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unknown - Communauté de communes - 4 Rivières - liste délibérations cc cc4r 1223
Document publié le Mardi 19 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 4 Rivières - liste délibérations cc cc4r 1223)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Humanitaire,
Communauté de Communes
des 4 Rivières
Liste des délibérations du 19 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le mardi 19 décembre à 20h00, le Conseil communautaire régulièrement convoqué s’est réuni en session ordinaire à DAMPIERRE-SUR-SALON au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Dimitri DOUSSOT.
Date de la convocation : 13 décembre 2023
Membres présents prenant part au vote : Autet : Dominique PERILLOUX, Beaujeu-Saint-Vallier- Pierrejux-et-Quitteur : Alain BERTHET, Gérald DENOIX, Jean-Marie BERTRAND, Sylvie BOUVERET, Brotte-lès-Ray : Maurice BIDON, Champlitte : Christian GUILLAUME, Martine GAUTHERON, Patrice COLINET, Courtesoult-et-Gatey : Gilles MARCHISET, Dampierre-sur-Salon : Laëtitia GOISET, Régis VILLENEUVE, Yannick GUICHARDAN, Delain : Jean ALLEMAND, Denèvre : Eric ROUHIER, Fédry : Jean ROBLET, Ferrières-lès-Ray : Fabienne RICHARDOT, Fleurey-lès- Lavoncourt : Johan MENNETRIER, Fouvent-Saint-Andoche : Alain AUBRY, Framont : Pascal MARTINET, Lavoncourt : Jean-Paul CARTERET, Membrey : Eric TAMISIER, Mercey-sur-Saône : Aurélien GIROD, Montot : Bruno DEGRENAND, Mont-Saint-Léger : Dominique LAMIDIEU, Montureux-et-Prantigny : Catherine JACQUEMARD, Percey-le-Grand : Jean-Pierre REBILLY, Ray- sur-Saône : Cédric GHESQUIER, Recologne : Marie-Claire GAXATTE, Renaucourt : Alain NICOT, Roche-et-Raucourt : Sylvain WILHELM, Savoyeux : Michel ATTALIN, Seveux-Motey : Jean NOLY, Yoann ROBERT, Vaite : Joël BAUGEY, Vanne : Joël MONGIN, Vauconcourt-Nervezain : Dimitri DOUSSOT, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE, Vereux : James BUTHIAU, Volon : Jérôme FAVRET
Pouvoirs :
Mandat Mandataire
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Mélanie BEUCHET Alain BERTHET
Champlitte : Jean-Marc HENRIOT Patrice COLINET
Champlitte : Catherine LAMBERT Martine GAUTHERON
Champlitte : Jean-Christophe PINEAU Christian GUILLAUME
Dampierre-sur-Salon : Jennifer VASSENET Laëtitia GOISET
Dampierre-sur-Salon : Frédéric MAUCLAIR Dimitri DOUSSOT
Grandecourt : Patrick POISSENOT Bruno DEGRENAND
Membres suppléants présents également à la réunion et ne prenant pas part au vote : Delain : Sylvie BATAILLE, Denèvre : Marc SARREY, Fouvent-Saint-Andoche : Philippe MAILLARD, Framont : Didier MIROUSSET, Lavoncourt : Marc ROLLET, Mercey-sur-Saône : Stéphanie GRANTE, Montot : André BROUILLET, Vaite : Olivier MARCEL, Vereux : Bruno TUPINIER
Membres absents excusés : Autet : Claudy ROUSSEL, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Mélanie BEUCHET, Brotte-lès-Ray : Pierre PATE, Champlitte : Aurélie SARTELET, Catherine LAMBERT, Jean-Christophe PINEAU, Jean-Marc HENRIOT, Sandra DESGREZ, Courtesoult-et- Gatey : Romaric VALTON, Dampierre-sur-Salon : Frédéric MAUCLAIR, Jennifer VASSENET, Fédry : Joël GELINOTTE, Ferrières-lès-Ray : Patrice BILLARDEY, Fleurey-lès-Lavoncourt : Alain COLINET, Francourt : Denis MONNOT, Françoise BUSSON, Grandecourt : Nathalie GOUX, Patrick POISSENOT, Membrey : Gérard LAMIDIEU, Mont-Saint-Léger : Joël GARNERY, Montureux-et-Prantigny : Dimitri MAUCLAIR , Pierrecourt : Jean-Luc NEE, Noëlle BERTHELIER, Ray-sur-Saône : Michel ALBIN, Renaucourt : Roland JACQUIN, Roche-et-Raucourt : David RUBIO, Theuley : Christelle PAROTY, Françoise RIONDEL, Vauconcourt-Nervezain : Pascal DAMIDEAUX, Vellexon- Queutrey-et-Vaudey : Michelle MALLEGOL, Villers-Vaudey : Frédéric BESANCON, Volon : Joëlle GRANTE.
Nombre de membres en exercice : 60
Nombre de membres présents prenant part au vote : 40
Nombre de pouvoirs : 7
Nombre de votants : 47
Nombre de suppléants n’ayant pas pris part au vote : 9
Le Conseil communautaire nomme à l’unanimité Régis VILLENEUVE comme secrétaire de séance.
Délibération n°DCC2023-108 – Attribution de subventions « Autonomie » UNANIMITE Délibération n°DCC2023-109 – Attribution de subventions « MaPrimeRénov’ Sérénité »
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-110 – Attribution de subventions « Toiture » UNANIMITE Délibération n°DCC2023-111 – Attribution de subventions « Rénovation de façade » UNANIMITE Délibération n°DCC2023-112 – Adoption du budget 2024 du Relais Petite Enfance dans le cadre de la convention avec l’ADMR
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-113 – Projet de crèche familiale à Lavoncourt UNANIMITE Délibération n°DCC2023-114 – Attribution de subventions aux associations encadrant des jeunes de moins de 16 ans
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-115 – Remboursement de frais du budget annexe relatif aux ordures ménagères au budget principal pour l’année 2023
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-116 – Tarifs applicables aux redevances d’ordures ménagères en 2024
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-117 – Décision modificative n°2 du budget SPANC UNANIMITE Délibération n°DCC2023-118 – Remboursement de frais du budget annexe du service public d’assainissement non collectif au budget principal pour l’année 2023 UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-119 – Tarifs applicables aux redevances du service public d’assainissement non collectif en 2024
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-120 – Demande de subvention pour le poste de l’agent de développement en charge de l’animation des protections de captage d’eau potable UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-121 – Demande de subvention pour les suivis analytiques de certains captages d’eau potable en 2024
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-122 – Demande de subvention pour les animations agricoles de certains captages d’eau potable en 2024
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-123 – Marché de voirie pour l’année 2024 MAJORITE Délibération n°DCC2023-124 – Détermination du champ d’application des travaux qui relèvent du marché voirie
MAJORITE
Délibération n°DCC2023-125 – Projet de rénovation et d’extension du gymnase du collège à Dampierre-sur-Salon
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-126 – Remboursement d’une aide régionale pour la Via Francigena à l’association Champlitte, Patrimoine
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-127 – Remboursement de frais du budget annexe de l’office du tourisme au budget principal pour l’année 2023
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-128 – Modification du plan de financement de l’extension de la zone d’activités des Theillières à Champlitte
UNANIMITE
Liste des délibérations affichée au siège administratif et publiée sur le site internet de la Communauté de communes des 4 Rivières le 20 décembre 2023