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Procès Verbal - conseil municipal du 5 avril 2014 proces verbal Document publié le Samedi 5 avril 2014 par la commune de Gargenville. Lien du pdf (Procès Verbal - conseil municipal du 5 avril 2014 proces verbal)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 5 avril 2014 1

COMMUNE DE GARGENVILLE

CONSEIL MUNICIPAL : SÉANCE DU 5 AVRIL 2014

A 10h00 EN MAIRIE DE GARGENVILLE

Sous la présidence de Monsieur Jacques MONNIER,

Membre le plus âgé des Conseillers Municipaux

Sous la présidence de Monsieur Jean LEMAIRE,

Maire de Gargenville

PROCÈS-VERBAL

*******

Étaient présents : Mmes Laurence GOSSET, Murielle VALLET, Marie VIALE, Mélanie LEPENANT, Mélanie TOSATTI, Murielle CHARDEY, Annick GRANDIERE, Martine DUPRE, Gilda DAHMANI, Danielle FABRY- MOTTET, Nadia GRAND, Nicole DELPEUCH, Marie-José DE CARVALHO,

MM. Jean LEMAIRE, Pascal BERTHET-BONDET, Alexandre KARAA, Jacques MONNIER, Arnaud DAOUDAL, Ludovic MAILLARD, Xavier RIBOT, Sébastien FRIQUET, François COLIN, Dylan CHAUMEAU, Luc PREAUD, Joël REZE, Yann PERRON,

Procurations : Mme Chantal CIPPELLETTI à M. Yann PERRON M. Jean-François MARIANI à M. Pascal BERTHET-BONDET

M. Christian CERRETANI à Mme Laurence GOSSET

Absent : Aucun

*******

Ouverture de la séance :

Ouverture de la séance par Madame Nicole DELPEUCH, Maire sortante.

Madame Nicole DELPEUCH donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 30 mars dernier.

La liste conduite par Monsieur Jean LEMAIRE - tête de liste « Gargenville en Action » - a recueilli 56,10 % des suffrages et a obtenu 23 sièges.

La liste conduite par Madame Nicole DELPEUCH - tête de liste « Une équipe pour vous » - a recueilli 43,90 % des suffrages et a obtenu 6 sièges.Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 5 avril 2014 2

Madame Nicole DELPEUCH cite nommément les 29 membres élus :

- Monsieur Jean LEMAIRE,

- Madame Laurence GOSSET,

- Monsieur Pascal BERTHET-BONDET,

- Madame Murielle VALLET,

- Monsieur Jean-François MARIANI,

- Madame Marie VIALE,

- Monsieur Alexandre KARAA,

- Madame Mélanie LEPENANT,

- Monsieur Jacques MONNIER,

- Madame Mélanie TOSATTI,

- Monsieur Arnaud DAOUDAL,

- Madame Murielle CHARDEY,

- Monsieur Ludovic MAILLARD,

- Madame Annick GRANDIERE,

- Monsieur Xavier RIBOT,

- Madame Martine DUPRE,

- Monsieur Sébastien FRIQUET,

- Madame Gilda DAHMANI,

- Monsieur Christian CERRETANI,

- Madame Danielle FABRY-MOTTET,

- Monsieur François COLIN,

- Madame Nadia GRAND,

- Monsieur Dylan CHAUMEAU,

- Madame Nicole DELPEUCH,

- Monsieur Luc PREAUD,

- Madame Marie-José DE CARVALHO,

- Monsieur Joël REZE,

- Madame Chantal CIPPELLETTI,

- Monsieur Yann PERRON.

Madame Nicole DELPEUCH déclare les membres du Conseil Municipal installés dans leurs fonctions.

Désignation d’un secrétaire par le Conseil Municipal :

Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, il doit être procédé à la désignation d’un secrétaire par le Conseil Municipal.

Le secrétaire de séance est Madame Laurence GOSSET.

Conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.

Par conséquent, Madame Nicole DELPEUCH cède la présidence du Conseil Municipal au doyen de l’assemblée, à savoir Monsieur Jacques MONNIER, en vue de procéder à l’élection du Maire.

Élection du Maire :

Monsieur Jacques MONNIER prend la présidence de la séance.

Monsieur MONNIER dit : c’est avec une grande satisfaction et un grand honneur que je vais présider l’élection du nouveau Maire de la commune de Gargenville.

