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Déliberation - 2024 119
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 119)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Histoire et mémoire,
Envoyé en préfecture le 15/11/2024
Reçu en préfecture le 15/11/2024
Département du Cher Publié le 15/11/2024 EM
Commune de Belleville sur Loire ID : 018-211800263-20241113-DEL2024 119-DE Conseil municipal du 13 novembre 2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 13 novembre 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le treize novembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des
fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Nombre de membres Étaient présents : MM. VAN DER PUTTEN, BOUSSARD, GAUVIN,
JEANDEL, LEPAUW, LOUP, MAURO. Mmes BEGUE, BOUSSARD,
En exercice 1 DESPLANCHES, GOSSET, PARAT, PARENT.
Présents 13 . Pouvoirs :
Procurations 2 M. Eric BRUNOT à donner pouvoir à M. VAN DER PUTTEN Bruno
M. Patrick BAGOT a donné pouvoir à M. Eric LOUP
Votants 15
Date de convocation : 09/11/2024
Secrétaire de séance : C. GAUVIN
N° 2024/119
FETES ET CEREMONIES —- CADEAUX DE NOËL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL ET LEURS ENFANTS 2024
Les modalités d’octroi des cadeaux offerts au personnel communal ainsi que leurs enfants sont les
suivantes :
Pour le personnel communal : une carte cadeau de 100€. Agents concernés :
> Titulaires, stagiaires, CDI
> CDD présents au moment de l’évènement et ceux ayant au moins 6 mois d’ancienneté dans l’année et ayant quitté la collectivité au moment de l’évènement
Pour les enfants du personnel communal :
> Enfants âgés de 0 à 10 ans : un jouet d’une valeur de 50€
> Enfants âgés de 11 à 16 ans : une carte cadeau 50€
Après en avoir délibéré, à l’'UNANIMITE, le conseil municipal :
- _APPROUVE les montants attribués pour le personnel communal et leurs enfants
- __ AUTORISE la dépense correspondante et de l’inscrire au budget 2024.
Fait et délibéré le 13 novembre 2024, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Publication sur le site internet de la commune de Belleville sur Loire le : … AS Novtnbee. 204
Transmis au contrôle de légalité le : AS... Nesemnee... RQ een
Envoyé en préfecture le 15/11/2024
Reçu en préfecture le 15/11/2024
Publié le 15/11/2024
ID : 018-211800263-20241113-DEL2024_119-DE