Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL n° 2024 70 Demande reliquat FDC 2024 tampon
Procès Verbal - Annexe del 2025 70 tampon
Déliberation - DEL 2026 047 ABROGATION DEL 2025 60 MODIFICATION T
Déliberation - DEL n° 2023 70 Deliberation instituant lIHTS tampo
Procès Verbal - DEL 2024 41 PV tampon
Procès Verbal - DEL 2022 38 APPROBATIONPROCES VERBAL10MAI2022 tamp
Déliberation - DEL 2024 33 CREANCES ETEINTES tampon
Déliberation - DEL n° 2024 65 Presentation du rapport tampon
Procès Verbal - DEL 2024 31 APPROBATION DU PV tampon
Déliberation - DEL 2024 32 SALON DES CRECHES ET DES SANTONS tampo
Déliberation - DEL 2025 70 tampon
Document publié le Samedi 11 janvier 2025 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 70 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 03/12/2025
Reçu en préfecture le 03/12/2025
Publié le
COMMUNE DE SAINTE og LEDES-P0ES 70 DE
Département
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SAINT- NAZAIRE Délibération n° DEL-2025-70 Un village incontournab
Séance du 26/11/2025
Nonibre L'an deux mille vingt-cinq, Le 26 novembre à 18h00, Le Conseil Municipal de cette Conseillers en merde Ë Commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par La Loi,
Présents Ë en Mairie de Saint-Nazaire, sous la présidence de Monsieur Gérald MISSOUR.
Votants Ë
Absents Étaient présents : Monsieur MISSOUR Gérald, Monsieur COMBA Jean-Bernard, Madame Marie-Diane
ALLEMAND, Monsieur Didier AZNAR, Madame POREAU Sylvie, Madame GISSINGER Sylviane, Monsieur
DELATTRE Aymeric, Madame Amandine MARILLER, Madame VINCENT Anne-Marie
Date de convocation Procurations : Madame Amandine MARILLER à Monsieur MISSOUR Gérald 20/11/2025
Absents excusés : Monsieur GIRARD Jack, Monsieur LEVANTERI Vincent, Madame MORGAT-BEULIN
Monique, Monsieur ALLAINE Franck, Monsieur JUSSEAUME Jérôme, Madame ORNIA Katrine
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Didier
AZNAR est nommé secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du 23 Août 2025
Sous la présidence du Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant le procès-verbal du Conseil Municipal du 23 Août 2025,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
APPROUVE le procès-verbal du 23 Août 2025
Et ont signé les membres présents,
Fait et délibéré à Saint-Nazaire les jours, mois et an susdits,
Le Secrétaire, Le Maire,
Didier AZNAR Gérald MISSOUR
Délai de recours auprès du tribunal administratif de Nîmes : 2 mois