Il procède à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal et constate que le quorum posé par l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales est atteint.

Monsieur Jacques MONNIER invite ensuite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire.

Délibération n° 14 C 36 : Élection du Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-1, L.2122-4 et L.2122-7,Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 5 avril 2014 3

Considérant le résultat des opérations électorales des 23 et 30 mars 2014,

Le Président rappelle que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Pour la constitution du bureau, sont désignés deux assesseurs :

- Monsieur Dylan CHAUMEAU,

- Monsieur Yann PERRON.

Le Président procède à l’appel des candidatures. Se déclare candidat :

- Monsieur Jean LEMAIRE

Monsieur MONNIER demande : chacun des conseillers municipaux a-t-il ses bulletins de vote et son enveloppe ? Oui. Nous allons donc procéder au vote.

A l’appel de son nom, chaque conseiller municipal procède au vote dans l’urne prévue à cet effet.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

. Nombre de conseillers municipaux présents ou représentés : 29

. Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29

. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 07

. Nombre de suffrages exprimés : 22

. Majorité absolue : 12

Nombre de suffrages obtenus :

- Monsieur Jean LEMAIRE : 22 voix

Monsieur Jean LEMAIRE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire au 1er tour de scrutin.

Monsieur MONNIER dit : c’est avec un grand honneur que je vais remettre l’écharpe à Jean LEMAIRE.

Applaudissements du public

Délibération n° 14 C 37 : Détermination du nombre d es adjoints

Monsieur LEMAIRE poursuit : je vous remercie. Nous allons maintenant procéder à l’élection des adjoints. Préalablement, je vais vous lire la charte de l’élu local :

1) Afin de mettre en œuvre le principe constitutionnel de libre administration des collectivités territoriales de la République, les élus locaux siègent en vertu de la loi et doivent à tout moment agir conformément à celle-ci.

2) Dans l’exercice impartial de son mandat, l’élu local poursuit le seul intérêt général à l’exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, direct ou indirect, ou tout autre intérêt particulier. Il s’abstient d’exercer ses fonctions ou d’utiliser les prérogatives liées à son mandat dans un tel intérêt particulier.Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 5 avril 2014 4

3) L’élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires faisant l’objet d’un examen par l’organe délibérant dont il est membre, l’élu local s’engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4) L’élu local exerce ses fonctions avec dignité, probité et intégrité.

5) L’élu local garantit un exercice diligent et transparent de ses fonctions. Il participe avec assiduité aux réunions de l’organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

6) Dans l’exercice de ses fonctions, l’élu local respecte les compétences et prérogatives de tout autre élu ou de tout agent public. Il s’oppose à la violation des principes énumérés par la présente charte par tout élu ou tout agent public dans l’exercice de ses fonctions.

7) L’élu local s’abstient d’utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l’exercice de son mandat ou de ses fonctions à d’autres fins, notamment personnelles, électorales ou partisanes.

8) Dans l’exercice de ses fonctions, l’élu local s’abstient de tout comportement constitutif de corruption active ou passive tel que défini par la législation nationale ou internationale.

9) L’élu local s’engage à respecter la règlementation budgétaire et financière, gage de la bonne gestion des deniers publics.

10) Dans l’exercice de ses fonctions, l’élu local s’abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

11) L’élu local rend compte aux citoyens des actes et décisions prises dans le cadre de ses fonctions.

12) Issu du suffrage universel, l’élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l’ensemble des citoyens de la collectivité territoriale.

Monsieur LEMAIRE dit : chacun des élus aura une copie de cette charte qu’il s’engage à respecter. Nous allons maintenant procéder à l’élection des adjoints.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2122-2,

Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal,

Monsieur le Maire rappelle qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de six adjoints et propose de fixer ce nombre à six.

Après en avoir délibéré,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

À la majorité,

Par 23 voix Pour, aucune voix Contre et 6 Abstentions (Nicole DELPEUCH, Luc PREAUD, Marie-José DE CARVALHO, Joël REZE, Chantal CIPPELLETTI et Yann PERRON),

Décide de fixer à six le nombre d’adjoints à élire.Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 5 avril 2014 5

Délibération n° 14 C 38 : Élection des adjoints au Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2,

Considérant que, dans les communes de 1.000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

Considérant la délibération n° 14 C 37 du 5 avril 2 014 déterminant à six le nombre des adjoints au Maire à élire,

Le Conseil Municipal décide de laisser un délai de deux minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoints qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

Monsieur LEMAIRE demande : y a-t-il d’autres candidats souhaitant se présenter au poste d’adjoint ? Non. Nous allons donc procéder au vote suivant le même principe que celui de l’élection du Maire.

