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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil communautaire 20 juillet 2026
Document publié le Vendredi 10 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil communautaire 20 juillet 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Travail et emploi,
Comtal & LO Communauté
de Communes
Espalion, le vendredi 10 juillet 2026
© Truyère
Le Président,
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu le :
Lundi 20 juillet 2026 à 20h00
Salle Calcaire
de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION
Information du pouvoir de police SMICTOM
e Moyens généraux et mutualisation :
SN
S
SOS
OS
OS
Désignation du Secrétaire de Séance,
Approbation Procès-Verbal du lundi 22 juin 2026
Compte Rendu des décisions du Président
Groupement de commandes — Adhésion au groupement de commandes
constitué par la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère pour
des prestations de contrôles périodiques règlementaires d'équipements et
autorisation de signature de la convention constitutive afférente.
Remboursement de frais de mandats spéciaux
Création/ suppression d'emplois dans le cadre des avancements de grade
Création d'emplois permanents
Renouvellement de deux emplois non permanents - contrats de projet
e Finances:
Ÿ Demande de fonds de concours pour la Commune de La Loubière pour
l'aménagement de la salle Le Causse à Lioujas
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3cit.fr Ÿ__ Demande de fonds de concours pour la Commune de La Loubière pour
l'aménagement de la salle des associations à Lioujas
e Economie:
*_ Approbation du plan de financement DETR 2026 pour la zone de Lioujas IV
e Attractivité
Attribution de subvention attractivité à une association pour l’année 2026
Ÿ Fixation des tarifs des animations et randonnées du Festival de la
Randonnée Pleine Nature « Festi Rando »
e Culture
Y__ Subventions aux associations culture 2026
Ÿ_ Renouvellement de la convention triennale avec l’association du Château
de Calmont
e Voirie et infrastructures
Y__ Approbation du plan de financement DETR Voirie 2026
e Social
Y__ Modification du règlement de fonctionnement des crèches
Convention Territoriale Globale (CTG) : Participation au financement de
l'opération soirée théâtrale « Veici ven » avec le comité de jeunes de
Ginolhac
e Santé:
Y__ Approbation du plan de financement DETR 2026 pour l'extension de la
maison de santé de Bozouls
° Questions diverses :
Le Président,
M. Nicolas BESSIÈRE [2
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr