sur
chaque
liste
et
dans
la limite
du
nombre
de
mandats
de
suppléants
obtenus,
conformément
à la
feuille
de
proclamation
également
jointe. 5,
Choix
de
la liste
des
suppléants
par
les
délégués
de
droit
°
Dans
les
communes
de
9 000
habitants
et plus,
le maire
(ou
son
remplaçant)
a rappelé
que
les
délégués
de
droit
présents
doivent
faire
connaître
au
bureau
électoral,
avant
que
la
séance
ne
soit
levée,
la liste
sur
laquelle
seront
désignés
les
suppléants
qui,
en
cas
d'empêchement,
les
remplaceront.
Il a
aussi
indiqué
que
si un
conseiller
municipal
a également
la qualité
de
député,
sénateur,
conseiller
régional,
conseiller
général,
conseiller
à l'Assemblée
de
Corse
où
membre
de
l'assemblée
de
Polynésie
française,
son
remplaçant
doit
faire
connaître
selon
les
mêmes
modalités
la liste
sur
laquellé
sera
désigné
son
suppléant.
Les
conseillers
municipaux
présents
ont
fait
connaître
la liste
sur
laquelle
seront
désignés,
en
cas
d’eñpêchement
avéré,
leurs
suppléants,
pour
participer
à l'élection
des
sénateurs.
Ce
choix
est
retracé
sur
la feuille
annexée
au
procès-verbal.
$ Supprimer
le 5
dans
les
communes
de
moins
de
9 000
habitants. 6.
Observations
et
réclamations
©
7. Clôture du procès-verbal minutes, en.triple exemplaire Ta
été,
après
lecture,
signé
par
le maire
(ou
son
remplaçant},
les
autres
membres
du
bureau
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
secrétaire,
Les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés,
Les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
jeunes,
6 Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
ellesÆnt
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal,
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
».
T Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
doit
être
affiché
aussitôt
après
sa
clôture
à la
porte
de
la mairie.
Le
deuxième
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie.
Le
troisième
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
préfet
ou
au
haut-commissaire. COMMUNE
DE
CARBON-BLANC
Commune
de
1 000
habitants
et
plus
annexe
au
procès-verbal
de
l'élection
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
ELECTION
DES
DELEGUES
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
ET
DE
LEURS
SUPPLEANTS
EN
VUE
DE
L'ELECTION
DES
SENATEURS
FEUILLE
DE
PLOCLAMATION
N°
1/1
ANNEXEE
AU
PROCES-VERBAL
DES
OPERATIONS
ELECTORALES
NOM
ET
PRENOM
LISTE
SUR
LAQUELLE
IE OU
ELLE
FIGURAIT
MANDANT
DE
L'ELU(E)
TURBY
Alain
Le
changement
est
urgent
Maire
MAGNÉ
Nelly
Le
changement
est
urgent
Adjointe
au
Maire
BERGERON
Michel
Le
changement
est
urgent
Adjoint
au
Maire
ELISSALDE
Marie
Anne
Le
changement
est
urgent
Adjointe
au
Maire
LOZACHMEUR
Yannick
Le
changement
est
urgent
Adjoint
au
Maire
DROUHAUT
Valérie
Le
changement
est
urgent
Adjointe
au
Maire
GRASSET
Jean-Paul
Le
changement
est
urgent
Adjoint
au
Maire
BERTEAU
Seltana
Le
changement
est
urgent
Adjointe
au
Maire
PINSTON
Gérard
Le
changement
est
urgent
Adjoint
au
Maire
MONTSEC
Cécile
Le
changement
est
urgent
Conseillère
Municipale
ALLAIRE
Frédéric
Le
changement
est
urgent
Conseiller
Mmunicipal
ARPIN
Nadine
Le
changement
est
urgent
Conseilière
Municipale
PINEAU
Nicolas
CARBON-BLANC,
Forte,
Fière
et
Solidaire
Conseiller
Mmunicipal
CANALES
Marjorie
CARBON-BLANC,
Forte,
Fière
et
Solidaire
Conseillère
Municipale
BECERRO
Annick
À Gauche
Autrement
Conseillère
Municipale
SUPPLEANTS
GUENON
Jean-Marie
Le
changement
est
urgent
Conseiller
Mmunicipal
ROIRAND
Frédérique
Le
changement
est
urgent
Conseillère
Municipale
THOUVENIN
Thierry
Le
changement
est
urgent
Conseiller
Mmunicipal
DESPLATS
Elisabeth
Le
changement
est
urgent
Conseillère
Municipale
BARDIN
Guy
CARBON-BLANC,
Forte,
Fière
et Solidaire
Conseiller
Mmunicipal
Fait
à CARBON-BLANC
, Le
20
juin
2014
Le
Maire,
Les
membres
du
Bureau,
Le
Secrétaire,