A l’issue de ce délai, Monsieur le Maire constate qu’une liste de candidats a été déposée et fait procéder à l’élection des adjoints sous le contrôle du bureau désigné pour son élection et dans les mêmes conditions.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

. Nombre de conseillers municipaux présents ou représentés : 29

. Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29

. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 06

. Nombre de suffrages exprimés : 23

. Majorité absolue : 12

Nombre de suffrages obtenus :

- Liste de Madame Laurence GOSSET : 23 voix

La liste de Madame Laurence GOSSET ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au Maire au 1er tour de scrutin :

- Madame Laurence GOSSET,

- Monsieur Pascal BERTHET-BONDET,

- Madame Murielle VALLET,

- Monsieur Jean-François MARIANI,

- Madame Marie VIALE,

- Monsieur Alexandre KARAA.

Monsieur LEMAIRE appelle les élus proclamés adjoints l’un après l’autre pour leur remettre leur écharpe.

Applaudissements du publicCommune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 5 avril 2014 6

Discours de Monsieur LEMAIRE :

Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux,

Mesdames, Messieurs,

Chers amis Gargenvilloises et Gargenvillois.

Le temps de la campagne électorale est terminé. Aujourd’hui nous entrons dans la phase active avec l’élection de votre maire et de ses adjoints pour les 6 années à venir. Les mots utilisés durant ces dernières semaines ont été parfois d’une dureté affligeante et blessante. Laissons cela derrière nous et pensons à l’avenir, ces 6 prochaines années seront riches en évènements, en décisions, en projets...

Je tiens à vous remercier pour votre soutien pendant toute cette campagne, et encore aujourd’hui pour votre présence en si grand nombre.

Nous savons que la tâche à laquelle nous devons nous atteler sera complexe, que les décisions seront parfois difficiles à prendre au regard de la situation financière avec notamment la baisse des dotations de l’État.

Nous avons émis un certain nombre d’idées durant cette campagne, nous les appliquerons et nous vous informerons régulièrement de leur progression avec tous les moyens à notre disposition pour communiquer.

Des défis importants nous attendent comme la ZAC Porcher sur laquelle nous sommes attendus. Nos premières rencontres avec les différents acteurs de cette zone auront lieu prochainement, la discussion sera difficile mais nous ferons tout pour y arriver par le dialogue et la négociation.

Enfin, la communauté d’agglomération dans laquelle nous sommes, et bien nous y sommes, et comme je l’ai dit, en sortir c’est mission quasi impossible, alors nous défendrons avec détermination les intérêts de notre commune.

Les enjeux sont importants, les élections pour la présidence auront lieu à la fin du mois, la commune représente 4 voix et je ne doute pas un seul instant que la voix de l’opposition ira dans le même sens que nous.

Nous n’avons plus le choix car l’avenir qui se dessine sera celui des grandes métropoles. Voilà brièvement les principaux enjeux de cette mandature attendus de tous. 2014 sera marquée par notre élection. Elle le sera aussi par des dates anniversaires : 2014 sera le 10ème anniversaire de la disparation de Monsieur André SAMITIER, celui auprès duquel j’ai beaucoup appris, et en septembre prochain nous lui rendrons un hommage particulier.

2014 fêtera le 70ème anniversaire du débarquement des forces alliées sur les plages de Normandie, quelques mois auparavant mon oncle Jean LEMAIRE avait rejoint les forces libres et le Général de Gaulle en Angleterre. Dès septembre 1944, il effectuait sa première mission au-dessus de l’Allemagne en tant que radio dans les bombardiers lourds. 2014 commémorera le centenaire de la première guerre mondiale, et là aussi un membre de ma famille a joué un rôle. Un de mes grands oncles Germain TANCHE, aumônier des armées, entretenait une correspondance privilégiée avec son ami le Général Foch, devenu ensuite Maréchal. Le 11 novembre prochain lors de la cérémonie aux monuments aux Morts, je lirai une de ces lettres.

