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Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 25 janvier 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 25 janvier 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Sport,
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 25 janvier 2024
N° Objet
1 Adhésion à l’association des sites historiques Grimaldi de Monaco ADOPTÉE 2 Modification règlement ALSH Châteliers ADOPTÉE 3 FONCIER – aménagement de la Rue du Prieuré de Berne aux abords du centre commercial. Echanges de terrains entre la ville de Mayenne et le Société FIMADIS ADOPTÉE
4 Dénomination du Rond-Point de la Médaille militaire ADOPTÉE 5 Dénomination du giratoire de l’Ordre National du Mérite ADOPTÉE 6 Réseau de Chaleur Urbain de la Ville de Mayenne – Raccordement d’établissements de Ville de Mayenne
ADOPTÉE
7 Convention d’utilisation d’un terrain pour la pratique de la « classe dehors » ADOPTÉE 8 Mise à disposition des équipements sportifs pour les lycées – Modification des tarifs – Signature des conventions
ADOPTÉE
9 Finances - Exercice 2024 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale – Avance sur subvention 2024
ADOPTÉE
10 Finances - Exercice 2024 - Subvention de fonctionnement à l'Association LES POSSIBLES – Avance sur subvention 2024
ADOPTÉE
11 Finances -Exercice budgétaire 2024 – Budget annexe Pompes Funèbres - Autorisation budgétaire spéciale – Ouverture anticipée de crédits
ADOPTÉE
12 Finances - Exercice budgétaire 2024 – Budget Principal - Autorisation budgétaire spéciale – Ouverture anticipée de crédits
ADOPTÉE
13 Finances - Projet Mendès France-demande de Subvention DETR-DSIL 2024 ADOPTÉE 14 Finances - Projet Rénovation Centre Technique Municipal - Demande de Subvention DETR-DSIL 2024
ADOPTÉE
15 Marchés publics – Convention de groupement de commandes - Fourniture de véhicules (24FOU04)
ADOPTÉE
16 Marchés publics – Convention de groupement de commandes - Fourniture de carburants et de solution aqueuse type AdBlue (24FOU07)
ADOPTÉE
17 Modification du règlement du cimetière ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 26 janvier 2024