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unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste délib 110925
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste délib 110925)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
(ord n° 2021-1310 et décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 11 SEPTEMBRE 2025 À 18H30
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Présents : Irène FELIX, Yann GALUT (jusqu'à la délibération n°5), Richard BOUDET, Jean-Louis SALAK, Marie- Christine BAUDOUIN, Gérard SANTOSUOSSO, Jean-Marie VOLLOT, Bernard DUPERAT, Bernadette GOIN- DEMAY, Bruno FOUCHET, Alain MAZÉ, Stéphane GARCIA, Corinne LEFEBVRE, Evelyne SEGUIN, Olivier NICOLAS, Catherine PALLOT, Christine CHEZE-DHO, Fabrice ARCHAMBAULT, Olivier CABRERA (à partir de la délibération n°9), Constance BONDUELLE, Magali BESSARD, Céline MADROLLES, Hugo LEFELLE, Catherine MENGUY, Renaud METTRE, Alex CHARPENTIER, Mustapha MOUSALLI, France LABRO, Joël ALLAIN, Régis MAUTRÉ, Zéhira BEN AHMED, Alexia FRANQUES, Martial REBEYROL, Elisabeth POL, Urbain NTARUNDENGA, Valérie CHAPAT, Dominique GILLET, Pierre GUILLET, Mélanie CELEGATO, Nicole HUBERT, Didier PRUDENT, Franck BRETEAU, Nadine MOREAU, Christine DAGAUD, Yvonne KUCEJ
Excusés : Yannick BEDIN (jusqu'à la délibération n°8), Jean-Pierre PIERRON, Philippe MOUSNY, Valérie CHANTEFORT
Absents : Jean-Marc BARDI, Justine SINGEOT, Thibaud RENAUD, Philippe DEBROYE
Excusés avec pouvoir :
Yann GALUT donne pouvoir à Irène FELIX (à partir de la délibération n°6), Patrick BARNIER donne pouvoir à Yvonne KUCEJ, Denis POYET donne pouvoir à Bruno FOUCHET, Marc STOQUERT donne pouvoir à Catherine PALLOT, Olivier CABRERA donne pouvoir à Joël ALLAIN (jusqu'à la délibération n°8), Pierre- Henri JEANNIN donne pouvoir à Céline MADROLLES, Yannick BEDIN donne pouvoir à Olivier CABRERA (à partir de la délibération n°9), Nadia NEZLIOUI donne pouvoir à Mustapha MOUSALLI, Frédérique SOULAT donne pouvoir à Renaud METTRE, Alain BOUQUIN donne pouvoir à France LABRO, Sakina ROBINSON donne pouvoir à Alex CHARPENTIER, Marie-Hélène BIGUIER donne pouvoir à Magali BESSARD, Philippe MERCIER donne pouvoir à Martial REBEYROL, Ludwig SPETER-LEJEUNE donne pouvoir à Elisabeth POL, Marcella MICHEL donne pouvoir à Alexia FRANQUES, Béatrice FOURNIER donne pouvoir à Jean-Louis SALAK, Christian JOLY donne pouvoir à Nicole HUBERT, Eric LE PAVOUX donne pouvoir à Didier PRUDENT, Gaëlle FLEURIER-LEFORT donne pouvoir à Marie-Christine BAUDOUIN, Annie JACQUET donne pouvoir à Bernard DUPERAT
Secrétaire de séance : Christine CHEZE-DHO Membre du Bureau
Président de séance : Irène FELIX Présidente de Bourges Plus
Mme FELIX :
1. Installation de Madame Zéhira BEN AHMED en qualité de conseillère communautaire représentant la commune de Bourges en remplacement de Madame Sylvie CHOLLET- MOUCHOUX : approuvé
2. Modification de la composition de la commission communautaire finances, ressources humaines, contractualisation, accessibilité et bâtiments communautaires : approuvé
3. Désignation des représentants de Bourges Plus au sein du Syndicat Mixte du Canal de Berry. Modification. : approuvé
4. Délibérations du bureau communautaire agissant par délégation du conseil communautaire. Compte-rendu depuis le conseil communautaire du 19 juin 2025 : approuvé
5. Décisions de la présidente agissant par délégation du conseil communautaire : compte-rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature apposée sur le contrat ou l'avenant : information du conseil communautaire : approuvé
Affichage :
du 15 septembre 2025
au 15 novembre 2025 M. SANTOSUOSSO : Contractualisations et Santé
6. Création d'un Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) : approuvé
7. Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CIAS : approuvé
8. Détermination du mode de scrutin et élection des représentants du Conseil Communautaire au Conseil d’Administration du CIAS : approuvé
Mme FELIX (en l’absence de M. POYET)
9. Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territorial Avord - Bourges - Vierzon : approuvé
Mme CHEZE-DHO : Plan Renouvellement Urbain, Coeur Ville, Commerce artisanat, Economie sociale solidaire circulaire, Mission Locale
10. Collectif ESS 18. Subvention 2025 : approuvé
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BOURGES, le 15 septembre 2025