2014 sera aussi celle du centenaire de la mort de Raoul Pugno, mort à Moscou le 3 janvier 1914. Il était un compositeur et pianiste français, et fut aussi Maire de notre commune de 1904 à 1908. Il possédait une maison au lieudit « Le Dolinguen », connue sous le nom de « Maison Blanche », aujourd’hui détruite, Il repose dans notre cimetière. Dans le courant de cette année, un hommage lui sera également rendu.

A ce propos, j’ai l’immense plaisir d’offrir à la commune de Gargenville un tableau de Raoul Pugno, réalisé par Ch. Toches, du 16 mars 1896. Cette œuvre m’a été remise par un ancien Gargenvillois détenu par sa famille, la famille Soule qui m’avait précisé d’en faire ce que je souhaitais. Ce tableau a toute sa place dans le patrimoine culturel de la commune et rejoindra les Maisonnettes à Hanneucourt.Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 5 avril 2014 7

Quant on connaît l’attache particulière que j’ai pour Gargenville, j’y suis né, quand on recense tous les évènements que je viens d’annoncer, j’ai plaisir à constater que notre mandat s’annonce sous les meilleurs auspices.

Avant de terminer ce propos, je souhaite remercier particulièrement Madame Nicole DELPEUCH, et à travers elle son équipe qui, ensemble, ont œuvré pour Gargenville. Quelque soit notre ressenti, je vous remets ce présent en mon nom, au nom du conseil municipal et aux noms de tous les Gargenvillois, qui est notre manière de vous dire merci pour votre engagement dans notre commune durant ces dernières années. Enfin, je voudrais embrasser ma famille qui m’a toujours soutenu, Maman qui est ici et j’ai à cet instant une pensée toute particulière pour mon père. Je pense qu’il aurait été fier de son fils… Mon frère Gérard, ma fille Pauline, Christelle et François mes beaux-enfants, qui ont toujours été à mes côtés. Et bien sûr mon épouse, grâce à laquelle ce jour est arrivé. Car pour se lancer dans cette bataille, dans ce travail des années à venir, il me fallait sa complicité.

Et puis mes chers colistiers qui m’ont tant donné durant ces longs mois, pour certains depuis plus de 6 ans. Notre cohésion a fait notre force et notre force a fait notre victoire, alors de tout cœur un grand merci.

Je vais leur demander beaucoup, ils sont prêts à assumer.

Alors mettons nous au travail, soyons à la hauteur de l’espérance des Gargenvilloises et Gargenvillois, auxquels j’associe les élus de l’équipe de Madame DELPEUCH pour que nous donnions le meilleur de nous-mêmes avec nos différences.

Voilà, je vais en terminer avec mon premier discours de Maire, et vous inviter à vous rendre dans la cour pour trinquer à la prospérité de notre belle ville Gargenville. Merci beaucoup.

Applaudissements

Une petite précision à l’attention des conseillers municipaux, le prochain conseil municipal aura lieu en principe le 22 avril. Particularité : il commencera à 20h00. Tous nos conseils municipaux commenceront dorénavant à 20h00 et il n’y aura plus de conseils municipaux le vendredi, ce sera toujours un jour de semaine, c’est pour cela que nous commencerons un peu plus tôt pour ne pas finir trop tard car le lendemain beaucoup d’entre vous travaillent. Par ailleurs, on vous remet le dernier compte-rendu de la conférence des Maires qui s’est tenu à la Communauté d’Agglomération, à laquelle Madame DELPEUCH avait participé. Cela m’a paru important que vous soyez informés des décisions prises par cette conférence des Maires à laquelle je participerai. Cela vous permet de voir l’évolution de la Communauté d’Agglomération, vers quelles décisions nous allons. Si vous avez ensuite des questions, vous pourrez venir me les poser. Il en sera de même à chaque fois. La prochaine fois, vous les recevrez de préférence par email pour ceux qui ont la possibilité.

Merci de votre venue à tous, de votre attention. N’y a-t-il pas d’observations particulières sur le déroulement des votes ? Non. Donc je déclare le premier conseil municipal clos.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 10 h 50

Fait à Gargenville, le 10 avril 2014

Le Maire,

Jean LEMAIRE